Depuis 2002 et la première délégation de service public (DSP), la municipalité de Saint-Amand-les-Eaux était liée au groupe Partouche pour l'exploitation ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le casino de Saint-Amand devant le Conseil d'État: avantage au concurrent de Partouche
Le téléphone portable en cours n'est plus un sujet de friction au lycée Jean Guéhenno de Saint-Amand-Montrond. L'établissement qui accueille un peu moins ...
Actualités similaires
Après la victoire face à Brest et la trêve internationale, le MHSC doit repartir au combat, ce samedi (19 h), sur le terrain de Saint-Étienne. Une ...
Actualités similaires
Les deux chaînes en appelaient à la haute juridiction administrative pour contredire l'Arcom, décidée à les priver de fréquence TNT. Un ultime recours ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le recours de C8 a été jugé "irrecevable" car il a été déposé avant la finalisation de la procédure du régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Le recours de C8 a été jugé "irrecevable" car il a été déposé avant la finalisation de la procédure du régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
C8 et NRJ12 devront faire un nouveau recours de la décision de l'Arcom en janvier, celui-ci a été jugé prématuré par le Conseil d'Etat
Actualités similaires
Les chaînes qui essaient de conserver leurs fréquences sur la TNT ne sont pas beaucoup plus avancées. Elles sont invitées à déposer un nouveau recours en ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé «irrecevable» le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.
Actualités similaires
Le 18 novembre 2024, le Conseil d'État a annulé un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris qui avait validé, en octobre 2023, l'arrêté ...
Actualités similaires
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft "L'ère où la data a de la valeur est derrière nous, aujourd'hui ces IA sont entraînées avec de la data ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé, mardi 19 novembre, selon une information de Public Sénat, l'« annulation » de l'arrêté du 15 mars ...
Actualités similaires
Le conseil citoyen de Saint-Girons invite ses membres à sa réunion plénière de rentrée qui se tiendra ce mardi 19 novembre à 19h à la Maison de la ...
Actualités similaires
À Saint-Amand-de-Coly, Sébastien Aniballe a fondé son atelier "Le Fil à la Pâte", redonnant vie à la forge coutelière. Cet artisan passionné partage son ...
Actualités similaires