Pour la première fois en appel, le compteur Linky d'Enedis est sérieusement contesté. Les arguments d'Enedis en faveur de son compteur intelligent sont ...
Actualités similaires
Articles similaires à Linky : ce que change (ou pas) l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux
À l'école communale de Bioule, dans le Tarn-et-Garonne, deux petites filles âgées 9 ans ont été violées par des camarades de classe. Les faits, qui ...
Actualités similaires
À l'occasion de la Journée internationale de prévention du suicide, le centre hospitalier Charles-Perrens de Bordeaux ouvrait les portes de son standard ...
Actualités similaires
Entre les annonces fracassantes qui finissent enterrées en catimini et les mesures bien réelles devenues effectives dans une certaine discrétion, il est ...
Actualités similaires
"Il n'y a pas une activité débordante supplémentaire liée aux Jeux olympiques (...), on est satisfait de voir qu'il n'y a pas de pic majeur de ...
Actualités similaires
Maxime Alexandrov, alias La Menace, avait toujours contesté les accusations dont il faisait l'objet. Condamné en première instance, en mars 2023, il a ...
Actualités similaires
L'animal était menacé d'euthanasie depuis une décision de justice du 12 juillet. Une forte mobilisation avait suivi pour sauver la vie du sanglier.
Actualités similaires
La juridiction estime que le juge des référés avait ordonné la suspension du chantier à tort. Elle confirme en revanche la mission d'expertise et l'étend ...
Actualités similaires
Plus de 300 magasins Casino ont été rachetés par d'autres géants du secteur, Intermarché, Auchan ou encore Carrefour. Mais le changement d'une enseigne à ...
Actualités similaires
D'après ce jugement, le « vaccin Covid » n'est PAS UN VACCIN. En effet, la Cour a déclaré dans son ordonnance « qu'il ne s'agissait pas d'un vaccin s'il ...
Actualités similaires
La cour d'appel administrative de Bordeaux rejette la requête de la LPO concernant la méga-bassine d'Epannes dans les Deux-Sèvres. La ligue de protection des ...
Actualités similaires
Nous avons pu consulter la décision rendue mardi par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans "l'affaire du frigo". Au-delà des repas et des frais de pressing, ...
Actualités similaires
Nous avons pu consulter la décision rendue mardi par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans "l'affaire du frigo". Au-delà des repas et des frais de pressing, ...
Actualités similaires
Albert Riera est revenu pour la première fois sur les accusations de racisme envers l'un de ses joueurs après le match de mardi entre Bordeaux et Dunkerque. ...
Actualités similaires
On y peint sur une pièce de céramique, du dessous-de-plat au pichet, entre amis ou en famille : trois cafés d'un genre nouveau ont ouvert en centre-ville. ...
Actualités similaires
Le nouveau chèque énergie pour 2024 sera versé à compter du mardi 2 avril. Découvrez les nouveautés de cette aide de 277 euros maximum distribuée à...
Actualités similaires
Au premier jour de son procès en appel dans "l'affaire du frigo", l'ex-maire de Toulon Hubert Falco a reconnu avoir déjeuné régulièrement au conseil ...
Actualités similaires
Au premier jour de son procès en appel dans "l'affaire du frigo", l'ex-maire de Toulon Hubert Falco a reconnu avoir déjeuné régulièrement au conseil ...
Actualités similaires
Lors de cet avant-dernier jour de procès en appel à Nîmes, le père de Sarah est revenu sur les faits à travers un récit confus et glaçant. La décision ...
Actualités similaires
La première présidente a rejeté la demande du promoteur Marignan, qui arguait de conséquences manifestement excessives pour obtenir l'arrêt de l'exécution ...
Actualités similaires
Ce jeudi, la cour d'appel a ordonné un supplément d'information dans le dossier Jubillar. Une décision après de nouveaux éléments, qui devrait repousser ...
Actualités similaires
Ce mercredi 7 février, le Racing Club Narbonnais et l'US Carcassonne avaient de nouveau rendez-vous sur le terrain juridique. La commission d'appel a entendu ...
Actualités similaires