Le Sénat vote une "taxe dissuasive" sur les cigarettes électroniques jetables
Le Sénat a voté mardi l'instauration d'une "taxe dissuasive" sur les "puff". Cet amendement ne concerne pas la cigarette électronique classique.Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat vote une "taxe dissuasive" sur les cigarettes électroniques jetables
France : le Parlement valide définitivement le budget 2025 après un dernier vote du Sénat
- Après un parcours parlementaire houleux, le projet de loi de finances pour 2025 a été définitivement adopté ce jeudi, mettant fin à plusieurs mois de ...Actualités similaires
Le budget 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Une autre étape budgétaire attend désormais le Parlement avec le budget de la Sécurité sociale, qui fait actuellement l'objet d'un 49.3 et d'une nouvelle ...Actualités similaires
Le budget de l'État 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le projet de budget de l'État pour 2025 a été définitivement adopté, ce jeudi 6 février, au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le ...Actualités similaires
Définitivement adopté après le vote du Sénat, que contient le budget de l'État pour 2025 ?
Le budget de l'État pour 2025 a été définitivement adopté jeudi au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le parcours tumultueux de ce ...Actualités similaires
Le budget de l'Etat pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le projet de budget de l'Etat pour 2025 a été définitivement adopté jeudi au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le parcours tumultueux ...Actualités similaires
Le budget français pour l'année 2025 officiellement adopté après le vote du Sénat
La France a enfin un budget. Ce jeudi 6 février, le projet de loi de finances de l'Etat français pour l'année 2025 a officiellement été adopté après un ...Actualités similaires
Le Budget 2025 définitivement adopté après un dernier vote du Sénat
Après son adoption par l'Assemblée nationale grâce au recours à l'article 49.3, le Sénat a définitivement validé le projet de loi de finances 2025 ce ...Actualités similaires
Le budget de l'État pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le budget de l'État a définitivement été adopté ce jeudi 6 février 2025 au Parlement.Actualités similaires
Le budget de l'État pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le budget de l'État a définitivement été adopté ce jeudi 6 février 2025 au Parlement.Actualités similaires
VIDÉO. L'interdiction des cigarettes électroniques jetables votée par l'Assemblée nationale
Les députés ont adopté à l'unanimité, mardi 4 février 2025, la proposition de loi visant à interdire les cigarettes électroniques jetables ou « puffs ...Actualités similaires
Les cigarettes électroniques jetables "puffs" bientôt définitivement interdites en France?
La proposition de loi visant à interdire les puffs, ces cigarettes électroniques jetables, a été votée à l'unanimité ce mardi 4 février par les ...Actualités similaires
Les cigarettes électroniques jetables "puffs" bientôt définitivement interdites en France?
La proposition de loi visant à interdire les puffs, ces cigarettes électroniques jetables, a été votée à l'unanimité ce mardi 4 février par les ...Actualités similaires
Les « puffs », c'est bientôt fini : les députés votent à l'unanimité pour l'interdiction des cigarettes électroniques jetables
Les députés ont voté ce mardi 4 février à l'unanimité en faveur de la proposition de loi visant à interdire les cigarettes électroniques jetables, ...Actualités similaires
Les députés votent à l'unanimité pour l'interdiction des cigarettes électroniques jetables
Les députés ont voté à l'unanimité, ce mardi 4 février, pour l'interdiction des cigarettes électroniques jetables.Actualités similaires
Les députés votent à l'unanimité pour l'interdiction des cigarettes électroniques jetables
Les députés ont voté à l'unanimité, ce mardi 4 février, pour l'interdiction des cigarettes électroniques jetables.Actualités similaires
Les "puffs", c'est terminé : les députés votent à l'unanimité pour l'interdiction de ces cigarettes électroniques jetables
Les députés ont voté ce mardi 4 février à l'unanimité en faveur de la proposition de loi visant à interdire les cigarettes électroniques jetables ou ...Actualités similaires
Le Sénat vote le retour des pesticides tueurs d'abeilles
« C'est un jour sombre pour la transition agroécologique » : pour Générations futures, le 28 janvier restera dans les annales de la régression ...Actualités similaires
Loi narcotrafic : le Sénat vote pour la création d'un parquet national anticriminalité organisée
Les sénateurs ont adopté ce mardi à main levée cette mesure phare au cours de l'examen d'une proposition de loi transpartisane. « Un pas historique et ...Actualités similaires
Loi narcotrafic : le Sénat vote pour la création d'un parquet national anticriminalité organisée
Les sénateurs ont adopté cette mesure-phare au cours de l'examen d'une proposition de loi transpartisane pour « sortir la France du piège du ...Actualités similaires
En pleine élection agricole, le Sénat vote le retour des insecticides tueurs d'abeilles
Lundi 27 janvier, le Sénat a voté le retour des néonicotinoïdes et des facilitations accordées à la construction des mégabassines. Une proposition de loi ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes : le Sénat vote pour leur réintroduction à titre dérogatoire
Alors que les sénateurs ont examiné une proposition de loi censée répondre aux épisodes de mobilisation des producteurs, les élus ont notamment voté pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
