Loi 4D : Laurent Suau porte le projet
Pour le maire de Mende, Laurent Suau, le projet de loi 4D (décentralisation, déconcentration, différenciation et décomplexification), portant sur la ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi 4D : Laurent Suau porte le projet
Loi d'orientation agricole : un projet "sur le point d'être adopté par le Parlement" s'est félicitée Sophie Primas
La porte-parole du gouvernement Sophie Primas a affirmé mercredi que l'État "a honoré l'ensemble de ses engagements" pris lors du dernier Salon de ...Actualités similaires
Projet de loi Ddadue?: quelles dispositions pour le droit de l'environnement??
Ce lundi 17 f?vrier, l'Assembl?e nationale a adopt? le projet de loi qui met en conformit? avec le droit de l'UE plusieurs mesures en mati?re d'?nergie, de ...Actualités similaires
À quelques jours du Salon de l'agriculture, le Sénat adopte le projet de loi d'orientation agricole
Pour espérer adopter le texte avant le début du Salon de l'agriculture samedi, sénateurs et députés se réunissent en commission mixte paritaire dès ce ...Actualités similaires
Réfuté par la gauche et les ONG, le projet de loi agricole en passe d'être adopté
Une version remaniée par le Sénat doit être examinée cet après-midi par une commission mixte paritaire.Actualités similaires
Lot-et-Garonne : L'îlot Porte Campagne, projet « hors norme pour une commune désargentée », inauguré
Plusieurs centaines de personnes ont assisté, jeudi, à Sainte-Livrade-sur-Lot, à l'inauguration de cet immense tiers-lieu créé sur l'ancienne friche ...Actualités similaires
Le gouvernement veut reprendre à bras le corps le projet de loi de simplification
Le gouvernement veut accélérer sur le projet de loi simplification et y ajouter de nouvelles mesures. Selon nos informations, il pourrait arriver à ...Actualités similaires
INFO BFM BUSINESS. Le projet de loi sur la simplification reviendra à l'Assemblée au printemps
Le gouvernement veut reprendre à bras le corps le projet de loi de simplification, resté en suspens depuis le vote de la censure, et y ajouter plusieurs ...Actualités similaires
États-Unis: les élèves de l'Utah pourraient suivre des cours sur les armes à feu dès la maternelle, selon un nouveau projet de loi
Le projet de loi a été adopté par la Chambre de cet État contrôlée par les républicains vendredi 14 février. Il doit encore passer devant le Sénat ...Actualités similaires
Un projet de loi liberticide qui renforce les pouvoirs des agents SNCF et RATP
Le 11 février dernier, l'Assemblée nationale a adopté un texte sur la sécurité dans les transports, autorisant palpations et vidéosurveillance ...Actualités similaires
EXCLUSIF. Laurent Nicollin s'explique : "Un stade qu'on soit en Ligue 1, Ligue 2 ou National", le projet de future enceinte avance à Pérols
La Région Occitanie, présidée par Carole Delga, la Métropole, dirigée par Michaël Delafosse, et Laurent Nicollin doivent se rencontrer à la fin du mois ...Actualités similaires
Crise des droits TV : "le football français se porte mal" estime le président du Stade Lavallois Laurent Lairy
Le diffuseur de la Ligue 1 de football, DAZN, menace de ne pas verser à la LFP la somme prévue au mois de février. La Ligue de football professionnel assigne ...Actualités similaires
Les acteurs de la justice s'inquiètent d'un nouveau projet de loi sur la justice des mineurs
Magistrats, avocats, éducateurs ont manifesté mardi sur les marches du palais de justice de Toulouse. Le nouveau projet de loi sur la justice des mineurs les ...Actualités similaires
Béthune : manifestation devant le tribunal contre le projet de loi Attal
A l'appel du syndicat national des personnels de l'éducation et du social protection judiciaire de la jeunesse FSU.Actualités similaires
L'Arménie adopte un projet de loi en première lecture pour ouvrir les négociations d'adhésion à l'UE
Se sentant abandonnée par son ancien allié russe après sa débâcle face à l'Azerbaïdjan, l'Arménie a décidé de se rapprocher de l'Europe.Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : François Bayrou souhaite scinder le texte en deux, la ministre de la Santé s'y oppose
Catherine Vautrin, la ministre de la Santé était invitée ce mardi matin sur France Inter, elle déclare être défavorable à la scission du texte sur la fin ...Actualités similaires
Loi Handicap : le gouvernement entrouvre la porte pour un travail de fond
La démarche transpartisane pour une nouvelle loi Handicap « pragmatique » portée par le Girondin Sébastien Saint-Pasteur reçoit un avis favorable du ...Actualités similaires
Handicap : deux députés demandent au Premier ministre de réunir les parlementaires mobilisés pour "élaborer un projet de loi ambitieux"
Deux députés de bords opposés proposent une grande loi sur le handicap en réunissant tous les élus mobilisés. Sébastien Saint-Pasteur et Antoine Vermorel ...Actualités similaires
Sommet pour l'action sur l'IA : Laurent Suau lance un appel aux investisseurs pour installer un data center en Lozère
Alors que le sommet pour l'action sur l'Intelligence artificielle (IA) vient d'être lancé à Paris, Laurent Suau se positionne pour la création d'un data ...Actualités similaires
Projet de loi sur la sécurité dans les transports: le ministre Philippe Tabarot défend "un texte d'utilité publique" pour "tous ceux qui souffrent de ce sentiment d'insécurité"
L'Assemblée nationale commence ce lundi l'examen de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports. Un texte qui a l'ambition de durcir les ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Que contient le projet de loi qui vise à sécuriser les transports en commun?
Un projet de loi, qui vise à renforcer la sécurité dans les transports en commun face à la montée des agressions, entre en examen à l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Financement de la future mosquée de Metz : l'association qui porte le projet se défend
Après de multiples polémiques, ces dernières semaines, concernant son financement, l'association porteuse du projet de la Grande Mosquée de Metz a décidé ...Actualités similaires
Chute de neige sur le Massif central: "La situation est assez maîtrisée", assure Laurent Suau (président "Renaissance" du conseil départemental de la Lozère)
Une goutte froide se situant sur la Bretagne provoque des pluies intenses entre le Var et les Bouches-du-Rhône. Ces pluies vont se transformer en neige sur le ...Actualités similaires
Sécurité dans les transports : que prévoit le projet de loi qui sera examiné lundi à l'Assemblée ?
Le texte de loi prévoit notamment l'autorisation du port des caméras-piétons par les contrôleurs, mais aussi de créer de nouveaux délits, comme le délit ...Actualités similaires
Projet de loi d'orientation agricole?: la souverainet? passe avant tout
Apr?s avoir adopt? la proposition de loi visant ? lever les contraintes aux m?tiers d'agriculteur, le S?nat a d?but? l'?tude du projet de loi d'orientation pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
