Le régime de Damas est jugé depuis mardi par la Cour internationale de justice (CIJ), principal organe judiciaire de l'ONU installé à La Haye, devant lequel ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le régime de Damas jugé pour torture à La Haye par un tribunal onusien
La société Keolis Caen Mobilités comparaissait devant le tribunal ce jeudi. Elle est accusée d'avoir récupéré de l'argent dans le budget du CSE pour ...
Actualités similaires
Depuis décembre, les élus de la région, appuyés par des parlementaires et les responsables des principaux partis de gauche, réclament une "nationalisation ...
Actualités similaires
Cette semaine se sont tenues "les assises de l'obésité" à Paris où de nombreux acteurs médicaux et associatifs qui luttent contre ce fléau se sont ...
Actualités similaires
Le procès de sept personnes accusées d'avoir harcelé en ligne Thomas Jolly après la cérémonie d'ouverture des Jeux olympiques de Paris-2024, dont ce ...
Actualités similaires
À l'appel du syndicat Alliance, une trentaine de policiers se sont réunis, mercredi 5 mars 2025, devant le commissariat de Mende pour apporter leur soutien ...
Actualités similaires
Menton En conseil municipal, lundi soir, le sujet des plages privées n'a pas manqué d'émailler les débats. Entre provisions constituées dans le budget pour ...
Actualités similaires
Phuoc-Vinh Tran, aujourd'hui âgé de 74 ans, aura plusieurs mois d'audience pour expliquer ses pratiques à la justice, lui qui a toujours nié les faits au ...
Actualités similaires
Menton En conseil municipal, lundi soir, le sujet des plages privées n'a pas manqué d'émailler les débats. Entre provisions constituées dans le budget pour ...
Actualités similaires
Un homme de 25 ans était présenté devant le tribunal ce mardi 4 mars. Quelques jours auparavant, il avait été impliqué dans une bagarre à Auch. Mais ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 20 ans a été jugé ce lundi 3 mars en comparution immédiate au tribunal de Nîmes pour des violences conjugales commises en octobre ...
Actualités similaires
Arrêté en 2021 à Antibes, le procès d'un homme ayant fait chanter des mineures pour qu'elles s'infligent des actes de tortures sexuelles en ligne a été ...
Actualités similaires
Le tribunal de Périgueux a condamné deux hommes à trois ans de prison ferme avec maintien en détention. Coupables, selon la justice, d'avoir volé, brûlé ...
Actualités similaires
Jugé en comparution immédiate ce lundi 3 mars au tribunal correctionnel de Nîmes, l'homme de 24 ans a été condamné à neuf mois de prison pour avoir ...
Actualités similaires
Jugé depuis le 24 février à Vannes pour viols et agressions sexuelles, Joël le Scouarnec visionnait des images de violences commises sur des animaux ou des ...
Actualités similaires
Depuis la chute de Bachar al-Assad en 2024, Damas vit son premier Ramadam, marqué par des mesures strictes imposées par le gouvernement intérimaire. Alors ...
Actualités similaires
Comme un éternel recommencement, très nombreuses sont les femmes victimes de violences conjugales qui, lors du procès de leur compagnon, reviennent sur ...
Actualités similaires
Ce vendredi 28 février 2025, un Soissonnais de 37 ans a été jugé devant le tribunal à juge unique de Carcassonne, pour répondre de deux faits de ...
Actualités similaires
Créé il y a vingt ans, le régime de retraite additionnelle de la fonction publique est un régime complémentaire obligatoire fonctionnant par ...
Actualités similaires
Ce mercredi 26 février, un Girondin, déjà condamné pour l'agression de ses filles, a reconnu avoir touché les fesses d'une jeune femme à qui il avait ...
Actualités similaires
C'est la SAS ADT, candidate à la délégation des services publics des spectacles tauromachiques des arènes de Nîmes, qui a saisi le tribunal administratif.
Actualités similaires
François Bayrou a convié un conseil interministériel sur l'immigration ce mercredi, avec plusieurs enjeux, dont la maîtrise des flux migratoires ou ...
Actualités similaires
Quelques mois après l'affaire Gisèle Pelicot qui a secoué la France, Joël Le Scouarnec est accusé d'avoir violé ou abusé de 299 victimes, pour la plupart ...
Actualités similaires
En 2021, un commandant de police monégasque de 44 ans, Christophe David, avait perdu la vie, percuté par une voiture sans permis devenue incontrôlable.
Actualités similaires