Le tome 44 (du 1er octobre au 31 décembre 2020) des recueils des actes administratifs de la Communauté de communes du Pays Bellegardien vient de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le recueil des actes administratifs de la CCPB est consultable
Manuel Valls, ministre d'État des Outre-mer, s'est rendu au nord de Mayotte pour aborder la situation des agriculteurs après le passage du cyclone Chido. Il ...
Actualités similaires
Le droit administratif a examiné le contentieux des actes administratifs. La procédure du contentieux administratif est dite contradictoire. Ce principe ...
Actualités similaires
Les étiquettes de sécurisation intègrent l'hologramme, le microtaggant, la démétallisation et le code QR, relate l'AIB. Elles sont non-réutilisables: ...
Actualités similaires
Le patron du PS Olivier Faure demande des « actes » au Premier ministre François Bayrou lors de son déplacement à Mayotte, jugeant qu'« à trois ...
Actualités similaires
Le patron du Parti socialiste Olivier Faure a demandé, ce vendredi 27 décembre, des "actes" au Premier ministre François Bayou lors de son déplacement à ...
Actualités similaires
Le patron du Parti socialiste Olivier Faure a demandé vendredi des "actes" au Premier ministre François Bayou lors de son déplacement à Mayotte, jugeant ...
Actualités similaires
Bénévolat, actes de violence, dons à des oeuvres caritatives... Le District du Gers de football a dernièrement tenu son assemblée générale d'hiver. ...
Actualités similaires
Chahuté lors de sa visite à Mayotte, Emmanuel Macron a rétorqué aux sinistrés qui l'interpellaient "vous êtes contents d'être en France parce que si ce ...
Actualités similaires
Dans un rapport publié jeudi 19 décembre, fruit d'une enquête de près d'un an, Human Rights Watch estime que « les autorités israéliennes privent ...
Actualités similaires
Au procès des viols de Mazan, Dominique Pelicot et la cinquantaine de co-accusés se sont exprimés une ultime fois ce lundi 16 décembre avant le verdict.
Actualités similaires
Dans le Var, quatre « référents sûreté » équitablement répartis entre la police et la gendarmerie sont formés à la prévention technique des actes de ...
Actualités similaires
Après la nomination de François Bayrou au poste de Premier ministre ce vendredi, les réactions se multiplient en Limousin. Le délégué départemental du ...
Actualités similaires
Les agriculteurs s'attachent moins à l'identité du nouveau premier ministre, nommé ce vendredi midi, qu'à la faculté de son futur gouvernement à (enfin) ...
Actualités similaires
L'ancien ministre de l'Économie Bruno Le Maire est auditionné par la commission des finances de l'Assemblée sur le dérapage du déficit public, ce jeudi 12 ...
Actualités similaires
À la fonderie de Bretagne, 350 salariés craignent pour leur emploi alors que Renault négocie une vente depuis 2021. Les employés, en grève depuis une ...
Actualités similaires
Il s'agit du premier grand procès sur l'univers du porno amateur, le site "French Bukkake" avait mis en place un système de prédation organisé pour prendre ...
Actualités similaires
Ce vendredi après-midi, le président de la FNSEA de la Gironde a rencontré le préfet à l'occasion d'une réunion de crise. Au coeur des préoccupations : ...
Actualités similaires
Une mère de famille et son compagnon sont jugés devant la cour d'assises du Cher depuis ce mercredi 4 décembre 2024, pour avoir enfermé le fils de la ...
Actualités similaires
Achat du terrain, choix des architectes, le nouvel Ehpad de l'hôpital de Montauban (Tarn-et-Garonne) est sur les rails. Il proposera 90 places réparties en ...
Actualités similaires
Les organisations Interpol et AFRIPOL ont annoncé, mardi, avoir démantelé un vaste réseau cybercriminel africain, avec 1 006 suspects arrêtés. Ils se ...
Actualités similaires
Le célèbre dessinateur héraultais sera présent pour dédicacer son nouveau recueil à la librairie Sauramps, ce mercredi 27 novembre de 15 h à 17 h.
Actualités similaires
Près de deux mois après les arrêts de la CJUE, le Maroc veut tourner la page des communiqués de solidarité exprimés par l'Union européenne. Rabat exige ...
Actualités similaires
Les sapeurs-pompiers peuvent désormais pratiquer davantage d'actes de soins d'urgence en autonomie et sur prescription d'un médecin régulateur du Samu ou ...
Actualités similaires