Dans le cadre d'une commission d'enquête parlementaire sur les défaillances de fonctionnement au sein des fédérations de sport, le directeur juridique de la ...
Articles similaires à Le cas de la LRF évoqué à nouveau durant une commission d'enquête parlementaire
A l'initiative de son président Eric Coquerel (LFI), la commission des Finances de l'Assemblée a demandé et obtenu pour six mois les pouvoirs d'une ...
Actualités similaires
La Commission européenne ouvre un nouveau front contre Apple. Bruxelles a notifié le constructeur informatique d'une brèche potentielle dans les règlements ...
Actualités similaires
Suite à l'annonce de la fermeture de deux usines Michelin en début de semaine, le groupe de députés La France insoumise-NFP demande ce jeudi une commission ...
Actualités similaires
Lourdement mis en cause par la commission d'enquête sur les défaillances des Fédérations, l'Etat français a encore du mal à joindre les actes à la parole ...
Actualités similaires
L'entreprise Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, est visée en France par une commission d'enquête parlementaire dont la création a ...
Actualités similaires
La découverte de traitements illégaux et de possibles contaminations dans des eaux minérales commercialisées a déclenché une réaction des pouvoirs ...
Actualités similaires
Le Sénat entérine la création d'une commission d'enquête « visant à faire la lumière sur les pratiques des industriels de l'eau embouteillée » suite ...
Actualités similaires
Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, a utilisé pendant des années des traitements de filtration non autorisés sur les eaux minérales ...
Actualités similaires
L'objectif du gouvernement français de ramener le déficit à 3% du PIB d'ici 2027 est de moins en moins crédible. En 2024, le déficit ne sera pas absorbé ...
Actualités similaires
La commission de discipline de la LFP annoncera sa décision concernant les incidents survenus lors du match contre Strasbourg au Parc il y a dix jours. La 9e ...
Actualités similaires
Les députés de la commission des affaires sociales ont rejeté ce vendredi à l'unanimité la partie recettes du projet de budget de la Sécurité sociale ...
Actualités similaires
La députée écologiste Sandrine Rousseau a été élue à la présidence de cette commission chargée d'enquêter sur les violences, notamment sexuelles, dans ...
Actualités similaires
Les nouveaux membres du conseil municipal des jeunes, élus après la campagne menée dans leurs écoles, ont été investis mardi soir, en présence de leurs ...
Actualités similaires
Une commission d'enquête parlementaire va tenter de comprendre les raisons du dérapage du déficit public. Les commissions ont de nombreux pouvoirs, pour ...
Actualités similaires
Le Premier ministre s'est dit, ce mardi, favorable à la tenue d'une commission d'enquête pour « dire la vérité » aux Français concernant le pourquoi de ...
Actualités similaires
L'ancien ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, a indiqué, sur son compte X, se tenir à la disposition de la commission d'enquête parlementaire sur le ...
Actualités similaires
Devant l'Assemblée nationale, le Premier ministre a annoncé qu'une commission d'enquête devra déterminer « les chiffres, les faits, la vérité et la dire ...
Actualités similaires
Michel Barnier a dit mardi espéré qu'une commission d'enquête dira «la vérité» sur le dérapage budgétaire, alors que le principe de la ...
Actualités similaires
Cette commission d'enquête sur le dérapage des finances publiques devrait voir officiellement le jour la semaine prochaine, sous réserve que le gouvernement ...
Actualités similaires
Le débat budgétaire s'annonce tellement violent et compliqué que la classe politique et les partenaires sociaux vont finir par mettre en cause directement ...
Actualités similaires
Désignée première vice-présidente de la Commission européenne, la socialiste espagnole devrait devenir la numéro 2 de l'Union européenne. ...
Actualités similaires