Le Conseil supérieur des indépendants et PME demande plus de simplification administrative
Le Conseil supérieur des indépendants et PME (CSIPME), organe consultatif fédéral, a envoyé mercredi au gouvernement...Actualités similaires
Articles similaires à Le Conseil supérieur des indépendants et PME demande plus de simplification administrative
Crise des urgences en Mayenne : le conseil de surveillance du CHHA fixe un cap et demande des comptes à l'ARS
Une session extraordinaire du conseil de surveillance du Centre hospitalier du Haut-Anjou, à Château-Gontier-sur-Mayenne, s'est tenue vendredi 28 février. Il ...Actualités similaires
RDC: le Conseil de sécurité de l'Onu demande le retrait des troupes rwandaises
Le Conseil de sécurité de l'Onu a, pour la première fois vendredi, condamné directement le Rwanda pour son soutien à l'offensive du M23 dans l'est de la ...Actualités similaires
RDC: le Conseil de sécurité de l'ONU demande pour la première fois le retrait des troupes rwandaises
Le Conseil de sécurité de l'ONU a condamné vendredi pour la première fois directement le Rwanda pour son soutien au M23...Actualités similaires
Exclusion de C8 et NRJ12 de la TNT : le rapporteur du Conseil d'État demande le rejet des recours
Alors que les deux chaînes de la TNT doivent cesser d'émettre le 28 février prochain, l'autorité administrative devrait rendre sa décision dans la semaine ...Actualités similaires
C8 et NRJ 12 devant le Conseil d'État pour contester leur exclusion, le rapporteur public demande leur rejet
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé vendredi le rejet des recours des chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le non-renouvellement de leur ...Actualités similaires
Fin de C8 et NRJ : les deux chaînes contestaient le non-renouvellement de leur fréquence télé, le rapporteur du Conseil d'État demande le rejet des recours
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé le rejet des recours des chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le non-renouvellement de leur fréquence ...Actualités similaires
Exclusion de la TNT: le rapporteur du Conseil d'État demande le rejet des recours de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État devrait rendre sa décision finale dans la semaine du 17 février sur les recours déposés par les chaînes C8 et NRJ12 après la décision ...Actualités similaires
Fréquences TNT : Le rapporteur du Conseil d'Etat demande le rejet des recours de C8 et NRJ12
Les deux chaînes, qui doivent cesser d'émettre le 28 février, contestent le non-renouvellement de leur fréquence télé, annoncé en juillet 2024 par ...Actualités similaires
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière va être réactivé
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière (CSWSR), qui ne s'était plus réuni depuis cinq ans, sera réactivé, non seulement à l'occasion des ...Actualités similaires
Fortes chutes de neige : le conseil départemental de l'Ardèche vous demande d'éviter la montagne ardéchoise ce samedi
Météo France prévoit des chutes de neige importantes ce vendredi et samedi 8 février sur la montagne ardéchoise. Le conseil départemental chargé du ...Actualités similaires
Le Libéria demande au Burkina de soutenir sa candidature au Conseil de sécurité des Nations unies
Cette sollicitation a été exprimée par la ministre libérienne des Affaires étrangères reçue par Ibrahim Traoré le 31 janvier, rapporte la présidence du ...Actualités similaires
Menacé de relégation administrative, le Vandoeuvre Nancy Volley Ball demande un tour de table des collectivités
L'avenir du Vandoeuvre Nancy Volley Ball en suspens. Le club est menacé de relégation et de ne pas pouvoir participer aux phases finales pour raisons ...Actualités similaires
Le Conseil Supérieur de l'Economie Arabo Africaine souhaite investir en République Centrafricaine
C'est le menu de l'échange tenue entre le président Archange Touadera et le président de ce Conseil Arabo Africaine, jeudi 26 décembre 2024. Les ...Actualités similaires
3e conseil supérieur de l'administration pénitentiaire et de l'éducation surveillée : l'humanisation des conditions de détention, le suivi post-carcéral des détenus... au menu
Le ministre de la Justice et des Droits de l'Homme, garde des Sceaux, Mamoudou Kassogué a présidé, le vendredi 14 décembre 2024, la cérémonie d'ouverture ...Actualités similaires
PMA post-mortem interdite en France : cette veuve veut faire transférer ses embryons en Espagne, le Conseil d'État rejette sa demande
Si son dernier recours n'aboutit pas, elle sera obligée de détruire les trois embryons ou de les donner à d'autres femmes.Actualités similaires
Burkina Faso: «L'Observateur Paalga» convoqué devant le Conseil supérieur de la communication
C'est ce que les observateurs et les défenseurs de la liberté de la presse en Afrique de l'ouest qualifient avec ironie « d'échanges de bons procédés ...Actualités similaires
Mornac : Emprunt, recrutement et demande de subventions rythment le conseil municipal
Lors du conseil municipal de lundi, les élus ont étudié et validé un emprunt à prêt relais pour le lotissement du Petit Mairat.Actualités similaires
Le gouvernement de la FWB prépare aussi son plan de simplification administrative : des mesures déjà annoncées
Tout comme en Région wallonne, le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles va mettre en place une série de...Actualités similaires
RDC: le Conseil supérieur de la magistrature au coeur des débats aux états généraux de la justice
Des états généraux de la justice ont démarré mercredi 6 novembre à Kinshasa, en République démocratique du Congo. Ces assises, auxquelles 3500 personnes ...Actualités similaires
Géorgie : le président du Conseil européen demande une enquête rapide sur les «irrégularités» du scrutin
Charles Michel, le président du Conseil européen, a exhorté dimanche les autorités électorales de la Géorgie à "enquêter" sur des "irrégularités" dans ...Actualités similaires
Guerre au Proche-Orient : le Conseil de sécurité de l'ONU se réunit en urgence lundi à la demande de l'Iran
Après les frappes israéliennes sur son territoire samedi, l'Iran a affirmé son droit à se défendre et appelle le Conseil de sécurité de l'ONU à se ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel donne tort à la Ville d'Istres sur la demande de protection fonctionnelle du maire
Le 10 octobre dernier, le Conseil constitutionnel (réuni dans une séance où siégeaient notamment Laurent Fabius, son président, et Alain Juppé), donnait ...Actualités similaires
Lyon : Des conditions de vie « indignes »... Le barreau demande la fermeture d'un centre de rétention administrative
Il y a déjà plusieurs alertes au sujet de ce centreActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
