Présenté ce 10 février en Conseil des ministres, le projet de loi Climat et Résilience, qui découle de la Convention citoyenne pour le Climat, se nourrira ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi climat : les pistes d'Olivier Sichel pour mettre fin aux "passoires thermiques"
Pour Nathalie, 57 ans, propriétaire d'un bien à Nice, la loi Climat permet à ses locataires de diviser par deux leur facture d'électricité.
Actualités similaires
En 2023, la lutte contre les passoires énergétiques s'intensifie. Il est désormais interdit de mettre en location un logement dont le diagnostic de ...
Actualités similaires
Après une trentaine d'heures d'âpres pourparlers, les négociateurs du Parlement européen et des Etats membres de l'UE ont conclu dans la nuit un accord pour ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur l'immigration, dont les grandes lignes ont été présentées ce mardi, prévoit notamment la création d'un titre de séjour pour les ...
Actualités similaires
Selon la nouvelle réglementation, un très grand nombre de logements situés dans les stations de sports d'hiver seraient des passoires thermiques et ne ...
Actualités similaires
Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a défendu vendredi, devant une commission d'enquête indépendante, son recours à une loi spéciale rarement ...
Actualités similaires
Face aux risques majeurs, le maire de Toulon, et président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (TPM), planche sur une mission nationale que lui a ...
Actualités similaires
Le sous-titre de « La Ville Stationnaire » donne le ton : « Comment mettre fin à l'étalement urbain ? » Il faut se rendre à l'évidence : la ...
Actualités similaires
Le premier comité territorial de lutte contre les baux frauduleux a examiné huit premiers dossiers. Il va engager un travail pédagogique auprès des ...
Actualités similaires
Pour faire face à la surpopulation des prisons françaises, des sénateurs veulent proposer un système qui obligera le juge de l'application des peines à ...
Actualités similaires
Les ministres de l'Environnement de l'Union européenne, réunis au Luxembourg, ont adopté dans la nuit de mardi à mercredi cinq textes dans le cadre...
Actualités similaires
Cette mesure signifierait l'arrêt des ventes de voitures et véhicules utilitaires légers essence et diesel dans l'Union européenne à partir de 2035, ainsi ...
Actualités similaires
Les États membres de l'Union européenne se sont mis d'accord pour réduire à zéro les émissions de CO2 des voitures neuves à partir de 2035, ce qui ...
Actualités similaires
Les États membres de l'UE ont approuvé un texte visant à réduire les émissions de CO2 des voitures neuves sur le sol européen. La mesure doit contribuer ...
Actualités similaires
Les 27 Etats membres de l'UE ont approuvé mercredi le projet de la Commission de réduire à zéro les émissions de CO2 des voitures neuves en Europe à ...
Actualités similaires
Les 27 Etats membres de l'UE ont approuvé mercredi le projet de la Commission de réduire à zéro les émissions de CO2 des voitures neuves en Europe à ...
Actualités similaires
Luxembourg - Les 27 Etats membres de l'UE ont approuvé mercredi le projet de la Commission de réduire à zéro les émissions de CO2 des voitures neuves en ...
Actualités similaires
Les 27 pays de l'Union européenne ont approuvé, dans la nuit de mardi à mercredi, le texte visant à supprimer les émissions de CO2 des voitures neuves à ...
Actualités similaires
Les 27 Etats membres de l'UE ont approuvé dans la nuit de mardi à mercredi le projet de la Commission de réduire à zéro les émissions de CO2 des voitures ...
Actualités similaires