Le Conseil d'Etat a à nouveau rejeté un recours en annulation contre la décision de fermeture de l'horeca dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Actualités similaires
Articles similaires à Le recours de l'horeca à nouveau rejeté, les cafés exigent une réouverture immédiate
Le Scénovision de Bénévent-l'Abbaye rouvre ses portes après six mois de chantier pour changer l'histoire et les décors de ce lieu touristique. De salle en ...
Actualités similaires
L'avocat des joueurs avait estimé "que cette affaire est définitivement jugée", à moins d'une "approche irrationnelle" du dossier.
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a débouté les motards, qui avaient demandé l'annulation du décret précisant les modalités du contrôle technique ...
Actualités similaires
Le contrôle technique est devenu obligatoire depuis avril 2024 pour tous les véhicules de catégorie L (motos, scooters, véhicules sans permis), suscitant ...
Actualités similaires
Le contrôle technique est devenu obligatoire depuis avril 2024 pour tous les véhicules de catégorie L (motos, scooters, véhicules sans permis), suscitant ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel vient de rejeter le recours déposé contre l'élection de Nadine Lechon, la candidate RN, élue députée de Périgueux en 2024. Le ...
Actualités similaires
C'était un des derniers recours à purger, concernant les élections législatives de juillet dernier. Dans la 11e circonscription des Bouches-du-Rhône, ...
Actualités similaires
Le conseil constitutionnel a rendu sa décision suite au recours déposé par l'ex-députée RN du Loiret Mathilde Paris après les législatives de 2024. Si ...
Actualités similaires
Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a tranché dans l'affaire opposant la Fédération algérienne de football (FAF) à la Confédération africaine de football ...
Actualités similaires
Barthélémy Etchegoyen-Glama a pris ses fonctions de directeur du musée municipal Bonnat-Helleu le 20 février 2025. Un établissement fermé depuis avril ...
Actualités similaires
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...
Actualités similaires
Dans une décision publiée ce vendredi, le Conseil constitutionnel rejette la requête déposée par Marie-Caroline Le Pen, candidate (RN) malheureuse aux ...
Actualités similaires
Suite au deuxième tour des élections législatives 2024, en juillet, le candidat du RN, Bastian Duenas, avait déposé un recours au Conseil constitutionnel. ...
Actualités similaires
Cinq mois après la réouverture du club toulousain qui faisait suite à trois mois de fermeture, conséquence de la mise en liquidation de l'association, ...
Actualités similaires
La Cour suprême des États-Unis a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine vendredi à New York, qui se tiendra donc comme ...
Actualités similaires
NRJ 12 assure notamment être une « chaîne pionnière de la TNT » avec « l'une des plus fortes proportions de téléspectateurs de 15-49 ans », soit ...
Actualités similaires
Alors que le chantier du canal à grand gabarit entre l'Oise et le Nord avance, deux associations ont attaqué en justice l'autorisation environnementale ...
Actualités similaires
L'intégralité de la cérémonie de réouverture de Notre-Dame de Paris, y compris l'allocution du président français Emmanuel Macron, se déroulera "à ...
Actualités similaires
Le recours déposé par les anciens salariés d'Impériales Wheels, dans l'Indre, contre l'homologation de leur PSE, vient d'être rejeté par le tribunal ...
Actualités similaires
Découvrez une offre exclusive Cyber Monday : 200 euros de remise immédiate sur le Samsung Galaxy S24. Une occasion parfaite pour upgrader votre smartphone ...
Actualités similaires