Le Parlement adopte définitivement le projet de loi relatif à l'industrie verte
Après l'Assemblée nationale mardi, le Sénat a adopté à 243 voix contre 17 ce projet de loi qui vise à "accélérer" la réindustrialisation du pays et ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Parlement adopte définitivement le projet de loi relatif à l'industrie verte
Arménie: le Parlement adopte en première lecture une demande d'adhésion à l'UE
Le Parlement arménien a adopté mercredi 12 février en première lecture un projet de loi visant à ouvrir des négociations pour rejoindre l'Union ...Actualités similaires
Béthune : manifestation devant le tribunal contre le projet de loi Attal
A l'appel du syndicat national des personnels de l'éducation et du social protection judiciaire de la jeunesse FSU.Actualités similaires
Le Parlement arménien adopte en première lecture une demande d'adhésion à l'Union européenne
Les députés arméniens ont adopté, mercredi, en première lecture, un projet de loi afin d'ouvrir des négociations d'adhésion à l'Union européenne. Le ...Actualités similaires
L'Arménie adopte un projet de loi en première lecture pour ouvrir les négociations d'adhésion à l'UE
Se sentant abandonnée par son ancien allié russe après sa débâcle face à l'Azerbaïdjan, l'Arménie a décidé de se rapprocher de l'Europe.Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : François Bayrou souhaite scinder le texte en deux, la ministre de la Santé s'y oppose
Catherine Vautrin, la ministre de la Santé était invitée ce mardi matin sur France Inter, elle déclare être défavorable à la scission du texte sur la fin ...Actualités similaires
Maladie de Charcot: le Parlement adopte une amélioration de la prise en charge des patients
Ce texte prévoit de remédier aux longs délais de traitement des demandes d'obtention de la prestation de compensation du handicap (PCH). Ces délais, en ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une amélioration de la prise en charge de la maladie de Charcot
Adopté à l'unanimité à l'Assemblée nationale, le texte prévoit notamment d'accélérer la procédure permettant de toucher la prestation de compensation ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une amélioration de la prise en charge de la maladie de Charcot
L'Assemblée nationale a approuvé à l'unanimité, ce lundi, un texte visant à améliorer la prise en charge des patients atteints de la maladie de Charcot, ...Actualités similaires
Projet de loi sur la sécurité dans les transports: le ministre Philippe Tabarot défend "un texte d'utilité publique" pour "tous ceux qui souffrent de ce sentiment d'insécurité"
L'Assemblée nationale commence ce lundi l'examen de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports. Un texte qui a l'ambition de durcir les ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Que contient le projet de loi qui vise à sécuriser les transports en commun?
Un projet de loi, qui vise à renforcer la sécurité dans les transports en commun face à la montée des agressions, entre en examen à l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Sécurité dans les transports : que prévoit le projet de loi qui sera examiné lundi à l'Assemblée ?
Le texte de loi prévoit notamment l'autorisation du port des caméras-piétons par les contrôleurs, mais aussi de créer de nouveaux délits, comme le délit ...Actualités similaires
Le Medef envoie son propre « projet de loi » à Matignon
La Tribune révèle le document envoyé par Patrick Martin à François Bayrou : las des mesures prises par les politiques, le mouvement patronal livre un texte ...Actualités similaires
France : le Parlement valide définitivement le budget 2025 après un dernier vote du Sénat
- Après un parcours parlementaire houleux, le projet de loi de finances pour 2025 a été définitivement adopté ce jeudi, mettant fin à plusieurs mois de ...Actualités similaires
Le budget 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Une autre étape budgétaire attend désormais le Parlement avec le budget de la Sécurité sociale, qui fait actuellement l'objet d'un 49.3 et d'une nouvelle ...Actualités similaires
Le budget de l'État 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le projet de budget de l'État pour 2025 a été définitivement adopté, ce jeudi 6 février, au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le ...Actualités similaires
Le budget de l'État pour 2025 définitivement adopté au Parlement
Le projet de budget de l'État pour 2025 a été définitivement adopté, ce jeudi, au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le parcours ...Actualités similaires
Le budget de l'Etat pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le projet de budget de l'Etat pour 2025 a été définitivement adopté jeudi au Parlement, après un ultime vote du Sénat venu achever le parcours tumultueux ...Actualités similaires
Sans surprise, le Sénat a largement voté pour : le budget de l'État, proposé par Michel Barnier, définitivement adopté au Parlement
Au lendemain de la non-censure du gouvernement Bayrou, le Sénat a voté pour le budget de l'État ce jeudi 6 février 2025.Actualités similaires
Le budget de l'État pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le budget de l'État a définitivement été adopté ce jeudi 6 février 2025 au Parlement.Actualités similaires
Le budget de l'État pour 2025 définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Le budget de l'État a définitivement été adopté ce jeudi 6 février 2025 au Parlement.Actualités similaires
Parlement : Le projet de loi sur l'organisation judiciaire adopté à l'unanimité
La Chambre des représentants a adopté, mercredi à l'unanimité, le projet de loi 73.24 modifiant et complétant les dispositions des articles 74 et 75 de la ...Actualités similaires
Maroc : La Chambre des représentants adopte à la majorité le projet de loi sur la grève
La Chambre des représentants a adopté à la majorité, ce mercredi en deuxième lecture, lors d'une session législative, le projet de loi organique 97.15 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
