Les contours de la loi sur le gaz se précisent
Le Conseil fédéral a publié aujourd'hui des premières lignes directrices pour ancrer l'approvisionnement en gaz du pays dans la loi.Actualités similaires
Articles similaires à Les contours de la loi sur le gaz se précisent
Rugby (Régionale 2). La loi du plus fort pour Lauzerte face à Monclar-de-Quercy pour les Boucliers du terroir de Tarn-et-Garonne
Il n'y a pas vraiment eu photo dans cette finale. Mais si les Lauzertins l'ont largement emporté, les Monclarais n'ont jamais rien cédé.Actualités similaires
"Sans la loi, ça n'avancera pas !" : pourquoi la loi sur la parité pourrait transformer les conseils municipaux des petites communes
Le Sénat a adopté une loi généralisant le scrutin de liste paritaire aux petites communes. Sylvie Theye, maire du village gersois de Ladeveze-Ville, partage ...Actualités similaires
Originaire de Poitiers, Tom Guyon remet les gaz
Après avoir soigné une fracture d'une cervicale et réglé des problèmes extra-sportifs, le pilote poitevin Tom Guyon a retrouvé la compétition en ...Actualités similaires
Perdre jusqu'à 100 % du RSA : les sanctions en cas de manquements pour les bénéficiaires se précisent, les associations s'alarment face au risque de stigmatisation
Si des garde-fous sont évoqués, les associations s'alarment tout de même des conséquences dramatiques des mesures "punitives" de ce "RSA contre activité".Actualités similaires
Loi contre le narcotrafic: les députés empêchés de voter un amendement après une panne à l'Assemblée
Ce jeudi soir avait lieu le vote à l'Assemblée nationale de l'article 8ter de la proposition de loi sur le narcotrafic. Cet amendement fait particulièrement ...Actualités similaires
Énergie : fin de la TVA réduite pour les chaudières à fioul et à gaz
Depuis le 1er mars, dans le cadre de travaux de rénovation, les chaudières fonctionnant avec une énergie fossile (fioul, gaz) sont soumises à une TVA de ...Actualités similaires
Proposition de loi Narcotrafic: "Vous instrumentalisez aujourd'hui les quartiers", estime Naïma Moutchou (Horizons) à propos "des groupes de gauche"
Naïma Moutchou, députée Horizons du Val-d'Oise, s'exprimait lors de l'étude de la loi pour lutter contre le narcotrafic à l'Assemblée nationale ce ...Actualités similaires
RSA : les sanctions en cas de manquements pour les bénéficiaires se précisent
Une suspension jusqu'à 100%. Attention, sujet inflammable : le nouveau régime de sanctions pour les bénéficiaires du RSA en cas de manquement se...Actualités similaires
Loi narcotrafic : Bruno Retailleau échoue à faire écouter les messageries cryptées
Lors de l'examen de la proposition de loi portant sur la lutte contre le narcotrafic, la volonté du ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau de pouvoir ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
Gaz, pétrole, autoroute: les projets de l'administration Trump pour l'Alaska
Le ministre de l'Intérieur américain, Doug Burgum, chargé de la gestion des terres fédérales, a annoncé jeudi une série de mesures visant à étendre ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Avortement : le Sénat vote une loi pour réhabiliter les femmes ayant eu recours à l'IVG, avant 1975
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...Actualités similaires
Avortement : le Sénat vote une loi pour réhabiliter les femmes ayant eu recours à l'IVG, avant 1975
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...Actualités similaires
Après les menaces de Trump sur les semi-conducteurs, Taïwan s'engage sur le gaz d'Alaska
L'entreprise pétrolière et gazière publique taïwanaise CPC a signé jeudi une lettre d'intention pour acheter du gaz naturel liquéfié auprès de l'État ...Actualités similaires
IVG : le Sénat adopte une proposition de loi afin de réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté
Cinquante ans après la loi Veil et la dépénalisation de l'avortement en France, le Sénat a adopté ce jeudi une loi pour réhabiliter les femmes condamnées ...Actualités similaires
"Algérie, sections armes spéciales" : un documentaire sur les gaz toxiques en guerre d'indépendance
Le documentaire « Algérie, sections armes spéciales » de la réalisatrice Claire Billet et de l'historien Christophe Lafaye dévoile une page méconnue de ...Actualités similaires
IVG : au Sénat, une loi mémorielle pour réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté illégalement
Le Sénat va voter ce jeudi un texte de loi pour réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté illégalement avant la dépénalisation de l'IVG en ...Actualités similaires
Port du voile dans le sport en France : quelles sont les règles, que prévoit la future loi ?
Certaines fédérations sportives souhaitent une uniformisation de toutes les disciplines concernant le port du voile dans le sport. Une question qui suscite la ...Actualités similaires
"Il faut changer la loi" : les parents d'Axel, 14 ans, tué par conducteur ivre en Occitanie, lancent une pétition après la mort de leur fils
En rentrant d'un entraînement de rugby en février, Axel a été tué sur une route au sud de Toulouse par un conducteur en état d'ébriété. Ce mercredi ...Actualités similaires
Loi sur le narcotrafic : l'Assemblée valide la création d'un nouveau régime carcéral pour les gros trafiquants
Les députés ont approuvé, mercredi, l'une des mesures les plus décriées du texte visant à lutter contre le narcotrafic, qui prévoit la création d'un ...Actualités similaires
Exécution de quatre Canadiens en Chine : Pékin affirme avoir agi « conformément à la loi contre les stupéfiants »
Pékin a affirmé jeudi avoir agi « conformément à la loi » au lendemain de l'annonce par Ottawa de l'exécution ces dernières semaines de quatre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
