Après un rejet en référé, un rejet au fond : le Conseil d'État a décidé valider le fait que Microsoft, société américaine soumise aux lois ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé, mardi 19 novembre, selon une information de Public Sénat, l'« annulation » de l'arrêté du 15 mars ...
Actualités similaires
Débat sur le PADD, approbation de la Convention territoriale globale, présentation du projet d'agrandissement du cimetière... étaient lundi au menu de la ...
Actualités similaires
DEI Gard, association incontournable du département qui défend activement les droits des enfants. Avec 27 partenaires, dont l'UNICEF et le Conseil ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 25 ans s'explique devant le tribunal correctionnel de Toulouse pour avoir commis dix infractions le même jour à Toulouse et envoyé un ...
Actualités similaires
Nila Ibrahimi, 17 ans, suit les traces de la militante écologiste Greta Thunberg et de la lauréate du prix Nobel de la paix Malala Yousafzai en remportant ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Nogent-le-Rotrou s'est réuni lundi 18 novembre 2024, la première fois depuis l'élection du maire Jérémie Crabbe en juillet. ...
Actualités similaires
Ce 19 novembre 2024, la Mission interministérielle pour la protection des femmes a publié un rapport sur les violences subies en 2023. Les conclusions font ...
Actualités similaires
Ce mardi 19 novembre, le Conseil de Paris s'est réuni pour débattre des orientations budgétaires 2 025. La Ville accuse l'État de demander 5 milliards ...
Actualités similaires
En septembre 2023, le département de la Drôme mettait en place un conseil départemental des jeunes composé uniquement de jeunes accompagnés par la ...
Actualités similaires
L'assemblée générale organisée par l'intersyndicale du Conseil départemental de la Haute-Garonne, à Toulouse, a été très suivie ce mardi 19 novembre. ...
Actualités similaires
Kate Middleton et William sont de futurs monarques. Ils n'en conservent pas moins la notion des choses, pour preuve leur récente décision.
Actualités similaires
L'élu Insoumis Rémy Catrou a interpellé le maire sur les actions de deux associations, qui présentent le documentaire « Wake up 2 » dans une salle ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la 4ème édition de l'action " STOP au harcèlement scolaire" menée par l'Agglo Saumur Val de Loire, le collège Calypso de Montreuil-Bellay ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé que les automobilistes devraient pouvoir contester pleinement les FPS établis sur la base d'un dispositif de géolocalisation et a ...
Actualités similaires