Le médiation, nouveau chantier du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
En visite au Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne le vice-président du Conseil d'Etat a salué le travail déjà engagé pour mettre en place des ...Actualités similaires
Articles similaires à Le médiation, nouveau chantier du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Barrage de Caussade?: le tribunal administratif de Bordeaux juge que l'?tat n'a pas commis de fautes r?p?t?es
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...Actualités similaires
"Créer un pôle culturel global" : le nouveau conservatoire de musique et d'art dramatique de Lucé ouvrira ses portes en 2027
L'un des projets "les plus structurants" de la Ville de Lucé, le nouveau conservatoire de musique et d'art dramatique, a été présenté, ce jeudi 6 février, ...Actualités similaires
Le CNRS se dote d'un nouveau délégué régional : Laurent Barbieri, qui arrive de Rhône-Auvergne, désormais en poste en Occitanie Est
Laurent Barbieri vient de prendre ses fonctions comme délégué régional du CNRS en Occitanie Est. Il succède à Jérôme Vitre en poste depuis le 1er mars ...Actualités similaires
"Les incivilités sont quotidiennes" : quelques jours après le nettoyage mené par les Petits Pédestres, un secteur de Lourdes de nouveau en proie aux déchets
À Lourdes, les déchets reviennent aussi vite qu'ils disparaissent... Après un nettoyage de 150 kg de détritus, un nouveau dépôt sauvage a déjà été ...Actualités similaires
Un nouveau tunnelier présenté sur le chantier du Lyon-Turin
Un mastodonte de 2.300 tonnes pour une puissance de 8.100 kW, 180 mètres de long et plus de 10 mètres de diamètre: le tunnelier, livré par l'allemand ...Actualités similaires
Projet "Venise 2" à Dijon : le tribunal administratif requiert l'annulation du permis de construire
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...Actualités similaires
Jeudi en Prime : Bernard Quintin, nouveau ministre de l'Intérieur, déjà dans le feu de l'action
Bernard Quintin (MR), le ministre de l'Intérieur et de la Sécurité du nouveau gouvernement De Wever, était l'invité...Actualités similaires
Soupçons de financement libyen : Mallettes de cash et villa en Colombie... Le tribunal piste l'argent
Entendu par le tribunal, Claude Guéant a fermement nié toute implication, rejetant l'idée que des valises de cash aient pu transiter au ministère de ...Actualités similaires
Barrage de Caussade : pour le tribunal administratif, l'État n'est pas responsable
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...Actualités similaires
Concession du Stade de France : le recours du consortium Vinci-Bouygues rejeté par le tribunal administratif
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...Actualités similaires
Adoption du budget 2025 : Bayrou échappe à la censure, le Nouveau Front Populaire vole en éclat
François Bayrou réussi son pari : en négociant avec les socialistes, il dote la France d'un budget et se maintient à Matignon. En ne censurant pas le ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux donne raison à l'Etat dans le dossier du barrage de Caussade, dans le Lot-et-Garonne, France Nature Environnement fait appel
FNE accusait l'Etat d'avoir laissé construire le barrage illégal de Caussade dans le Lot-et-Garonne et d'avoir ainsi porté atteinte à l'environnement.Actualités similaires
Manque de rigueur des ouvriers ou mandataire responsable ? Un homicide involontaire survenu sur le chantier du CFA en 2018 fait débat au tribunal correctionnel de Carcassonne
Il y a presque 7 ans, un ouvrier, père de famille, a perdu la vie sur le chantier du CFA à Carcassonne après un accident. Présent en tant que prévenu, le ...Actualités similaires
Chiots retrouvés morts dans un sac près de Ganges : le tribunal prononce la relaxe du septuagénaire mis en cause
Plusieurs chiots morts avaient été découverts dans un sac abandonné en garrigue, le 1er septembre dernier, dans un village proche de Ganges, au nord de ...Actualités similaires
Quartier de la Négresse à Biarritz : le tribunal administratif de Bordeaux se prononce pour le changement de nom
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu sa décision en appel dans l'affaire du quartier de la Négresse à Biarritz ce jeudi 6 février. La mairie a ...Actualités similaires
"J'ai pris un gros shot de crack, j'y suis addict" : condamné pour harcèlement, il se retrouve à nouveau dans le tribunal pour des vols
Condamné pour harcèlement moral quelques jours plus tôt, un Lotois comparaît à nouveau devant le tribunal de Cahors, ce mardi. En cause : une série de ...Actualités similaires
Grand Périgueux : où en est le gros chantier du Sîlot et que va-t-on y trouver ?
Le site de l'ancien camp militaire de Coulounieix-Chamiers est en pleins travaux pour construire et aménager les halles qui abriteront ce projet phare de ...Actualités similaires
Trafic de drogue : 8 hommes jugés au tribunal de Rennes pour association de malfaiteurs en lien avec le trafic de drogue
Huit hommes sont passé devant le tribunal correctionnel de Rennes du 4 au 5 février pour des faits d'association de malfaiteurs, après avoir monté une ...Actualités similaires
Syrie: Emmanuel Macron invite le nouveau dirigeant à une visite officielle en France
Le nouveau dirigeant syrien par intérim Ahmad al-Chareh s'est entretenu avec Emmanuel Macron ce mercredi. L'Élysée précise que c'est "le président de la ...Actualités similaires
Syrie : le nouveau dirigeant Ahmad al-Chareh reçoit un appel de Macron qui l'invite en France
Le nouveau dirigeant par intérim, nommé la semaine dernière, a reçu un appel téléphonique de son homologue français, qui l'a félicité pour sa prise de ...Actualités similaires
Chute de Bachar al-Assad : premier échange entre Macron et le nouveau pouvoir en Syrie
Lors d'un premier appel téléphonique, Emmanuel Macron a félicité Ahmad al-Chareh, le nouveau dirigeant syrien par intérim, ce mercredi 5 février. Il a ...Actualités similaires
Coups de feu à Bègles : le tireur présumé relaxé par le tribunal après deux ans passés en prison
Dans la nuit du 25 octobre 2022, plusieurs coups de feu étaient tirés dans le quartier des Terres-Neuves, blessant un individu sur fond de trafic de ...Actualités similaires
"Je vais te tirer dessus !" : en Aveyron, la rivalité entre chasseurs se termine devant le tribunal
Un chasseur a été condamné pour en avoir menacé un autre avec son fusil, sur fond de territoire réservé à telle ou telle société.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
