Le Conseil d'Etat a validé ce mardi la fin de la saison 2019-2020 en L1 et son classement, mais il suspend les relégations d'Amiens et Toulouse.
Actualités similaires
Articles similaires à Le Conseil d'État valide la fin de saison, mais suspend les relégations d'Amiens et Toulouse
Le Conseil d'État a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le recours de C8 a été jugé "irrecevable" car il a été déposé avant la finalisation de la procédure du régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Le recours de C8 a été jugé "irrecevable" car il a été déposé avant la finalisation de la procédure du régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Les chaînes qui essaient de conserver leurs fréquences sur la TNT ne sont pas beaucoup plus avancées. Elles sont invitées à déposer un nouveau recours en ...
Actualités similaires
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.
Actualités similaires
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft "L'ère où la data a de la valeur est derrière nous, aujourd'hui ces IA sont entraînées avec de la data ...
Actualités similaires
Le président du conseil départemental de la Haute-Garonne Sébastien Vincini annonce, dans un courrier, que la collectivité met fin au dispositif ZAP31 dès ...
Actualités similaires
L'institution a entendu les craintes soulevées par la LPO contre le projet de parc, autorisé il y a plusieurs années par la préfecture de l'Aveyron.
Actualités similaires
La dernière phase du conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN), qui s'est tenu vendredi 6 septembre, a validé huit ouvertures de classes en ...
Actualités similaires
Saisi en référé, le juge administratif estime que le ministère de l'intérieur n'apporte pas la preuve que le groupe d'aide juridique aux manifestants est ...
Actualités similaires
Quarante-trois classes fermeront à la rentrée en Haute-Garonne, en plus des 128 validées en février par le conseil départemental de l'éducation nationale ...
Actualités similaires
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, avait déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État n'a pas suspendu le blocage du réseau social TikTok en Nouvelle-Calédonie, comme mis en place par le gouvernement. L'institution a pris en ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté les recours contre le blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie. Depuis le 15 mai, le réseau social est bloqué dans l'archipel en ...
Actualités similaires
La juridiction a validé les subventions contestées octroyées par le Département de l'Hérault et la Ville de Paris. Mais retoqué celle de la mairie de ...
Actualités similaires
Jugé coupable d'un coup de coude sur le Toulousain Casseres, le capitaine de Montpellier ratera les deux dernières journées de championnat.
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative française a déclaré, ce lundi, comme illégales les pratiques de chasse traditionnelles visants les alouettes. Une ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État met fin à certaines chasses traditionnelles contre les alouettes. Le Conseil d'État a jugé lundi 6 mai 2024 illégales , les chasses aux ...
Actualités similaires