Les députés commencent aujourd'hui l'examen d'un projet du gouvernement pour réformer les pouvoirs des douanes et renforcer des sanctions contre le trafic de tabac
Les députés commencent ce lundi l'examen d'un projet du gouvernement pour réformer les pouvoirs des douanes, et renforcer des sanctions contre le trafic de ...Actualités similaires
Articles similaires à Les députés commencent aujourd'hui l'examen d'un projet du gouvernement pour réformer les pouvoirs des douanes et renforcer des sanctions contre le trafic de tabac
Budget 2025 : les députés entament l'examen d'un projet de budget au devenir incertain
Les députés français ont entamé lundi l'examen de la partie "recettes" du budget de l'État pour l'année 2025, lançant les semaines les plus importantes ...Actualités similaires
Les députés britanniques votent pour le projet d'un Royaume-Uni sans tabac
Le Royaume-Uni pourrait progressivement devenir un pays sans tabac: les députés ont voté mardi en faveur d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins ...Actualités similaires
Les députés votent pour le projet d'un Royaume-Uni sans tabac
Pour faire face à «une des inventions les plus nocives des temps modernes», la Chambre des Communes a plébiscité un projet de loi visant à rendre illégal ...Actualités similaires
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans l'hémicycle dans l'attente de la 2e vague de nominations au gouvernement
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi consensuel de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans ...Actualités similaires
Les députés commencent aujourd'hui l'examen d'un projet du gouvernement pour réformer les pouvoirs des douanes et renforcer des sanctions contre le trafic de tabac
Les députés commencent ce lundi l'examen d'un projet du gouvernement pour réformer les pouvoirs des douanes, et renforcer des sanctions contre le trafic de ...Actualités similaires
Trafic de tabac : Bercy veut renforcer les sanctions pénales
Le gouvernement veut alourdir les sanctions pénales contre les personnes impliquées dans le trafic de tabac, dont les saisies ont...Actualités similaires
Retraites: le gouvernement envisage "l'examen d'un projet de loi après les fêtes de Noël", selon Olivier Véran
Olivier Véran, porte-parole du gouvernement, était l'invité de Calvi 3D sur BFMTV ce jeudi soir.Actualités similaires
Pass vaccinal : surprise à l'Assemblée, les députés suspendent l'examen du projet de loi, camouflet pour le gouvernement
Prévu pour durer toute la nuit, l'examen du projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal a été suspendu, à la surprise du gouvernement et ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
