La Haute assemblée examine le projet de loi « climat et résilience » jusqu'au 29 juin. Désireuse de montrer sa bonne volonté sur certaines mesures, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi climat : les points chauds de la discussion au Sénat
À part l'Antarctique, pas un seul continent n'est épargné. Des « points chauds » inexpliqués sont récemment apparus sur la carte du monde. Les ...
Actualités similaires
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...
Actualités similaires
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...
Actualités similaires
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...
Actualités similaires
La 29e conférence des Nations unies sur le changement climatique a adopté plusieurs décisions, dont la principale a fixé aux pays riches l'obligation de ...
Actualités similaires
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre...
Actualités similaires
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre ...
Actualités similaires
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre ...
Actualités similaires
Après avoir achevé l'examen du projet de loi de finances la semaine dernière, les sénateurs s'attaquent au projet de loi de financement de la Sécurité ...
Actualités similaires
Le président du Sénat Gérard Larcher se dit favorable à ce que l'effort budgétaire demandé aux collectivités dans le budget 2025 soit réduit à deux...
Actualités similaires
Déposée le 7 novembre au Sénat, la proposition de loi des sénateurs Blanc et Cambier visant à instaurer une trajectoire de réduction de ...
Actualités similaires
Jeudi soir, le Sénat a largement rejeté une proposition de loi visant à interdire l'accès des mineurs de moins de 16 ans aux corridas, invoquant la liberté ...
Actualités similaires
Le Sénat a marqué un tournant dans la lutte contre les abus liés au démarchage téléphonique. Jeudi, une proposition de loi visant à interdire cette ...
Actualités similaires
La proposition de loi qui visait à interdire la corrida aux mineurs de moins de 16 ans a été largement rejetée par l'hémicycle de la chambre haute.
Actualités similaires
Les mineurs de moins de 16 ans pourront toujours se rendre aux arènes pour assister à une corrida. Le Sénat a rejeté ce jeudi soir la proposition de loi ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle ! Le Sénat vient d'adopter une proposition de loi visant à interdire tout démarchage téléphonique tant que le consommateur n'aura pas ...
Actualités similaires
À l'unanimité, les membres du Sénat ont adopté, jeudi, une proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique, ou à tout le moins à ...
Actualités similaires
Une large majorité de députés a voté contre la première partie du projet de loi de finances, largement remaniée par la gauche. Le texte arrive donc dans ...
Actualités similaires