Le Health Data Hub de nouveau attaqué devant le Conseil d'Etat
Un collectif a déposé un recours en urgence au Conseil d'Etat, qui avait déjà été appelé à trancher une première fois sur le sujet. Les requérants ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Health Data Hub de nouveau attaqué devant le Conseil d'Etat
/2025/02/20/080-hl-pbatard-2650317-67b77a5cdaa09688712234.jpg)
Le Conseil d'Etat valide la dissolution du "Collectif Palestine vaincra"
La haute juridiction administrative a estimé que le collectif propalestinien, né à Toulouse, avait failli dans la modération des commentaires sur ses ...Actualités similaires
La dissolution du "collectif Palestine vaincra" créé à Toulouse validée par le Conseil d'Etat
Le Conseil d'Etat a validé ce 20 février 2025 le décret de dissolution du "collectif Palestine vaincra" pris en 2022. LActualités similaires
Onet-le-Château. Conseil municipal : un nouveau giratoire au rond-point de San Pau
Les élus se sont retrouvés ce lundi soir à la MDA, pour le premier conseil municipal de l'année. À l'ordre du jour, 28 délibérations adoptées à ...Actualités similaires
Droits TV : un nouveau conseil d'administration de la LFP prévu le 27 février
Un nouveau conseil d'administration de la LFP va avoir lieu le 27 février prochain.Actualités similaires
Suppression de C8 et NRJ 12 : le Conseil d'Etat a rendu son verdict, c'est fini !
Le Conseil d'État a confirmé ce mercredi 19 février 2025 la décision de l'Arcom de ne pas renouveler les fréquences [&] Cet article Suppression de C8 et ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat confirme la disparition de ces deux chaînes de la TNT
Le Conseil d'État a rejeté le dernier recours de C8 et NRJ12, ce mercredi 19 février, pour garder leur fréquence télé.Actualités similaires
Le Conseil d'Etat confirme la disparition de ces deux chaînes de la TNT
Le Conseil d'État a rejeté le dernier recours de C8 et NRJ12, ce mercredi 19 février, pour garder leur fréquence télé.Actualités similaires
Polluants éternels : Une ONG saisit le Conseil d'Etat pour demander le retrait d'un herbicide
L'association Générations Futures saisit le Conseil d'Etat pour demander le retrait des produits à base de flufenacet, un herbicide à l'origine de ...Actualités similaires
Polluants éternels: une ONG saisit le Conseil d'Etat pour demander le retrait d'un herbicide "présent partout mais recherché nulle part"
L'association Générations Futures a annoncé mardi saisir le Conseil d'Etat pour demander le retrait des produits à base de flufenacet, utilisés notamment ...Actualités similaires
Polluants éternels: une ONG saisit le Conseil d'Etat pour demander le retrait d'un herbicide "présent partout mais recherché nulle part"
L'association Générations Futures a annoncé mardi saisir le Conseil d'Etat pour demander le retrait des produits à base de flufenacet, utilisés notamment ...Actualités similaires
Oradour-sur-Vayres - Projet de champ photovoltaïque : La société Terre et Lac veut saisir le Conseil d'Etat
La bataille judiciaire n'est pas terminée autour du projet de champ photovoltaïque à Oradour-sur-Vayres. Si la Cour administrative d'appel a confirmé ...Actualités similaires
À La Penne-sur-Huveaune, un nouveau conseil municipal sans le maire Nicolas Bazzucchi, accusé de viols
Le conseil municipal de La Penne-sur-Huveaune s'est déroulé sans encombre, et sans maire dans une salle comble ce lundi 17 février à la mairie. Après un ...Actualités similaires
Suppression de C8 : Hanouna absent au Conseil d'Etat, le rejet des recours demandé !
Ce vendredi 14 février 2025, le Conseil d'État a tenu une audience cruciale concernant l'avenir des chaîne C8 et NRJ [&] Cet article Suppression de C8 : ...Actualités similaires
Fréquences TNT : Le rapporteur du Conseil d'Etat demande le rejet des recours de C8 et NRJ12
Les deux chaînes, qui doivent cesser d'émettre le 28 février, contestent le non-renouvellement de leur fréquence télé, annoncé en juillet 2024 par ...Actualités similaires
Concession du Stade de France : le consortium Vinci-Bouygues saisit le Conseil d'Etat contre le choix de GL Events
Après le rejet de son recours devant le tribunal administratif contre l'attribution de la gestion duc au groupe GL Events, le consortium Vinci-Bouygues a saisi ...Actualités similaires
Suppression de C8 : le verdict du Conseil d'Etat attendu cet après-midi, Cyril Hanouna présent à l'audience
C'est ce vendredi 14 février 2025 que le Conseil d'État rendra son verdict concernant la décision de l'Arcom (Autorité de [&] Cet article Suppression de C8 ...Actualités similaires
Arrêt de C8 : La chaîne a-t-elle une chance d'être sauvée par le Conseil d'Etat vendredi ?
Vendredi prochain, le Conseil d'État se prononcera sur le recours formulé par C8 après son éviction de la TNT décidée par l'ArcomActualités similaires
Déviation de Beynac : le Conseil d'Etat enterre un recours du département qui contestait le paiement des astreintes
Dans un arrêt rendu ce lundi 10 février, le Conseil d'Etat n'a pas jugé admissible un recours intenté par le conseil départemental au mois de juin. Le ...Actualités similaires
Conseil constitutionnel : le nom du nouveau président annoncé ce lundi par Emmanuel Macron
Qui va succéder à Laurent Fabius ? Le nom du nouveau président du Conseil constitutionnel sera annoncé ce lundi par Emmanuel Macron, qui a le pouvoir de ...Actualités similaires
Nouveau sondage sur la votation de dimanche et le Conseil fédéral
Qu'allez-vous voter ce dimanche et que pensez-vous de la succession de Viola Amherd?Actualités similaires
Pascal De Cock est le nouveau président du conseil des prud'hommes de Chartres
Le conseil de prud'hommes a fait sa rentrée, ce mardi 4 février 2025, à Chartres. Pascal De Cock est le nouveau président du collège salarié et Philippe ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
