Les élus communautaires ont siégé pendant trois heures, ce mercredi 12 avril, pour valider les budgets de la collectivité du bassin mendois.
Actualités similaires
Articles similaires à Le conseil communautaire CSur de Lozère valide ses comptes pour l'année 2023
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi un nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les conseillers des ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi un nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les conseillers des ...
Actualités similaires
Le système d'élection par arrondissement actuel - parfois comparé à celui de l'élection présidentielle américaine - avait conduit les promoteurs de la ...
Actualités similaires
Les Sages ont validé ce jeudi la loi "PLM", qui modifie le mode de scrutin dans les trois plus grandes villes françaises. Désormais, les Marseillais voteront ...
Actualités similaires
Les Sages ont validé ce jeudi soir le nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille. Les conseillers des mairies ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé, ce jeudi, un nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les conseillers des ...
Actualités similaires
Les "Sages" ont relevé que pour ces trois communes, les plus peuplées de France, le législateur était fondé à vouloir "améliorer la représentation des ...
Actualités similaires
C'est la fin d'un chemin parlementaire mouvementé. La nouvelle loi PLM visant à réformer le mode d'élection des membres des conseils municipaux des trois ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel avait été saisi pour rendre ses conclusions sur la réforme du scrutin municipal de Paris, Lyon et Marseille. La décision, ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé ce jeudi 7 aout le nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les ...
Actualités similaires
Cette élève avait été réintégrée dans son lycée en mai dernier après une décision du tribunal administratif de Rouen. Le conseil d'Etat a annulé ...
Actualités similaires
Une nouvelle décision de justice pour le lycée du Golf de Dieppe. Le Conseil d'État a validé, le 30 juillet, l'exclusion définitive d'une élève de ...
Actualités similaires
Création d'un syndicat mixte, PLUIh, équipements sportifs et projets structurants : la Haute Ariège dévoile les grandes lignes de son plan ...
Actualités similaires
Pas de répit pour la politique locale qui berce le sud de Montauban en cette période où l'été bat son plein. Mardi soir, dans les locaux de la communauté ...
Actualités similaires
Lors du conseil municipal du 14 avril, la proposition de hausse de la fiscalité locale (augmentation de 10% de la taxe foncière sur les propriétés bâties) ...
Actualités similaires
Pas de répit pour les sites X : le Conseil d'État a rejeté la demande de suspension d'un arrêté imposant la vérification d'âge, confirmant l'engagement ...
Actualités similaires
L'ancien président du conseil général de Vendée, aujourd'hui présentateur d'une émission sur CNews, contestait la décision de l'Arcom imposant le ...
Actualités similaires