Le chant du coq et les odeurs de fumier de cheval bientôt protégés par une loi ?
REPORTAGE - Alors que l'Assemblée se penchera le 30 janvier prochain sur une proposition de loi visant à limiter les recours contre les bruits et les odeurs ...Actualités similaires
Articles similaires à Le chant du coq et les odeurs de fumier de cheval bientôt protégés par une loi ?
Lutte contre l'homosexualité au Mali : Bientôt la loi devant le CNT
En principe, il n'y avait aucune loi juridique qui pénalisait l'homosexualité au Mali. Cette conception s'est justifiée par ...Actualités similaires
Loi pouvoir d'achat: le paiement des jours de RTT non pris bientôt plus avantageux?
Un amendement de la majorité dans le cadre du projet de loi de finances rectificative prévoit d'appliquer aux RTT rachetés des salariés en forfaits jours le ...Actualités similaires
Hautes-Pyrénées : Le coq Pitikok, dont le chant gênait un voisin, ne sera pas inquiété
Le plaignant, un septuagénaire incommodé par le chant du volatile, a renoncé après de nombreux commentaires haineuxActualités similaires
Pays-Bas : le droit au travail à distance bientôt inscrit dans la loi ?
Le Parlement néerlandais est appelé à débattre d'un projet de loi visant à faire du travail à distance un droit pour les salariés. En matière de ...Actualités similaires
Cryptomonnaie: un projet de loi va bientôt voir le jour
Un comité oeuvre actuellement pour mettre en place un cadre réglementaire adéquat permettant d'allier innovation, technologie et protection du consommateur.Actualités similaires
Affaire McKinsey : Bientôt une loi encadrant le recours par l'Etat à des cabinets privés ?
Le texte a été déposé mardi sur le bureau du Sénat par la rapporteure de la commission d'enquête Eliane Assassi et son président Arnaud BazinActualités similaires
« Seul un oui est oui » pourrait bientôt être inscrit dans la loi en Espagne contre le viol
« Solo sí es sí » (« seul un oui est un oui»). Le 26 mai 2022, les députés en Espagne ont voté un texte qui vise à durcir la loi en matière de viol ...Actualités similaires
Le chant HONTEUX des supporters Niçois contre SALA ! BENZEMA va bientôt dépasser une légende du REAL
Le chant HONTEUX de certains supporters Niçois contre Emiliano SALA ! BENZEMA sur le point de dépasser une légende du REAL, OL : AULAS promet du lourd au ...Actualités similaires
Le chant d'un coq qui gêne un voisin de nouveau devant un tribunal
"Pour mon client, c'est une véritable souffrance", fait valoir l'avocate de ce retraité, qui "vient en vacances deux fois par an" dans le village, proteste la ...Actualités similaires
Le chant d'un coq qui gêne un voisin à la barre du tribunal de Tarbes
La propriétaire d'un coq d'Oursbelille, un village des Hautes-Pyrénées, est convoquée début juin au tribunal de Tarbes, après avoir été attaquée en ...Actualités similaires
Chant du coq, odeurs, tracteurs... Des néo-ruraux lancent une pétition contre la mairie de Noyen-sur-Sarthe
Le son du clocher, le chant du coq ou encore le vrombissement des tracteurs... Ces bruits, qui font le charme des zones rurales, dérangent les néo-ruraux, ...Actualités similaires
Chant du coq, cloches, odeurs : la mairie de Noyen-sur-Sarthe prévient les néo-ruraux
La vie à la campagne comporte ses particularités que certains nouveaux habitants de Noyen-sur-Sarthe, arrivés après le confinement, ont du mal à supporter. ...Actualités similaires
Non, le chant du coq n'est pas une nuisance sonore, dit un tribunal
Le chant du coq n'est en rien une nuisance sonore pour ses voisins de la campagne, a estimé ce jeudi 9 décembre la cour d'appel de Chambéry, infirmant une ...Actualités similaires
Var : Des villageois exaspérés par le chant d'un coq, son propriétaire activement recherché
Le gallinacé dérange les habitants du Revest-les-Eaux depuis plusieurs jours
VIDÉO. Un projet de loi bientôt présenté pour proroger le passe sanitaire
L'entourage du chef du gouvernement a confirmé à l'AFP lundi qu'un projet de loi allait être présenté le 13 octobre prochain pour proroger le passe ...Actualités similaires
Coronavirus : un projet de loi sur la vaccination obligatoire des soignants bientôt présenté, le pass sanitaire étendu à des établissements recevant du public
Un projet de loi visant à rendre obligatoire la vaccination des soignants sera présenté en Conseil des ministres lundi 19 juillet et examiné dans la semaine ...Actualités similaires
Le "délit d'entrave à l'allaitement" bientôt inscrit dans la loi ?
ASSEMBLEE NATIONALE - Une députée du Val-d'Oise a déposé ce mardi devant l'Assemblée nationale une proposition de loi portant sur la création d'un délit ...Actualités similaires
La loi Climat va-t-elle bientôt couler le "seul bateau publicitaire d'Europe" de cet Azuréen?
Seul en Europe, selon lui, à faire de la réclame via un bateau, le patron azuréen de Boatcom pourrait voir son activité interdite. Les discusssions entre ...Actualités similaires
La loi Climat bientôt va-t-elle couler le "seul bateau publicitaire d'Europe" de cet Azuréen?
Seul en Europe, selon lui, à faire de la réclame via un bateau, le patron azuréen de Boatcom pourrait voir son activité interdite. Les discusssions entre ...Actualités similaires
Le secrétaire d'Etat Adrien Taquet dévoile au JDD sa loi "pour améliorer le quotidien des mineurs protégés"
INTERVIEW - Le secrétaire d'État chargé de l'Enfance et des Familles, Adrien Taquet, présente mercredi un nouveau texte pour améliorer le quotidien des ...Actualités similaires
Bientôt une nouvelle loi pour lutter contre le piratage en France
La France va durcir la lutte contre le piratage d'oeuvres audiovisuelles en ligne avec une nouvelle loi. Le Parlement examinera à cet effet un projet de loi à ...Actualités similaires
Fontenay-le-Comte. Loi Taubira : bientôt un lieu de commémoration en ville ?
Le 10 mai 2001, la loi Taubira a reconnu officiellement la traite et l'esclavage en tant que crime contre l'humanité. Grégory Lecru, sous-préfet ; Pierre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
