Le pass sanitaire en entreprise ne fera pas partie du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres
Le pass sanitaire en entreprise ne figurera pas dans le projet de loi présenté lundi 27 décembre en Conseil des ministres, a annoncé ce mardi le Premier ...Actualités similaires
Articles similaires à Le pass sanitaire en entreprise ne fera pas partie du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres
Sécurité dans les transports : que prévoit le projet de loi qui sera examiné lundi à l'Assemblée ?
Le texte de loi prévoit notamment l'autorisation du port des caméras-piétons par les contrôleurs, mais aussi de créer de nouveaux délits, comme le délit ...Actualités similaires
Le projet de mosquée enflamme le conseil municipal de Cagnes-sur-Mer, une partie de l'opposition quitte la salle
C'était inévitable, le projet d'un lieu de culte musulman a échauffé les esprits des élus lors du conseil municipal du jeudi 6 février. Une partie de ...Actualités similaires
« Nous sommes fiers qu'un Chasseneuillais investisse sur la commune » : le conseil municipal trouve une entreprise pour son projet d'habitat intergénérationnel
Lors de sa dernière réunion mercredi soir, le conseil municipal de Chasseneuil a longuement évoqué le dossier de son futur projet d'habitat ...Actualités similaires
François Bayrou déclenche le 49.3 sur une partie du projet de loi de financement de la Sécurité sociale
François Bayrou déclenche le 49.3 sur une partie du projet de loi de financement de la Sécurité sociale.Actualités similaires
Taxes exceptionnelles, AME, postes d'enseignants rétablis... que contient le projet de loi sur le budget 2025 présenté par François Bayrou
Alors que François Bayrou a annoncé samedi 1er février qu'il allait déclenché l'article 49.3 pour obtenir la promulgatoi de la loi sur le budget, une ...Actualités similaires
Retour du budget de la Sécu à l'Assemblée ce lundi : ce que contient toujours le projet de loi
L'Assemblée nationale s'attaque, ce lundi, à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le gouvernement de Michel ...Actualités similaires
Mayotte : que prévoit le projet de loi d'urgence qui a été présenté en Conseil des ministres ?
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui doit permettre la mise en...Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi d'urgence pour la reconstruction présenté en conseil des ministres
Après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel de Mayotte, le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel a été présenté ...Actualités similaires
Mayotte : ce que contient le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, est présenté en Conseil des ministres, ce mercredi ...Actualités similaires
Mayotte : que prévoit le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres ?
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté, ce mercredi 8 janvier, en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger ...Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi d'urgence présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Logement, école, mesures économiques... Ce texte comprendra des mesures permettant d'accélérer la reconstruction de l'archipel. Il lui est cependant ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte arrive ce mercredi matin en Conseil des ministres. Il doit permettre de rebâtir l'île rapidement en ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Un peu moins d'un mois après le passage du cyclone Chido, le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté ce mercredi en Conseil des ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger pendant deux ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres, sans mesure contre les bidonvilles
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte permettra notamment de déroger pendant deux ans aux règles d'urbanisme. Des élus déplorent que le texte ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres
Selon l'exposé des motifs du projet de loi d'urgence pour Mayotte, dévasté le 14 décembre par le cyclone Chido, l'objectif est de permettre aux acteurs ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence présenté en conseil des ministres
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte doit être présenté, mercredi matin, en conseil des ministres. L'objectif est de permettre aux acteurs publics de ...Actualités similaires
Le projet de loi "d'urgence" Mayotte présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine
Le projet de loi "d'urgence" pour Mayotte, dévastée par le cyclone Chido, sera présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine et non pas lors de ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi « d'urgence » présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine
Le projet de loi « d'urgence » pour Mayotte, dévastée par le cyclone Chido, sera présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine et non pas...Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi "d'urgence" présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine
Ce projet de loi vise à permettre la reconstruction de l'archipel dévasté par le cyclone Chido. Il devait initialement être présenté ce vendredi 3 ...Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : le projet de loi « d'urgence » présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine
Le projet de loi d'urgence devait initialement être présenté vendredi en Conseil des ministres. Le texte devrait intégrer des mesures du plan Mayotte deboutActualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : le projet de loi "d'urgence" présenté en Conseil des ministres repoussé à la semaine prochaine
Le projet devait être présenté ce vendredi.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
