Le parlement adopte définitivement le volet financier des mesures d'urgence face au coronavirus
Le parlement a adopté définitivement vendredi, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi de finances rectificative, volet financier des mesures d'urgence ...Actualités similaires
Articles similaires à Le parlement adopte définitivement le volet financier des mesures d'urgence face au coronavirus
Le Parlement adopte définitivement la réforme de l'irresponsabilité pénale
Le Parlement a adopté définitivement la délicate réforme du régime d'irresponsabilité pénale, qui fait suite à l'affaire Sarah Halimi. Le Parlement a ...Actualités similaires
Le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Le Parlement a adopté jeudi une proposition de loi visant à protéger les librairies face à la concurrence des grandes plateformes de vente en ligne, en ...Actualités similaires
Livres : le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Le Parlement a adopté ce jeudi une proposition de loi visant à protéger les librairies face à la concurrence des grandes plateformes de vente en ligne, en ...Actualités similaires
Livres : le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Sa disposition phare prévoit que le service de livraison du livre "ne peut pas être offert par le détaillant à titre gratuit", mais doit être facturé ...Actualités similaires
Le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Le Parlement a adopté jeudi une proposition de loi visant à protéger les librairies face à la concurrence des grandes plateformes de vente en ligne, en ...Actualités similaires
Livres : le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Le Parlement a adopté jeudi une proposition de loi visant à protéger les librairies indépendantes face à la concurrence des grandes plateformes de vente en ...Actualités similaires
Livres : le Parlement adopte un texte soutenant les librairies face aux géants du e-commerce
Sa disposition phare prévoit que le service de livraison du livre "ne peut pas être offert par le détaillant à titre gratuit", mais doit être facturé ...Actualités similaires
Coronavirus : Face à Omicron, la France vers un renforcement des mesures aux frontières avec le Royaume-Uni
Le dispositif « aboutira dans les prochains jours », a indiqué mardi le porte-parole du gouvernement Gabriel AttalActualités similaires
Covid-19 en France : face à l'augmentation des cas, le gouvernement adopte de nouvelles mesures
Fermeture des discothèques, incitation à limiter les "moments festifs", démarrage de la vaccination des enfants: le gouvernement a annoncé lundi 6 décembre ...Actualités similaires
Coronavirus en Italie : le pays adopte de nouvelles mesures face à la flambée de Covid
Face à la flambée de nouveaux cas de Covid-19 qui touche l'Europe, l'Italie a adopté mercredi de nouvelles mesures,...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte définitivement la nouvelle Politique agricole commune
Dotée d'un budget colossal, près de 400 milliards d'euros jusqu'en 2027, cette nouvelle PAC est destinée à « verdir » l'agriculture européenne. Mais ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le projet de loi de « confiance » dans la justice
Le Parlement a adopté définitivement ce jeudi, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi pour restaurer la confiance dans la justice du garde des Sceaux ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement une loi pour lutter contre la maltraitance animale
Le Parlement a adopté ce jeudi une proposition de loi de la majorité présidentielle visant à "lutter contre la maltraitance animale". La loi prévoit ...Actualités similaires
Pompiers, appels d'urgence: le Parlement adopte la loi du député du Var Fabien Matras pour la "sécurité civile de demain"
"Un texte fondateur de la sécurité civile de demain": le Parlement a adopté mardi, définitivement et avec un rare consensus, une proposition de loi qui ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Parlement adopte le projet de loi de "vigilance sanitaire" qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022 - VIDEO
Le Parlement a autorisé vendredi le possible recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022, à la fureur des oppositions qui accusent le pouvoir ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Parlement adopte le projet de loi de "vigilance sanitaire" qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022
Le Parlement a adopté vendredi le projet de loi de "vigilance sanitaire", qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022. Le vote ...Actualités similaires
Parents d'enfants malades : le Parlement adopte définitivement un dispositif améliorant l'aide existante
AIDES - Le Parlement a adopté un dispositif visant à améliorer les conditions de vie des parents d'enfants gravement malades après un dernier vote favorable ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique, faisant de la France un pays précurseur dans ce domaine
Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du ...Actualités similaires
PolitiqueLe Parlement adopte de nouvelles mesures pour protéger le revenu des agriculteurs
PolitiqueLe Parlement a adopté définitivement jeudi soir, par un ultime vote du Sénat, de « nouvelles règles du jeu » pour protéger la rémunération ...Actualités similaires
Le Parlement adopte de nouvelles mesures pour protéger le revenu des agriculteurs
Le Sénat a définitivement adopté, ce jeudi, la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs dans les relations commerciales avec ...Actualités similaires
Coronavirus à Bruxelles : la commission Santé du parlement bruxellois adopte le projet d'ordonnance sur l'usage étendu du CST
La commission Santé du parlement bruxellois a adopté mercredi le projet d'ordonnance relatif à l'usage étendu du Covid...Actualités similaires
Covid-19 en France : Le Parlement adopte définitivement le projet de loi sur le pass sanitaire
Le Parlement a adopté définitivement dimanche soir, par un ultime vote de l'Assemblée, le projet de loi qui prévoit l'obligation vaccinale pour les ...EN DIRECT - Coronavirus - Le projet de loi sur le pass sanitaire définitivement adopté par le Parlement - Le Conseil constitutionnel donnera sa décision le 5 août prochain - "40 millions de primo-vaccinés en France" (Emmanuel Macron)
10h48 : Le Conseil constitutionnel donnera sa décision sur le pass sanitaire le 5 août prochain 10h38: Emmanuel Macron annonce ce lundi matin que la France a ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus - Le projet de loi étendant le pass sanitaire définitivement adopté par le Parlement cette nuit - Il doit désormais passer au Conseil constitutionnel avant d'être promulgué
06h22: Le projet de loi gouvernemental prévoyant l'extension du pass sanitaire et l'obligation vaccinale de certaines professions est définitivement adopté ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
