Le conseil vote une diminution de la taxe sur le foncier bâti
C'est pour compenser l'augmentation de cette même taxe envisagée au niveau de l'intercommunalité que les élus ont choisi, jeudi, de baisser le taux ...Actualités similaires
Articles similaires à Le conseil vote une diminution de la taxe sur le foncier bâti
Droits TV de la Ligue 1 : le conseil d'administration de la LFP convoqué en urgence ce mercredi
Un conseil d'administration de la LFP a été convoqué en urgence ce mercredi pour évoquer la question des droits TV : DAZN menace de ne pas payer une partie ...Actualités similaires
Pas de caserne des pompiers mais du foncier disponible dans le parc d'activités du Val de Loire à Cosne, où les nouvelles entreprises ne se bousculent pas
Dans un contexte de doute et avant même de connaître la manière dont les lois ZAN et Climats et Résilience rebattront les possibilités de bâtir, le Parc ...Actualités similaires
Sainte-Radegonde. De nombreux projets à l'étude avec le conseil municipal des enfants
Le dernier conseil municipal des enfants s'est tenu fin janvier en présence des jeunes élus de CM1 et CM2, d'Arthur Brandalac (directeur du centre de ...Actualités similaires
Venise étend sa taxe pour lutter contre le surtourisme
La ville de Venise étend sa taxe pour lutter contre le surtourisme. Dès le 18 avril et durant 54 jours par an, les touristes journaliers se verront imposer un ...Actualités similaires
LE CHOIX DE CHRISTOPHE - Y a-t-il trop de personnalités politiques au Conseil constitutionnel?
Emmanuel Macron a proposé lundi soir le nom de Richard Ferrand, ex-président de l'Assemblée nationale, pour remplacer Laurent Fabius à la tête du Conseil ...Actualités similaires
Le Conseil des Prud'hommes de Perpignan a résolu plus de conflits entre salariés et employeurs en 2024
Le conseil des prud'hommes de Perpignan a tenu, ce mardi 11 février 2025, son audience solennelle de rentrée. Avec une activité en légère baisse, le ...Actualités similaires
Le député de Dordogne Sébastien Peytavie veut supprimer le vote "levé" à l'Assemblée pour plus d'accessibilité
Le député du Périgord Noir et la présidente de l'Assemblée Nationale ont déposé une proposition de résolution pour supprimer la règle du vote ...Actualités similaires
"Les consommateurs finissent toujours par payer" : dans le Loiret, des clients s'agacent de la nouvelle "taxe soda"
Lundi 10 février, l'Assemblée nationale a adopté l'augmentation de la "taxe soda". Le principe : plus une boisson est sucrée, plus elle est taxée. Une ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le Conseil d'Etat enterre un recours du département qui contestait le paiement des astreintes
Dans un arrêt rendu ce lundi 10 février, le Conseil d'Etat n'a pas jugé admissible un recours intenté par le conseil départemental au mois de juin. Le ...Actualités similaires
Des juristes ou des politiques au Conseil constitutionnel ? Quand la nomination de Richard Ferrand relance le débat
Faut-il nommer des juristes ou des politiques au Conseil constitutionnel ? Le débat, pas nouveau, restait vif mardi autour de Richard Ferrand, proposé la ...Actualités similaires
Christoph Blocher se propose pour le Conseil fédéral à 84 ans
Le patriarche zurichois UDC estime qu'il saurait mettre de l'ordre au Département de la défense.Actualités similaires
Arr?t? Nuisibles?: le Conseil d'?tat rejette les recours des f?d?rations de chasseurs
L'arr?t? du 3?ao?t 2023, qui a reconduit pour trois ans la liste des esp?ces susceptibles d'occasionner des d?g?ts (Esod), ex-nuisibles, n'est pas remis en ...Actualités similaires
Vote du budget : à Mauguio le conseil annulé in extremis, à La Grande-Motte, la séance maintenue
Depuis le 1er janvier, la réglementation sur les délais de convocations des élus pour le vote du budget a changé. Pas dans les clous, Mauguio a annulé in ...Actualités similaires
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière va être réactivé
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière (CSWSR), qui ne s'était plus réuni depuis cinq ans, sera réactivé, non seulement à l'occasion des ...Actualités similaires
/2025/02/11/maxnewsfrfive934907-67ab52ad4e41c202967841.jpg)
Handicap : Yaël Braun-Pivet et le député Sébastien Peytavie proposent de supprimer le vote par "assis-levé" à l'Assemblée nationale
L'ensemble des présidents de groupe de l'Assemblée nationale ont donné leur accord pour cette résolution.Actualités similaires
Richard Ferrand pour succéder à Laurent Fabius: "Le Conseil constitutionnel n'est pas une maison de retraite de la vie politique", déclare Marine Le Pen
Emmanuel Macron a proposé ce lundi soir le nom de l'ex-président de l'Assemblée nationale pour remplacer Laurent Fabius à la tête du Conseil ...Actualités similaires
Carte scolaire : "Nous maintenons notre cri d'alarme collectif face à la surdité", écrit le président du conseil départemental de la Nièvre à Élisabeth Borne
Le président du conseil départemental de la Nièvre, Fabien Bazin, n'a pas la mémoire courte.Actualités similaires
Marine Le Pen dénonce la "dérive" consistant à "nommer des politiques au Conseil constitutionnel"
"Le Conseil constitutionnel n'est pas une maison de retraite de la vie politique", a tancé la leader du RN ce mardi après qu'Emmanuel Macron a proposé la ...Actualités similaires
Conseil constitutionnel : « Ce n'est pas une maison de retraite de la vie politique », fustige Marine Le Pen
« Le Conseil constitutionnel n'est pas une maison de retraite de la vie politique et il se doit d'avoir au moins une apparence de neutralité », estime la ...Actualités similaires
Ferrand au Conseil constitutionnel : le RN "l'attend au tournant", le PS "doute de son impartialité"
Richard Ferrand, candidat d'Emmanuel Macron pour présider le Conseil constitutionnel, sera "attendu au tournant" par le RN sur son indépendance d'esprit et ...Actualités similaires
"Bouchez dit vrai", pour le CD&V ce ne sont pas les petits épargnants qui doivent subir la taxe sur les plus-values
Sammy Mahdi, le président du CD&V, est l'invité de la Matinale de La Première ce mardi. Il évoque l'accord fédéral...Actualités similaires
Marine Le Pen fustige la « dérive » consistant à « nommer des politiques au Conseil constitutionnel »
Marine Le Pen a fustigé ce mardi la décision d'Emmanuel Macron de proposer la candidature du Breton Richard Ferrand pour présider le Conseil constitutionnel.Actualités similaires
Emmanuel Macron veut envoyer le «miraculé» des affaires Richard Ferrand au Conseil constitutionnel
L'ex-président de l'Assemblée nationale est le candidat de l'Élysée pour la présidence du Conseil constitutionnel. Ce fidèle du chef de l'État s'en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
