La carte des communes soumises à la nouvelle taxe spéciale d'équipement, destinée à financer la société du Grand Projet du Sud-Ouest (GPSO) en charge du ...
Actualités similaires
Articles similaires à LGV Bordeaux-Espagne : pourquoi Hendaye échappe à la taxe spéciale d'équipement ?
Alors qu'une manifestation est prévue samedi en Gironde contre la LGV entre Bordeaux et Toulouse, retour sur les chiffres clés du chantier
Actualités similaires
Un manuel de « désobéissance fiscale » a été publié par les associations opposées au projet ferroviaire GPSO. Certains récalcitrants expliquent ...
Actualités similaires
Dans le sud-ouest, deux collectifs ont installé des pancartes pour « dire non » à un impôt servant à financer la Ligne à grande vitesse
Actualités similaires
L'action des opposants à la Ligne grande vitesse Bordeaux-Espagne a été menée dans la nuit du vendredi 3 au samedi 4 mai en Gironde et en Lot-et-Garonne
Actualités similaires
Un sondage Odoxa-GPSO publié ce jeudi montre que la création des lignes à grande vitesse (LGV) Toulouse-Bordeaux et Bordeaux-Dax sont massivement soutenues ...
Actualités similaires
Huit parlementaires de Gironde, des élus locaux et des associations opposés au Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest invitent les communes à se mobiliser ...
Actualités similaires
62 communes du Lot sont concernées par la nouvelle taxe spéciale d'équipement (TSE) adoptée dans le cadre de la loi de finances 2023 pour financer la ...
Actualités similaires
Les représentants de 70 associations environ se sont réunis samedi 16 décembre à Mont-de-Marsan. La piste d'un recours contre la Taxe spéciale ...
Actualités similaires
La ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse est le projet de TGV le plus contesté du moment. Des expropriations sont en cours, et elles sont très ...
Actualités similaires
Ils contestent la légalité de cette taxe payée par ceux situés à moins d'une heure de la gare. La procédure devrait être lancée depuis les Landes le ...
Actualités similaires
Une taxe additionnelle à celle de séjour a été instaurée pour participer au financement de la ligne à grande vitesse entre Toulouse et Bordeaux. Sa ...
Actualités similaires
Le préfet Étienne Guyot a mis sur pied un comité de suivi pour la LGV en Gironde. Il entend ouvrir le débat sur le chantier, mais pas sur sa pertinence
Actualités similaires
S'ils veulent ce train, qu'ils se débrouillent à le payer ! » La formule de Claude Belot, le président de la communauté de communes de Haute-Saintonge a ...
Actualités similaires
Les élus de la Communauté des communes de Haute Saintonge (CDCHS) ont reçu le 24 janvier une invitation à se rendre à un conseil communautaire ...
Actualités similaires
La carte des communes soumises à la nouvelle taxe spéciale d'équipement, destinée à financer la société du Grand Projet du Sud-Ouest (GPSO) en charge du ...
Actualités similaires
Il aura fallu attendre le dernier jour de 2022 pour découvrir, dans le Journal officiel du 31 décembre, la liste des 2 340 communes de Nouvelle-Aquitaine et ...
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier et la publication au journal officiel, on connaît les 2 340 communes des Régions Nouvelle-Aquitaine et Occitanie qui seront ...
Actualités similaires
Dans le cadre du projet de financement des lignes ferroviaires à grande vitesse du Sud-ouest, une taxe spéciale d'équipement s'appliquera à 2340 communes ...
Actualités similaires
« Il n'y a pas de surprise. Cette taxe a été votée dans la loi de finances 2022 actualisée dans la loi 2023. Pour les collectivités, cela représente ...
Actualités similaires
Dans le cadre du projet de financement des lignes ferroviaires à grande vitesse du Sud-ouest, une taxe spéciale d'équipement s'appliquera en Ariège à 69 ...
Actualités similaires
À la suite de la parution sur notre site internet, et dans nos colonnes ce jeudi 5 décembre 2023, des 2 340 communes visées par la nouvelle taxe relative ...
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier et la publication au Journal officiel de la liste des communes soumises à la future « taxe spéciale d'équipement », on connaît ...
Actualités similaires
La liste de 2.340 communes où les propriétaires fonciers devront s'acquitter dès cette année de cette nouvelle Taxe spéciale d'équipement, vient d'être ...
Actualités similaires
Cela n'a pas été crié sur tous les toits et encore moins autour du passage supposé des rails. Mais conformément à un texte adopté par l'Assemblée ...
Actualités similaires
Malgré les polémiques, la LGV Bordeaux-Toulouse, reliant les deux métropoles en une heure au lieu de deux, rentre dans sa phase opérationnelle
Actualités similaires