Paris - Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté à l'unanimité jeudi, en première lecture, une proposition de loi visant à créer un nouveau ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat vote la création d'un nouveau crime sexuel sur mineurs de moins de 13 ans
Un procès long de huit semaines a animé le Royaume-Uni, jusqu'au vendredi 22 novembre 2024. Avec, en fil rouge, un crime absolument horrible.
Actualités similaires
Chaque année, jusqu'à 27 millions de consultations seraient perdues en raison des "lapins" posés par les patients qui n'honorent pas leurs rendez-vous ...
Actualités similaires
Le Sénat a largement repoussé jeudi un texte d'interdiction des spectacles de corrida aux mineurs de moins de 16 ans, au terme d'un débat qui a ravivé les ...
Actualités similaires
La proposition de loi qui visait à interdire la corrida aux mineurs de moins de 16 ans a été largement rejetée par l'hémicycle de la chambre haute.
Actualités similaires
Colleen Jo Matarico, 43 ans, est une enseignante américaine du comté de Los Angeles. Elle est accusée d'avoir abusé sexuellement d'un adolescent de 13 ans. ...
Actualités similaires
Un dispositif de protection des enfants victimes des violences intrafamiliales a été voté par le Sénat. Ce dispositif d'urgence permettra au juge aux ...
Actualités similaires
Interdire la corrida aux moins de 16 ans, ce n'est pas pour de suite. Le Sénat s'est opposé ce mercredi en commission à un texte visant à interdire "la ...
Actualités similaires
La découverte de la dépouille a eu lieu samedi 2 novembre lors de travaux de rénovation engagés par les nouveaux propriétaires d'une maison à Erstrof en ...
Actualités similaires
L'Italie interdit la gestation pour autrui (GPA) même à l'étranger. La loi, soutenue par Giorgia Meloni, suscite des critiques et relance le débat sur les ...
Actualités similaires
Les délibérations inscrites au menu du conseil municipal du 11 septembre à Castelnau-de-Lévis ont été adoptées à l'unanimité des seize élus présents ...
Actualités similaires
La cour d'assises des Pyrénées-Orientales ouvrira son premier dossier criminel de la rentrée à compter de ce lundi 23 septembre 2024, et ce durant 5 jours. ...
Actualités similaires
Un nouveau commissariat ouvre ce mardi 20 août, dans le quartier Pissevin à Nîmes, un an après la mort du petit Fayed sur fond de trafic de drogue.
Actualités similaires
Ce lundi 12 août, vers 19 h 50, un bus au toit ouvert, à la carrosserie signée "13 Organisé II", a traversé le Vieux-Port à Marseille avec dedans Jul ...
Actualités similaires
La Knesset a adopté une résolution contre la création d'un État palestinien, ce jeudi 18 juillet. Le texte justifie cette décision en assurant que cela ...
Actualités similaires
Fidèle à son intérêt pour l'ingénierie, le Sénat a rendu, le 14 juin 2024, un rapport d'information relatif à l'ingénierie des petites communes, les ...
Actualités similaires
Deux jeunes de 13 ans ont été interpellés après l'incendie criminel d'une école à Meyzieu, dans la banlieue de Lyon. Ils ont filmé et diffusé la scène ...
Actualités similaires
Sur fond de trafic de drogue, un homme de 19 ans a été tué par balle, dans la nuit du samedi 8 au dimanche 9 juin, à Annonay en Ardèche
Actualités similaires