Au Burkina Faso, le capitaine Ibrahim Traoré, qui a pris le pouvoir lors d'un coup d'Etat le 30 septembre, a été investi président de transition ce vendredi ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le capitaine Ibrahim Traoré, investi président du Faso par le Conseil constitutionnel
Les Sages ont notamment rejeté le principe contesté de "non-régression de la souveraineté alimentaire", miroir de la non-régression environnementale déjà ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole. Dont plusieurs ...
Actualités similaires
Feuilleton L'ex-maire de Toulon est partie prenante dans une procédure visant à contester la conformité des démissions d'office prononcées, avant l'issue ...
Actualités similaires
Feuilleton L'ex-maire de Toulon est partie prenante dans une procédure visant à contester la conformité des démissions d'office prononcées, avant l'issue ...
Actualités similaires
Au Burkina Faso, deux médias en ligne ont été convoqués par le Conseil supérieur de la communication, l'instance de régulation des médias. Le 3 mars ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a valid? le dispositif de reconnaissance pr?alable de la raison imp?rative d'int?r?t public majeur n?cessaire ? la d?livrance d'une ...
Actualités similaires
Avant un nouveau sommet européen jeudi à Bruxelles consacré en particulier à la défense, le président du Conseil européen Antonio Costa souligne que la ...
Actualités similaires
Les «Sages» ont examiné une question prioritaire de constitutionnalité déposée par un élu local qui conteste sa révocation à la suite d'une ...
Actualités similaires
"Évidemment, les voisins de la Russie sont plus concernés par la Russie, ça va de soi (...) mais la menace à laquelle on fait face nous concerne tous", ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se penche mardi sur la question des peines d'inéligibilité avec exécution provisoire, un hasard du calendrier alors que Marine Le ...
Actualités similaires
La liberté des électeurs doit-elle l'emporter sur une décision de justice non définitive ? Ce mardi, le Conseil constitutionnel se penche sur les peines ...
Actualités similaires
L'audience, menée par le nouveau président du Conseil constitutionnel Richard Ferrand, débutera à 09H30. La décision sera rendue dix jours plus tard, le 27 ...
Actualités similaires
Ce lundi 17 mars les débats sur la proposition de loi contre le narcotrafic commencent à l'Assemblée nationale. Certains points sont vivement critiqués par ...
Actualités similaires
Le 18 mars, le Conseil constitutionnel se penche sur une question prioritaire de constitutionnalité relative aux peines d'inéligibilité immédiate. Une ...
Actualités similaires
La présidente du groupe RN à l'Assemblée s'est également dite "extrêmement sereine" avant la sentence sur son inéligibilité réclamée devant le tribunal ...
Actualités similaires
Ouagadougou, 11 mars 2025 (AIB)- Le président du Faso, le capitaine Ibrahim Traoré a remis mardi, à Ouagadougou, un important lot de matériels agricoles ...
Actualités similaires
Dans sa d?cision du 14 f?vrier 2025, le Conseil constitutionnel a rejet? tous les arguments d?velopp?s par l'association One Voice pour tenter d'?lever au rang ...
Actualités similaires
Selon Libération, des émissaires proches de Richard Ferrand auraient négocié sa nomination à la présidence du Conseil constitutionnel avec le parti de ...
Actualités similaires
Le dossier qui arrive devant le Conseil constitutionnel n'a cependant rien à voir avec le procès du RN : il s'agit d'une QPC posée par un conseiller ...
Actualités similaires
L’institution est souvent accusée d’aborder ce sujet de manière partisane. Ce que confirme la teneur des débats auxquels L’Express a eu accès."/ ...
Actualités similaires
8 mois après sa victoire aux élections législatives dans la 1re circonscription de Tarn-et-Garonne, Brigitte Barèges a vu ses comptes annulés par la ...
Actualités similaires
Convaincre le Mali, le Burkina Faso et le Niger de renouer avec la Cédéao, c'est la mission que s'est fixée le président du Ghana. Après Bamako, au Mali, ...
Actualités similaires