Un projet de loi, qui vise à renforcer la sécurité dans les transports en commun face à la montée des agressions, entre en examen à l'Assemblée nationale ...
Actualités similaires
Articles similaires à LES ÉCLAIREURS - Que contient le projet de loi qui vise à sécuriser les transports en commun?
Soumise au Conseil des ministres ce mercredi 3 janvier, voici ce qui sera inscrit dans la loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel de Mayotte.
Actualités similaires
Le gouvernement démissionnaire a présenté ce 11 décembre le projet de loi spéciale, visant à autoriser la perception de l'impôt par l'Etat en 2025 et de ...
Actualités similaires
Le gouvernement démissionnaire a présenté ce 11 décembre le projet de loi spéciale, visant à autoriser la perception de l'impôt par l'Etat en 2025 et de ...
Actualités similaires
Titres-restaurant inutilisables dans les supermarchés, remboursement des transports en commun pour les employés réduit... La censure du gouvernement Barnier ...
Actualités similaires
Dans son enquête publiée ce mardi 26 novembre, l'UFC Que Choisir dévoile une carte des zones blanches en matière d'accès aux transports en commun. La ...
Actualités similaires
Comment réagir si vous assistez, dans les transports ou l'espace public, à une scène de violences visant une femme ? Voici quelques moyens d'aider les ...
Actualités similaires
Le Rassemblement national a lancé une pétition pour contester la peine d'inéligibilité requise contre Marine Le Pen dans l'affaire des assistants ...
Actualités similaires
La loi visant à réguler les meublés de tourisme a été définitivement adoptée par le Parlement. Elle prévoit de réduire l'avantage fiscal dont ...
Actualités similaires
Dangereux, polluants et extrêmement chers, les SUV ont-ils leur place dans les grandes villes ? À travers une proposition de loi, le sénateur PCF Ian ...
Actualités similaires
Le gouvernement a annoncé dimanche une nouvelle loi sur l'immigration, dont l'examen pourrait démarrer dès "début 2025" au Parlement, un an seulement après ...
Actualités similaires
Stéphane Rambaud, député RN, propose une loi pour exclure les étrangers en situation irrégulière des tarifs sociaux dans les transports publics. Il ...
Actualités similaires
Au Gabon, on en sait davantage sur le projet de Constitution élaborée par les membres du Comité constitutionnel national, mis en place après le dialogue ...
Actualités similaires
La FNSEA et les Jeunes agriculteurs ont présenté, ce jeudi, un projet de loi compilant toutes les réponses à leurs revendications. À prendre ou à laisser ...
Actualités similaires
La FNSEA et les Jeunes agriculteurs ont présenté, ce jeudi, un projet de loi compilant toutes les réponses à leurs revendications. À prendre ou à laisser ...
Actualités similaires
Président de l'Agence de développement touristique et conseiller départemental, Didier Aldebert dévoile le travail entrepris ces dernières années afin de ...
Actualités similaires
Une étude du collectif Mobilité vient de paraître et met à mal les transports franciliens. Selon cette dernière, une personne sur deux en Île-de-France ...
Actualités similaires
L'article 5 de la loi sur la fin de vie, a été voté, jeudi 6 juin, par les députés à l'Assemblée nationale. Le texte introduit pour la première fois ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie va commencer à être étudié par les députés ce lundi 27 mai, et ce pendant deux semaines. Le vote devant avoir lieu le ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale française examinera à partir de lundi 27 mai un projet de loi sur la fin de vie, prévoyant pour la première fois en France une "aide ...
Actualités similaires
"Tout ce qui peut améliorer un tout petit peu les choses, nous le votons", a déclaré le vice-président du RN ce vendredi 24 mai sur BFMTV-RMC.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale examinera lundi prochain le projet de loi sur la fin de vie. Un texte appelé par Emmanuel Macron, mais qui a perdu de nombreux verrous ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation sur l'agriculture arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Placé sous le signe de la "souveraineté ...
Actualités similaires
De nombreuses contraintes environnementales pourraient être abandonnées pour faciliter l'arrivée de nouvelles générations d'agriculteurs.
Actualités similaires