Le conseil communautaire du TCO a approuvé la modification simplifiée n°1 du SCoT
Lundi 3 octobre 2022 par délibération du conseil communautaire, le TCO a approuvé la modification simplifiée N°1 de son Schéma de Cohérence Territoriale. ...Articles similaires à Le conseil communautaire du TCO a approuvé la modification simplifiée n°1 du SCoT
Le conseil n°1 pour les futurs entrepreneurs
Ce mardi 1er octobre marquait le lancement au niveau national du mouvement L'Audace d'entreprendre au Zénith de Dijon. Plus de 5500 visiteurs se sont inscrits ...Actualités similaires
Le conseil communautaire du TCO a approuvé la modification simplifiée n°1 du SCoT
Lundi 3 octobre 2022 par délibération du conseil communautaire, le TCO a approuvé la modification simplifiée N°1 de son Schéma de Cohérence Territoriale. ...Actualités similaires
Saint-Sulpice-de-Royan : le Conseil approuve la modification simplifiée du PLU
Le Conseil municipal du jeudi 28 juillet a approuvé la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme. Ce PLU avait été validé par ...Actualités similaires
Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du SCOT du TCO du 19 avril au 20 mai 2022
Le TCO a engagé, par arrêté n° AP 2021-033 du 1er juillet 2021, la modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT 2017-2027), afin ...Actualités similaires
Gard Info n°1 : le magazine du Conseil départemental évolue
Le magazine départemental Gard Info sera distribué dans toutes les boîtes aux lettres gardoises à l'occasion de la Journée internationale du droit des ...Morcenx-la-Nouvelle : le PLUiH approuvé par le Conseil communautaire
Après un long travail effectué avec les communes membres et les partenaires du projet, le Conseil communautaire du mercredi 19 janvier a approuvé le Plan ...Landes : le budget 2021 du Pays grenadois approuvé en Conseil communautaire
Les élus de la Communauté de communes du Pays grenadois (CCPG) ont voté le budget 2021 de la collectivité. Retour en quelques chiffres clés sur la réunion ...Actualités similaires
Conseil communautaire Vaison Ventoux : le SCoT voté définit le territoire pour les 15 prochaines années
Le nouveau Schéma de cohérence territorial arrêté en 2019 a été voté, mercredi 14 avril, par les élus de l'intercommunalité Vaison Ventoux. Il engage ...Actualités similaires
La taxe foncière à 1 % sur le bâti votée au conseil communautaire
Lors de la dernière séance du conseil communautaire de Porte de DrômArdèche, plusieurs propositions ont été votées, dont une concernant la taxe ...TCO : Le premier conseil communautaire de la nouvelle majorité vote le budget 2020, des tensions affleurent
Ce vendredi, le premier conseil communautaire de la nouvelle majorité du TCO a procédé au vote du budget 2020 et à la désignation des représentants du TCO ...Actualités similaires
Foot : "Ce n'est pas le Conseil d'Etat qui détermine le format de la Ligue 1, c'est la LFP et la FFF", affirme le directeur général de la Ligue
Didier Quillot salue la décision du Conseil d'État, qui a validé l'arrêt définitif de la saison de foot 2019/2020 de Ligue 1.Actualités similaires
Football : "Ce n'est pas le Conseil d'État qui détermine le format de la Ligue 1, c'est la LFP et la FFF", affirme le directeur général de la Ligue
Didier Quillot salue la décision du Conseil d'État, qui a validé l'arrêt définitif de la saison de foot 2019/2020 de Ligue 1.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
