Jeudi, le tribunal administratif de Dijon s'est penché sur les recours déposés pour contester les élections municipales 2020. Huit communes de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif examine les recours liés aux élections
Après sa garde à vue, l'individu qui a percuté et blessé 5 personnes sur la terrasse d'un bar à Wasquehal, jeudi dernier, a été placé sous contrôle ...
Actualités similaires
A une semaine des élections législatives allemandes, le favori Friedrich Merz a pu afficher ses ambitions diplomatiques devant les dirigeants internationaux.
Actualités similaires
L'AG de la Coordination rurale de Lot-et-Garonne, vendredi soir à Agen, a marqué la fin de l'ère Bousquet-Cassagne à la tête de la Chambre et posé les ...
Actualités similaires
L'ancienne maire de Thuy, petite commune des Hautes-Pyrénées, a été condamnée par le tribunal de Tarbes pour prise illégale d'intérêts. En cause : ...
Actualités similaires
Alors que les deux chaînes de la TNT doivent cesser d'émettre le 28 février prochain, l'autorité administrative devrait rendre sa décision dans la semaine ...
Actualités similaires
Les faits se sont déroulés dans la nuit du vendredi 13 décembre 2024. Deux policiers, qui n'étaient pas en service, ont été tabassés à l'occasion d'une ...
Actualités similaires
Ce samedi, pour la première fois, 41 sénateurs sur 61 sont élus par les conseillers municipaux. Les vingt restants seront désignés par le président de la ...
Actualités similaires
Dans un baroud d'honneur, les chaînes C8 et NRJ12 ont plaidé vendredi 14 février 2025 jusqu'au bout devant le Conseil d'État contre leur éviction fin ...
Actualités similaires
Dans un baroud d'honneur, les chaînes C8 et NRJ12 ont plaidé vendredi 14 février 2025 jusqu'au bout devant le Conseil d'État contre leur éviction fin ...
Actualités similaires
Les deux chefs de juridiction ont été installés dans leurs fonctions lors d'une audience solennelle, ce vendredi 14 février. L'année 2025 est celle des ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé le rejet des recours des chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le non-renouvellement de leur fréquence ...
Actualités similaires
Ce vendredi 14 février 2025, le Conseil d'État a tenu une audience cruciale concernant l'avenir des chaîne C8 et NRJ [&] Cet article Suppression de C8 : ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État devrait rendre sa décision finale dans la semaine du 17 février sur les recours déposés par les chaînes C8 et NRJ12 après la décision ...
Actualités similaires
Les deux chaînes, qui doivent cesser d'émettre le 28 février, contestent le non-renouvellement de leur fréquence télé, annoncé en juillet 2024 par ...
Actualités similaires
Vendredi 14 février, le Conseil d'État examine les recours des chaînes C8 et NRJ12 contre les décisions de non-renouvellement des fréquences TNT par ...
Actualités similaires
Le maire, Jacky Hugues, et quatre conseillers municipaux ont remis leur démission à la préfecture. De nouvelles élections partielles pour compléter le ...
Actualités similaires
Saisi en référé par la Ligue de football professionnel (LFP), le tribunal de commerce de Paris a annoncé, vendredi, que sa décision concernant le litige ...
Actualités similaires
L'orrdonnance sur le litige entre la Ligue de football professionnel (LFP) et son diffuseur DAZN sur le paiement d'une échéance de droits TV sera rendue le 28 ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orl?ans a rendu une d?cision qui laisse dubitatif. Ce n'est pas qu'elle ne soit pas argument?e, et tout l'int?r?t en r?side ...
Actualités similaires
Tous les soirs, Arlette Chabot, François Lenglet et Abnousse Shalmani donnent leurs points de vue sur un sujet d'actualité dans 24H Pujadas sur LCI.
Actualités similaires
Le président de la communauté de communes de Noirmoutier est renvoyé devant le tribunal. Selon nos confrères de Médiacités, Fabien Gaborit se voit ...
Actualités similaires