Loi "Sécurité globale" examinée par le Sénat : une soixantaine de manifestants devant la préfecture de l'Indre
Une soixantaine de personnes se sont réunis ce mardi devant la préfecture de l'Indre pour manifester contre le projet de loi "Sécurité globale" examiné par ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi "Sécurité globale" examinée par le Sénat : une soixantaine de manifestants devant la préfecture de l'Indre
Communes sans assurance : que changerait la proposition de loi examinée au Sénat ?
Le coût des émeutes du mois de juin 2023 dans l'Hexagone a été évalué à un milliard d'euros. Deux ans plus tard, de nombreuses communes ont été ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour freiner la "fast fashion" examinée mardi au Sénat
Le Sénat examine mardi une proposition de loi pour freiner la "fast fashion", cette industrie du prêt-à-porter peu coûteux, de mauvaise qualité, et ...Actualités similaires
La proposition de loi anti fast-fashion examinée au Sénat
Le Sénat a examiné lundi la proposition de loi adoptée par l'Assemblée Nationale visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile. Les ...Actualités similaires
"Fast fashion" : ce que contient la proposition de loi qui vise Shein et Temu, examinée ce lundi au Sénat
Après avoir longtemps traîné au Parlement, une proposition de loi pour freiner la "fast fashion" est examinée lundi au Sénat, qui entend légiférer contre ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour freiner la "fast fashion" examinée au Sénat
Le Sénat examine ce lundi une proposition de loi pour freiner la "fast fashion", cette industrie du prêt-à-porter peu coûteux, de mauvaise qualité, et ...Actualités similaires
Shein, Temu : une proposition de loi pour freiner la « fast fashion » examinée ce lundi au Sénat
La proposition de loi contre « la mode jetable » est examinée au Sénat ce lundi dans une version allégéeActualités similaires
Autoroute A69 : comment le chantier pourrait reprendre grâce à une proposition de loi examinée au Sénat ce jeudi
Alors que le chantier de l'A69 est à l'arrêt, et que la cour administrative d'appel de Toulouse examinera la demande de "sursis à exécution" le 21 mai, le ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : la proposition de loi pour la reprise du chantier examinée le 15 mai au Sénat
Cette proposition de loi, deposée par deux sénateurs du Tarn, a été co-signée par 92 parlementaires membres de six groupes différents. Elle sera examimée ...Actualités similaires
Cybersécurité : le Sénat adopte le projet de loi qui va renforcer les exigences de sécurité informatiques
Le gouvernement a fait adopter mercredi par le Sénat un projet de loi pour « changer d'échelle » face à une menace croissante, qui imposera des exigences ...Actualités similaires
« Erreur majeure » ou souplesse bienvenue : une proposition de loi examinée au Sénat pour desserrer l'étau du ZAN
Le Sénat examine la loi Trace ce mercredi. Objectif : assouplir la trajectoire de lutte contre l'artificialisation, au nom de l'activité économique et du ...Actualités similaires
Les signes religieux bientôt interdits dans les compétitions sportives ? Une proposition de loi examinée au Sénat
Le Sénat examine ce mardi 18 février une proposition de loi pour interdire tout signe religieux dans les compétitions sportives. Actuellement, chaque ...Actualités similaires
Simplification des normes, stockage de l'eau, agrandissement des élevages... Tout ce qu'il faut savoir sur la loi d'orientation agricole examinée au Sénat dès ce mardi
Le projet de loi sur la souveraineté alimentaire, qui va au-delà des demandes de la FNSEA, arrive ce mardi 4 février au Sénat. Un examen qui intervient ...Actualités similaires
France: la lutte contre le narcotrafic «priorité absolue» avec une proposition de loi examinée au Sénat
En France, le gouvernement fait de la lutte contre le narcotrafic une priorité. Les annonces sont quasi quotidiennes ces derniers jours. Ce mardi 28 janvier, ...Actualités similaires
"Renforcer les moyens contre le narcotrafic" : quelle est cette proposition de loi de Gérald Darmanin examinée ce jeudi au Sénat ?
A partir de ce mardi, la chambre haute va examiner et certainement adopter une proposition de loi du ministre de la Justice Gérald Darmanin, qui souhaite ...Actualités similaires
Le Sénat américain adopte KOSA, un projet de loi controversé sur la sécurité des enfants en ligne !
Le Sénat américain vient d'approuver le Kids Online Safety Act (KOSA), un projet de loi visant à renforcer la protection des mineurs sur Internet. Cette ...Actualités similaires
Transphobie : la proposition de loi LR sur la transition de genre des mineurs examinée au Sénat
La proposition de loi déposée par le groupe Les Républicains « visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des ...Actualités similaires
Une proposition de loi visant à lutter contre les ingérences étrangères examinée au Sénat
L'examen mercredi 22 mai par le Sénat d'une proposition de loi visant à renforcer l'arsenal de lutte contre les ingérences étrangères heurte de plein fouet ...Actualités similaires
Encadrement du droit de grève : que contient la proposition de loi examinée ce mardi au Sénat ?
Une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes de vacances ou les jours fériés. Que ...Actualités similaires
Une proposition de loi est examinée aujourd'hui au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes, un débat houleux en perspective à trois mois des Jeux olympiques
Vacances scolaires, jours fériés: une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes, ...Actualités similaires
Une proposition de loi examinée ce mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports
Vacances scolaires, jours fériés: une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes, ...Actualités similaires
Troubles du voisinage à la campagne : que va changer la nouvelle loi examinée au Sénat ?
Une proposition de loi sur les nuisances des exploitations agricoles, et les troubles du voisinage qui en découlent, est examinée ce mardi au Sénat. L'idée ...Actualités similaires
Statut de l'élu local : une loi pour encourager les vocations examinée au Sénat
« Si nous voulons garder cette force de l'engagement local dans notre pays, il est urgent d'agir ». La sénatrice centriste Françoise Gatel (UDI) défend ...Actualités similaires
VIDÉO. Congés menstruels : que contient la proposition de loi examinée au Sénat ?
Le Sénat se penche ce jeudi 15 février sur l'instauration d'un congé menstruel pour les femmes en cas de règles douloureuses, une initiative parlementaire ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
