L'ancien policier à Toulon réclamait des dommages et intérêts après un accident. La justice a estimé qu'il n'avait pas respecté le Code de la route.
Actualités similaires
Articles similaires à Le commissaire attaque la Ville de Toulon après un accident, la justice le déboute pour non-respect du Code de la route
Carcassonne Agglo adoptait le 10 décembre 2021 un nouveau pacte fiscal et financier. Un nouvel accord entre l'intercommunalité et les 83 communes qui la ...
Un décret modifiant le Code de la route auto permet désormais aux cyclomobiles légers de rouler en ville. Ces véhicules sont classés parmi les engins de ...
Un accident mortel a eu lieu ce mercredi matin au carrefour de la Porte d'Italie à Toulon : une collision entre un scooter et une voiture. Le pilote du ...
Un accident mortel a eu lieu ce mercredi matin au carrefour de la Porte d'Italie à Toulon : une collision entre un scooter et une voiture. Le pilote du ...
Une adjointe administrative du groupe hospitalier Nord-Essonne a déposé une requête en référé pour contester la suspension de son poste. L'audience à ...
Actualités similaires
Un homme de 35 ans est actuellement en garde à vue. Il est suspecté de tentative de meurtre. Vendredi après-midi dans la commune de l'Union, suite à un ...
Actualités similaires
Une trentaine de véhicules célébrant un couple de mariés a commis de multiples infractions au code de la route dimanche en traversant la commune de ...
Actualités similaires
Le préfet des Pyrénées-Atlantiques a publié un communiqué samedi soir pour condamner le non-respect des règles sanitaires lors du barrage d'accession au ...
Actualités similaires
L'ancien policier à Toulon réclamait des dommages et intérêts après un accident. La justice a estimé qu'il n'avait pas respecté le Code de la route.
Actualités similaires
Une violente collision entre deux voitures a blessé cinq personnes dont quatre grièvement, samedi, vers 10 h 30, au Pouliguen (Loire-Atlantique) à ...
Actualités similaires
Le Rugby Club Toulonnais et le Stade Français ont été condamnés par la ligue nationale de rugby, à payer une amende pour "non respect du protocole médical ...
Actualités similaires
Les deus clubs ont écopé d'amendes de 9.000 et de 4.000 euros pour différents manquements au protocole en vigueur pour limiter la propagation de ...
Actualités similaires
Epinglés pour «non-respect du protocole médical», à savoir une absence du port du masque, le RCT et le Stade Français ont tous deux reçus une...
Actualités similaires
Plus de 8 conducteurs belges sur 10 se permettent des écarts vis-à-vis du code de la route, ce qui fait de la Belgique le plus mauvais élève des 11 pays ...
Actualités similaires
Plus de 8 conducteurs belges sur 10 se permettent des écarts vis-à-vis du code de la route, ce qui fait de la Belgique le plus mauvais élève des 11 pays ...
Actualités similaires
Plus de 8 conducteurs belges sur 10 se permettent des écarts vis-à-vis du code de la route, ce qui fait de la Belgique le plus mauvais élève des 11 pays ...
Plus de 8 conducteurs belges sur 10 se permettent des écarts vis-à-vis du code de la route, ce qui fait de la Belgique le plus mauvais élève des 11 pays ...
Actualités similaires
La Commission européenne a lancé une action en justice contre la firme pharmaceutique suédo-britannique AstraZeneca, pour non respect de ses engagements de ...
L'UE a lancé une action en justice contre le laboratoire suédo-britannique AstraZeneca, auquel elle reproche de ne pas avoir tenu ses engagements sur les ...
Actualités similaires
Le maire de Levroux exprime sa colère vis-à-vis d'Enedis. Selon Alexis Rousseau-Jouhennet, la société s'apprête à raccorder des câbles électriques alors ...
Actualités similaires
Contrairement à une idée largement répandue, réaliser un appel de phares n'est pas interdit par le code de la route. Seulement, son exécution ne peut se ...
Actualités similaires
Plusieurs cas d'accidents sont occasionnés à cause du non respect du code de la route, à l'image de ce jeune cascadeur, qui s'est retrouvé dans un caniveau ...
Actualités similaires