Loi de simplification : l'Assemblée enterre les zones à faibles émissions
Malgré un camp présidentiel fracturé, l'Assemblée nationale a adopté mardi le projet de loi « simplification ». Un texte fourre-tout, marqué par la ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi de simplification : l'Assemblée enterre les zones à faibles émissions
Municipales à Marseille : la réforme de la loi PLM revient le 7 juillet à l'Assemblée
Cette fois, c'est officiel : la proposition de loi sur la réforme de PLM (Paris, Lyon et Marseille) reviendra en seconde lecture à l'Assemblée, le lundi ...Actualités similaires
L'Assemblée en passe d'adopter le projet de loi de "refondation" de Mayotte
Plus de six mois après le passage dévastateur de Chido, les députés s'apprêtent à voter mardi le projet de loi du gouvernement pour "refonder" Mayotte, ...Actualités similaires
L'Assemblée en passe d'adopter le projet de loi de "refondation" de Mayotte
Le gouvernement vante un texte d'une "ambition politique sans précédent", pour "concrétiser la promesse républicaine" à Mayotte, où les inégalités avec ...Actualités similaires
Réforme de l'audiovisuel public : le texte de loi rejeté à l'Assemblée nationale dès le début des débats
Les députés de gauche, rejoints de manière inattendue par ceux du RN, ont voté une motion de rejet du groupe écologiste et social de la réforme de ...Actualités similaires
Réforme de l'audiovisuel public : le texte de loi rejeté à l'Assemblée nationale dès le début des débats
Les députés de gauche, rejoints de manière inattendue par ceux du RN, ont voté une motion de rejet du groupe écologiste et social de la réforme de ...Actualités similaires
À l'Assemblée, Éric Ciotti et l'UDR défendent une « loi des copains » pour sauver la candidature de Marine Le Pen à l'élection présidentielle
Les députés UDR ont échoué à faire adopter dans leur niche parlementaire, jeudi 26 juin, une proposition de loi visant à rendre Marine Le Pen éligible ...Actualités similaires
Abandon des zones à faibles émissions : une décision qui pourrait coûter cher à la France
Le 17 juin 2025, l'Assemblée nationale a voté la suppression des Zones à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m). Une décision controversée qui relance le ...Actualités similaires
Énergie : la proposition de loi Gremillet rejetée à l'Assemblée
Lourdement amendée par l'extrême droite, la proposition de loi Gremillet prévoyait un moratoire sur le développement des énergies éolienne et ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale rejette la proposition de loi sur la programmation énergétique
L'Assemblée nationale a rejeté ce mardi 24 juin la proposition de loi sur la programmation énergétique. "Ce rejet était nécessaire", réagit le ministre ...Actualités similaires
Énergie : l'Assemblée rejette la proposition de loi « Gremillet », le moratoire sur l'éolien et le photovoltaïque abandonné
L'Assemblée nationale a largement rejeté, ce mardi, la proposition de loi sur la trajectoire énergétique de la France d'ici à 2035, dans laquelle était ...Actualités similaires
« Ils profitent de cette catastrophe pour faire passer des mesures violentes » : six mois après Chido, les Mahorais dénoncent le projet de loi de reconstruction examiné à l'Assemblée
L'Assemblée nationale étudie du 23 au 25 juin le projet de loi de programmation pour la reconstruction de Mayotte, six mois après le cyclone Chido. En ...Actualités similaires
Energie: vers un rejet de la loi Gremillet à l'Assemblée nationale
Les députés doivent se prononcer, mardi 24 juin, sur cette proposition de loi remaniée par la droite et le RN, qui ont notamment instauré un moratoire sur ...Actualités similaires
"Refonder" l'île de Mayotte : que contient le projet de loi qui arrive devant l'Assemblée
Plusieurs mois après le passage dévastateur du cyclone Chido à Mayotte, dont les conséquences avaient exacerbé les multiples difficultés de l'archipel, ...Actualités similaires
"Refonder" l'île de Mayotte : que contient le projet de loi qui arrive devant l'Assemblée
Plusieurs mois après le passage dévastateur du cyclone Chido à Mayotte, dont les conséquences avaient exacerbé les multiples difficultés de l'archipel, ...Actualités similaires
Zones à faibles émissions : une victoire d'étape, mais la vigilance reste de mise
Le collectif « Les Gueux » appelle à une mobilisation nationale le 27 septembre pour enterrer définitivement les ZFE. Les Zones à faibles émissions (ZFE) ...Actualités similaires
Simplification du droit de l'urbanisme?: le S?nat muscle la proposition de loi
Le S?nat a adopt? la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement. Il ?largit le champ des d?rogations aux r?gles du PLU. Il ...Actualités similaires
Loi de simplification : à Lyon, Bruno Bernard dénonce "un niveau de populisme stupéfiant"
Suppression des ZFE, dispositif Zéro artificialisation nette (ZAN) vidé de sa substance, moratoire sur le photovoltaïque et les éoliennes... La droite et ...Actualités similaires
La loi de simplification de la vie économique : une série de mesures anti écologiques adoptées
Suppression des ZFE et d'instances consultatives, artificialisation des sols...Le terme " fourre-tout " revient souvent dans la bouche des élus lorsqu'ils ...Actualités similaires
Comment la loi de « simplification » a finalement été adoptée par l'Assemblée nationale
Malgré l'annonce dimanche dernier d'un vote contre du groupe macroniste, le projet de loi de « simplification » et sa mesure d'abrogation des zones à ...Actualités similaires
Marqué par les reculs environnementaux, le projet de loi «simplification» est adopté
Le projet de loi sur la simplification de la vie économique, qui comporte d'importantes régressions sur le front de l'écologie, a été adopté de justesse ...Actualités similaires
La loi de Simplification adoptée à l'Assemblée : un « recul » pour l'écologie
La proposition de loi de Simplification de la vie économique, qui réunit diverses mesures anti-écologiques, a été adoptée à l'Assemblée nationale le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
