Le jury et la cour, réunis en collège, sont parvenus vendredi, après cinq jours de délibération, à un verdict concernant les peines à infliger aux huit ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le jury et la cour sont parvenus à un verdict sur les peines des huit coupables des attentats de Bruxelles
Professeur émérite de l'Université Paris-Nanterre et ancien président de la Commission du Droit international à l'ONU, Alain Pellet était l'invité de ...
Actualités similaires
Après des semaines de témoignages et de plaidoiries musclées, les 12 jurés ont commencé lundi leurs délibérations dans ce procès hypermédiatisé qui se ...
Actualités similaires
Le jury a rendu un verdict, mardi au procès du rappeur déchu P. Diddy, pour quatre chefs d'accusation de trafic sexuel et de transport de personnes ...
Actualités similaires
Le jury dans le procès pour trafic sexuel du magnat du hip-hop P. Diddy s'est accordé mardi sur un verdict pour quatre chefs d'accusation, selon les médias ...
Actualités similaires
Le jury s'est mis d'accord sur quatre charges contre le rappeur P.Diddy. Reste à trancher sur l'accusation d'association de malfaiteurs.
Actualités similaires
Les trois derniers aventuriers de "Koh-Lanta : La Revanche des 4 Terres" ont disputé l'épreuve des poteaux lors de l'ultime épisode de la saison mardi soir, ...
Actualités similaires
"Je voudrais quand même m'inscrire en faux, de manière très catégorique, par rapport au prétendu laxisme des juges", a ajouté l'un des deux plus hauts ...
Actualités similaires
Le professionnel de santé était jugé depuis lundi par la cour criminelle des Pyrénées-Orientales pour "viols et agressions sexuelles par personne abusant ...
Actualités similaires
Le professionnel de santé était jugé depuis lundi par la cour criminelle des Pyrénées-Orientales pour "viols et agressions sexuelles par personne abusant ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur Bernard Quintin (MR) en a appelé lundi à une identification "avec le plus grand soin" des auteurs de violences commises en marge ...
Actualités similaires
Le jury de la cour d'assises de Bruxelles a déclaré, jeudi soir peu avant minuit, Pierre Devalet, Beby Ngongi et Vincent Léglise tous trois coupables, comme ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Bruxelles a annoncé lundi soir être dans l'obligation de suspendre le jugement de certains contentieux, faute de magistrats et de ...
Actualités similaires
La Cour des comptes a publié un rapport accablant sur l'efficacité des peines alternatives à l'incarcération, notamment le travail d'intérêt général ...
Actualités similaires
Les deux ex-dirigeants de France Télécom ont fait face à la justice en raison de la mise en place à compter de 2006 de deux plans de restructuration ...
Actualités similaires