Le gouvernement français doit faire plus pour lutter contre le changement climatique, a déclaré le Tribunal administratif de Paris, dans ce que les militants ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Tribunal administratif de Paris déclare la France coupable d'inaction climatique
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Ce vendredi à 21h, le PSG affronte Monaco pour la 21e journée de Ligue 1. Un match de haut de tableau qui va préparer les Parisiens pour les barrages de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...
Actualités similaires
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...
Actualités similaires
Le rêve continue pour le Stade Briochin qui accueillera le PSG en quarts de finale de la Coupe de France ! Le plus beau des scénarios pour les Griffons qui, ...
Actualités similaires
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...
Actualités similaires
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...
Actualités similaires
FNE accusait l'Etat d'avoir laissé construire le barrage illégal de Caussade dans le Lot-et-Garonne et d'avoir ainsi porté atteinte à l'environnement.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu sa décision en appel dans l'affaire du quartier de la Négresse à Biarritz ce jeudi 6 février. La mairie a ...
Actualités similaires
Le PSG continue ses tests pour trouver sa voix pour ses matchs à domicile. Vincent Royet va officier pour les prochains matchs du PSG. Le speaker des matchs ...
Actualités similaires
Les deux motions de censure déposées par La France insoumise (LFI) ce lundi 3 février sont étudiées ce mercredi. Concernant la première motion de censure, ...
Actualités similaires
Une proposition controversée de Donald Trump envisage une prise de contrôle américaine de Gaza, avec des plans de reconstruction et la présence de ...
Actualités similaires
Les deux motions de censure déposées par La France insoumise (LFI) ce lundi 3 février sont étudiées ce mercredi. Sans les voix du Rassemblement national et ...
Actualités similaires
Brice Oggad, formé au FU Narbonne qui joue depuis cet été au Mans en National 1, a affronté le Paris Saint-Germain ce mardi en huitièmes de finale de la ...
Actualités similaires
Le 20 avril 2023, lors de la visite d'Emmanuel Macron à Ganges, le préfet de l'Hérault Hugues Moutouh avait pris un arrêté interdisant notamment les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a dévoilé la date de l'audience ou le recours au fond des opposants contre l'autorisation environnementale de l'A69 sera jugé : ce ...
Actualités similaires
Le Club d'aviron de mer de La Rochelle a participé aux championnats de France Macif aviron indoor, qui avaient lieu du jeudi 30 janvier au samedi 1I³ ...
Actualités similaires
Ce mercredi à 21h10, le PSG joue au stade Marie-Marvingt du Mans son huitième de finale de Coupe de France. Le tenant du titre affronte l'équipe du Mans FC ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes organisait son audience solennelle de rentrée ce lundi 3 février. L'occasion de faire le bilan de l'année 2024 et de ...
Actualités similaires
Le directeur du festival Arcomik, Farid Bouabdellah poursuit devant la justice l'adjoint à la culture Marc Chassaubéné et le maire de Saint-Etienne Gaël ...
Actualités similaires
Sans réponse de l'État, une quinzaine de plaignants, qui réclament une indemnisation en raison de leur exposition aux pesticides, ont saisi le tribunal ...
Actualités similaires
Le président du Tchad, le Maréchal Mahamat Idriss Déby Itno, a présidé la cérémonie officielle de désengagement des troupes françaises ce vendredi 31 ...
Actualités similaires