La conférence des présidents du Sénat a acté mercredi la création d'une commission d'enquête sur la pénurie de médicaments, à la demande du groupe CRCE ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat acte une commission d'enquête sur la pénurie de médicaments
Le prévenu, qui était ivre au volant et en possession d'armes à feu non déclarées, a été condamné par le tribunal correctionnel de Montpellier.
Actualités similaires
Plusieurs collectifs ont été entendus lors de la première journée d'audition de la commission d'enquête sur les violences perpétrées dans les ...
Actualités similaires
Le représentant des victimes de Saint-François-Xavier d'Ustaritz a témoigné ce jeudi 20 mars lors de la commission d'enquête parlementaire sur les ...
Actualités similaires
Les dirigeants du FC Pen Hir, à Camaret-sur-Mer (29), réagissent ce jeudi 20 mars, aux propos de la députée Graziella Melchior, suite aux incidents du ...
Actualités similaires
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté illégalement avant la loi Veil de 1975 a été adoptée à l'unanimité ...
Actualités similaires
Dérives dans les crèches: la commission des Affaires sociales du Sénat publie un rapport sur le contrôle des crèches après une "mission d'information ...
Actualités similaires
Cinquante ans après la loi Veil et la dépénalisation de l'avortement en France, le Sénat a adopté ce jeudi une loi pour réhabiliter les femmes condamnées ...
Actualités similaires
Le ministre fédéral de l'Emploi David Clarinval (MR) dit avoir pris acte des demandes des partenaires CD&V et Vooruit d'introduire une exception à la ...
Actualités similaires
Le sénateur d'extrême droite Stéphane Ravier a été sanctionné, ce jeudi 20 mars, par le président du Sénat Gérard Larcher, pour avoir utilisé le mot ...
Actualités similaires
Convoquée en commission d'enquête au Sénat, la PDG du groupe Nestlé Waters a nié toute responsabilité dans l'usage illégal de traitements aux ...
Actualités similaires
La commission des Affaires sociales du Sénat a publié, ce jeudi 20 mars, les conclusions de sa « mission d'information flash » sur le suivi ...
Actualités similaires
Après l'afflux de témoignages dénoncant des violences sytémiques dans l'enseignement privé catholique, une commission d'enquête parlementaire débute ce ...
Actualités similaires
Le plan acier de l'Europe, assez protectionniste, semble satisfaire les industriels de la sidérurgie, mais aussi le gouvernement français. Le ministre de ...
Actualités similaires
Le Sénat s'apprête à voter un texte pour réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté illégalement avant la dépénalisation de l'IVG en 1975.
Actualités similaires
Le Sénat a adopté, mercredi, une résolution non contraignante visant une amélioration des conditions d'accueil et une augmentation des places d'hébergement ...
Actualités similaires
Comparution immédiate pour les mineurs de 16 ans, dérogations à l'excuse de minorité... Les mesures principales de la proposition de loi de l'ancien Premier ...
Actualités similaires
La fine poudre de thé à la couleur verte si particulière a conquis le monde entier. La demande flambe. Résultat, les rumeurs de pénurie vont bon train, ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté ce mercredi une résolution non-contraignante, demandant au gouvernement de transformer progressivement l'offre de nuitées hôtelières, ...
Actualités similaires
"Des décennies de sous-investissements dans la défense à travers l'UE ont mené à des insuffisances critiques en matière de capacités militaires, des ...
Actualités similaires