Le 13 avril dernier, la cour d'appel administrative de Marseille avait retoqué deux dispositions du Plan local d'urbanisme du Barcarès. À savoir : ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Barcarès : le Conseil d'Etat refuse de réexaminer l'annulation partielle du Plan local d'urbanisme
C'est 29 janvier que démarre la consultation publique du futur Plan local d'urbanisme intercommunal climat (Plui-C). Un document capital puisqu'il engage le ...
Actualités similaires
La municipalité d'Audenge a annoncé lancer une modification de son plan local d'urbanisme sur les secteurs d'Hougueyra et de Bas-Vallon pour se conformer à ...
Actualités similaires
Les élus de Menton ont récemment arrêté la révision du PLU, qui formalise les intentions d'aménagement pour les 15 à 20 années à venir. Une enquête ...
Actualités similaires
Exit les cartes communales et autres plans d'occupation des sols qui ont prévalu jusque-là et place au Plui (plan local d'urbanisme) intercommunal. Un travail ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal, la Ville a analysé les résultats de son plan local d'urbanisme. Ils semblent positifs mais le maire souhaite maintenant ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Lattes se tenait mardi soir. Pour la Zone à faibles émissions, les élus lattois demandent un moratoire de trois ans.
Actualités similaires
L'enquête publique concernant le projet de plan local d'urbanisme intercommunal et de l'habitat (PLUiH) du Grand Châteaudun est désormais close.
Actualités similaires
L'annonce par la préfecture, ce lundi 28 octobre, de la "caducité" de l'arrêté portant autorisation d'unité touristique nouvelle (UTN) pour le projet de ...
Actualités similaires
Voté ce mardi 8 octobre en conseil de métropole, le PLUI-climat marque une nouvelle étape pour la collectivité. Cet outil lui permettra de maîtriser ...
Actualités similaires
Une réunion publique est organisée ce jeudi, au salon du Louvre, dans le but d'exposer aux Mentonnais les grands enjeux du prochain plan local d'urbanisme ...
Actualités similaires
On s'attendait déjà à un conseil municipal expédié étant donné le faible nombre de questions à l'ordre du jour... et une demi-finale de l'Euro en ...
Actualités similaires
Le dernier conseil municipal s'est déroulé le 2 juillet. En préambule, deux membres des associations l'Appel de la forêt et les Amis de Caïx sont ...
Actualités similaires
Le conseil communautaire qui s'est tenu le 27 juin dernier a acté la révision du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi). Une nécessité pour y ...
Actualités similaires
Réunis mardi soir en conseil communautaire à Asprières, les élus du Grand Figeac ont franchi une étape décisive dans l'élaboration du Plan Local ...
Actualités similaires
Dans cette analyse, Jean-Baptiste Ollier, avocat au cabinet Itinéraires avocats, explique comment, dans le plan local d'urbanisme, les élus locaux peuvent ...
Actualités similaires
Un collectif d'associations, d'élus et de syndicats envisage un recours contre le futur plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) qui doit être voté le 3 ...
Actualités similaires