Loi sur la « sécurité globale » (Visualiser les votes des députés dans l'hémicycle)
Mercredi 25 novembre 2020, Loi sur la « sécurité globale » par François Boulo Hier s'est tenu le vote solennel en 1ère lecture de la loi sur la « ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi sur la « sécurité globale » (Visualiser les votes des députés dans l'hémicycle)
Viols de Mazan : deux députés du Rhône appellent à une loi contre les violences sexistes
Suite au verdict du procès des agresseurs de Gisèle Pélicot, plusieurs parlementaires, dont deux élues du Rhône, ont signé un appel pour l'adoption d'une ...Actualités similaires
La loi spéciale pour financer l'État et la Sécurité sociale définitivement adoptée en France
Une loi spéciale soumise en urgence pour pallier l'absence de budget 2025 après la censure du gouvernement de Michel Barnier, remplacé par François ...Actualités similaires
Les députés iraniens exigent la modification d'une loi controversée sur le voile
Le Parlement iranien a formellement demandé la modification d'un projet de loi controversée qui durcit drastiquement les sanctions à l'encontre des femmes ne ...Actualités similaires
"Le transport sanitaire représente 86 % de notre chiffre d'affaires", les taxis ariégeois conventionnés s'inquiètent de la loi de financement de la Sécurité sociale
Le président de la fédération de l'Union Nationale des Taxis, Rachid Boudjema, était en visite en Ariège ce lundi 16 décembre. Une rencontre avec les ...Actualités similaires
Russie : les députés votent une loi pour retirer les talibans de la liste des organisations interdites
Les députés russes ont voté mardi une loi permettant aux autorités de retirer les talibans de la liste des organisations...Actualités similaires
Russie : les députés vote une loi pour retirer les talibans de la liste des organisations interdites
Les députés russes ont voté mardi une loi permettant aux autorités de retirer les talibans de la liste des organisations...Actualités similaires
Budget 2025 : à quoi sert la loi spéciale qui arrive ce lundi à l'Assemblée et va être examinée par les députés ?
Faute d'avoir adopté un budget pour 2025, les députés examineront ce lundi 16 décembre 2024 un projet de loi spéciale, destiné à garantir la continuité ...Actualités similaires
"Il n'y a pas de suspense": les députés examinent ce lundi le projet de loi spéciale
Devant garantir la continuité des services publics, en l'absence de budget 2025, le projet de loi spéciale sera débattu ce lundi après-midi à l'Assemblée ...Actualités similaires
Italie: des milliers de personnes défilent contre le projet de loi sécurité du gouvernement Meloni
Environ 100 000 personnes, selon les organisateurs, ont répondu à l'appel à manifester contre le projet de loi sur la sécurité. Le texte, jugé ...Actualités similaires
Travail en commission des députés de la Nièvre : Julien Guibert et les retenues d'eau ; Perrine Goulet et la loi spéciale
Les députés de la Nièvre sont actifs dans leur commission respective.Actualités similaires
Corée du Sud : les députés sud-coréens votent pour la destitution le président Yoon Suk Yeol, pour sa tentative ratée d'imposer la loi martiale
Le vote des députés doit maintenant être validé par la Cour constitutionnelle du pays. Dans l'attente, le président Yoon Suk Yeol est suspendu de ses ...Actualités similaires
Censure du gouvernement Barnier : quels députés d'Occitanie ont opté pour la motion ? Voici le détail des votes
A l'occasion de cette journée historique du 4 décembre 2024, marquée par l'adoption d'une motion de censure contre Michel Barnier, 331 députés ont voté en ...Actualités similaires
Corée du Sud; les députés votent largement le blocage de la loi martiale, l'armée quitte le Parlement
Les parlementaires sud-coréens ont largement rejeté la loi martiale déclarée quelques instants plus tôt par le président Yoon Suk-yeol. L'armée qui a ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale et motion de censure : la position des députés d'Eure-et-Loir
Michel Barnier a eu recours à l'article 49.3 pour faire adopter le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Face à la menace brandie par ...Actualités similaires
Les syndicats mobilisés contre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale appellent à manifester à Carcassonne le 5 décembre prochain
À Carcassonne, l'intersyndicale appelle à une mobilisation massive le 5 décembre. Les syndicats dénoncent les mesures gouvernementales, notamment la baisse ...Actualités similaires
Yannick Neuder appelle les députés à ne pas « priver les Français d'un budget de la Sécurité sociale »
Le rapporteur de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2025 (PLFSS) Yannick Neuder, a exhorté dans ...Actualités similaires
Fin de vie: les députés britanniques adoptent en première lecture une loi sur l'aide à mourir
Les députés britanniques ont approuvé ce vendredi 29 novembre en première lecture lors d'un vote important la légalisation d'une aide à mourir pour ...Actualités similaires
Royaume-Uni : les députés adoptent la loi sur l'aide à mourir en première lecture
Une proposition de loi autorisant l'aide à mourir pour certains adultes en phase terminale a été adoptée vendredi en première lecture par les députés ...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent en première lecture la loi sur l'aide à mourir
Les députés britanniques ont adopté vendredi en première lecture une proposition de loi sur l'aide à mourir pour certains adultes en phase terminale en ...Actualités similaires
VIDÉO. Débat sur les retraites : incident entre députés dans l'hémicycle
Les huissiers de l'Assemblée ont dû s'interposer, jeudi 28 novembre 2024 au soir, entre plusieurs députés, à la suite d'un incident provoqué dans ...Actualités similaires
«Ma famille a été menacée !» : violente altercation entre deux députés dans l'hémicycle
Une altercation a eu lieu entre député MoDem Nicolas Turquois et le Socialiste Mickaël Bouloux dans l'hémicycle. Ce n'est pas la première fois que le ...Actualités similaires
Réforme des retraites : LFI échoue à obtenir un vote sur l'abrogation, incident entre députés dans l'hémicycle
La proposition de loi sur l'abrogation de la réforme des retraites était l'un des textes proposés par la France insoumise dans le cadre de sa « niche » ...Actualités similaires
Budget de la sécurité sociale: les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire se sont accordés sur un compromis
Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire se sont accordés sur un compromis sur le budget de la sécurité sociale pour 2025.Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale: un texte de compromis trouvé entre députés et sénateurs
L'accord trouvé ce mercredi soir en commission mixte paritaire sur le budget de la Sécurité sociale pour 2025 ouvre la voie à son adoption sans vote via le ...Actualités similaires
Budget de la sécurité sociale: les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire s'entendent sur une baisse des exonérations de cotisations patronales
Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale se sont entendus sur une baisse ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
