Le PSE des GM & S devant le Conseil d'Etat
Le plan de suppression d'emplois avait été annulé par la Cour Administrative de Bordeaux en octobre 2018. Les mandataires liquidateurs avaient saisi le ...Actualités similaires
Articles similaires à Le PSE des GM & S devant le Conseil d'Etat
Statut de la Corse : le projet de loi initial maintenu malgré les recommandations du Conseil d'État
Le gouvernement maintient le cap sur le projet de loi initial pour la Corse, écartant les modifications suggérées par le Conseil d'État, au risque de ...Actualités similaires
Conseil municipal : le PLUi reçoit un avis défavorable
Lors du conseil municipal du 1er juillet, les élus ont décidé, par neuf voix contre et deux abstentions, d'émettre un avis défavorable pour le PLUi (Plan ...Actualités similaires
Statut de la Corse : le projet de loi non modifié par le Conseil d'État retenu
Ce sera finalement le projet de loi initial de révision constitutionnelle sur la Corse qui sera présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Le cabinet du ...Actualités similaires
"La loi Duplomb ne passe pas" : scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
Une large coalition de scientifiques, médecins, patients et agriculteurs appelle le Conseil constitutionnel à rejeter la loi Duplomb, jugée dangereuse pour ...Actualités similaires
"La loi Duplomb ne passe pas" : scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
Une large coalition de scientifiques, médecins, patients et agriculteurs appelle le Conseil constitutionnel à rejeter la loi Duplomb, jugée dangereuse pour ...Actualités similaires
Agriculture - "La loi Duplomb ne passe pas" : scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
Une large coalition de scientifiques, médecins, patients et agriculteurs appelle le Conseil constitutionnel à rejeter la loi Duplomb, jugée dangereuse pour ...Actualités similaires
VIDEO. Taxes sur les livres d'occasion : le « oui mais » du Conseil d'État
Dans un avis, le Conseil d'État, plus haute juridiction administrative française, estime que la volonté du gouvernement de taxer les plateformes qui ...Actualités similaires
Anciens prisonniers politiques : le Conseil exécutif de Corse demande au Gouvernement de "débloquer la situation"
Réuni ce mardi à Bastia, le Conseil exécutif de Corse appelle l'État à régler rapidement la question des amendes, dommages-intérêts et du FIJAIT visant ...Actualités similaires
Loi Duplomb : scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
"La loi Duplomb ne passe pas" auprès des Français, des scientifiques et de "nombreux agriculteurs" car elle est "dangereuse pour la santé de nos ...Actualités similaires
Loi Duplomb : des experts, scientifiques et associations appellent le Conseil constitutionnel à censurer le texte
Dans une tribune publiée ce mardi dans Le Monde, une soixantaine de personnalités scientifiques, sociétés savantes, associations de patients et collectifs ...Actualités similaires
Loi Duplomb : une tribune appelle le Conseil constitutionnel à censurer le texte au nom de "principe de précaution"
Dans une tribune, un collectif appelle le Conseil constitutionnel à "constater l'incompatibilité de la loi Duplomb avec le principe de précaution". Les Sages ...Actualités similaires
Le nouveau ministre d'Etat reçu par le maire de Monaco Georges Marsan
Ce lundi 28 juillet, le nouveau ministre d'Etat de Monaco, Christophe Mirmand, a découvert les services de la mairie avant d'échanger avec Georges Marsan sur ...Actualités similaires
Loi Duplomb : elle est « dangereuse pour la santé » affirme un collectif de scientifiques, qui interpelle le Conseil constitutionnel
Une tribune de sociétés savantes et d'associations de patients appelle le Conseil constitutionnel à rejeter la loi Duplomb, la jugeant « dangereuse » ...Actualités similaires
« Nouveaux records historiques pour le S&P 500 et le Nasdaq »... Le CAC 40 attendu en hausse
La Bourse de Paris s'achemine mardi vers une ouverture en petite hausse, l'enthousiasme retombant après l'annonce d'un accord commercial entre les...Actualités similaires
Loi Duplomb "dangereuse": scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
Alors que la pétition contre cette loi, qui permet la réintroduction sous conditions d'un pesticide interdit en France depuis 2018, a dépassé lundi la barre ...Actualités similaires
Loi Duplomb "dangereuse": scientifiques et associations de patients interpellent le Conseil constitutionnel
"La loi Duplomb ne passe pas" auprès des Français, des scientifiques et de "nombreux agriculteurs" car elle est "dangereuse pour la santé de nos ...Actualités similaires
"On a r?ceptionn? 1.200 barri?res" : ? Gu?ret, les agents de la ville mobilis?s pour le Tour de France Femmes
La 5e ?tape du Tour de France Femmes arrivera ? Gu?ret ce mercredi 30 juillet. Pour accueillir le public et les coureuses dans les meilleures conditions, les ...Actualités similaires
Vignobles?: "un tiers de la production perdue" pour une viticultrice sarthoise apr?s les orages de gr?le
La gr?le a frapp? tr?s localement les coteaux de L'homme et de Ruill?-sur-Loir dans le sud Sarthe dans la soir?e du mercredi 23 juillet. Une grosse perte pour ...Actualités similaires
VIDEO?: JO de Paris 2024, un an apr?s?: le brusque retour sur terre de Charline Picon
Apr?s les Jeux et le bronze en 49er avec Sarah Steyaert, la v?liplanchiste royannaise Charline Picon s'?tait lanc?e dans un tour du monde en catamaran avec son ...Actualités similaires
Présidentielle au Cameroun: l'opposant Maurice Kamto dépose un recours devant le Conseil constitutionnel
Maurice Kamto, principal opposant au pouvoir de Paul Biya au Cameroun, a déposé lundi un recours devant le Conseil constitutionnel, pour contester sa ...Actualités similaires
Bassin Seine-Normandie?: le conseil scientifique appelle ? activer le levier de la sobri?t? hydrique
Dans un avis, le conseil scientifique du comit? de bassin Seine-Normandie regrette une gestion de la tension hydrique qui se traduit trop souvent par la ...Actualités similaires
À Bordeaux, les travaux d'extension du tramway avaient fragilisé un pont : le Conseil d'État clôt le litige
Eiffage reprochait à Bordeaux Métropole de ne pas avoir payé le surcoût imputé à des complications sur le chantier de construction du pont qui, depuis ...Actualités similaires
Gaza: le Conseil de sécurité de l'ONU observe une minute de silence à la mémoire des victimes
Une minute de silence a été observée lundi 28 juillet au Conseil de sécurité de l'ONU à la mémoire des victimes dans la bande de Gaza depuis le 7 octobre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
