Laïcité: avant la loi de 2004, l'équilibre perdu de la commission Stasi
Il y a vingt ans, la commission Stasi assumait de moderniser la loi de 1905 sur la laïcité, tout en critiquant une société minée par les discriminations et ...Articles similaires à Laïcité: avant la loi de 2004, l'équilibre perdu de la commission Stasi
Mayotte: le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée malgré les critiques
Un peu plus d'un mois après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel français de Mayotte, un projet de loi d'urgence a été adopté par la ...Actualités similaires
Cyclone Chido : Le projet de loi d'urgence pour Mayotte adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, a été adopté en commission à l'Assemblée nationale, ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence pour reconstruire l'île adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a obtenu un premier feu vert en commission, avant son examen dans l'hémicycle le 20 janvier. Les deux députées de ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a été adopté dans la nuit en commission à l'Assemblée
Le texte vise à accélérer les règles et les procédures en matière d'urbanisme pour permettre la reconstruction rapide de l'archipel dévasté par le ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte adopté en commission à l'Assemblée
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Mayotte : le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte, a été adopté dans la nuit de mardi à mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte vise à ...Actualités similaires
Elle a perdu l'équilibre et a chuté sur la tête dans l'aire d'arrivée : la skieuse française Clara Direz a subi un traumatisme crânien, ses bilans médicaux "sont rassurants"
Elle a été transportée à l'hôpital à la suite d'un traumatisme crânien.Actualités similaires
Plus de 220.000 personnes avaient perdu la vie: l'Asie commémore le tsunami de 2004, le plus meurtrier de l'histoire
Des personnes endeuillées et en larmes prient jeudi lors de cérémonies organisées dans plusieurs pays d'Asie pour marquer le 20ème anniversaire du tsunami ...Actualités similaires
Crèche de Noël à Rieutort-de-Randon : l'Observatoire de la laïcité de Lozère dénonce une "violation de la loi"
Jean-Michel Capuano, le président de l'Observatoire de la laïcité de Lozère, interpelle le maire et ancien député Francis Saint-Léger : "L'expression ...Actualités similaires
La loi spéciale validée par le Sénat en commission, une adoption définitive en vue dès mercredi
La loi spéciale, qui permet à l'État de percevoir l'impôt et d'emprunter sur les marchés pour assurer sa continuité et celle de la Sécurité sociale, ...Actualités similaires
Budget: le Sénat valide en commission la "loi spéciale", adoption en vue dès mercredi
Après l'Assemblée, les sénateurs ont approuvé en commission le projet de loi spéciale qui vise à assurer la continuité de l'État en l'absence de Budget ...Actualités similaires
Budget : le Sénat valide en commission la « loi spéciale »
Avec cette validation, la commission sénatoriale ouvre la voie à l'adoption définitive de cette loi, dès mercredi à la chambre haute.Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat valide en commission la « loi spéciale », adoption en vue dès mercredi
Le Sénat a donné mardi son premier feu vert en commission à la « loi spéciale », un palliatif budgétaire soumis dans l'urgence au Parlement après la...Actualités similaires
Travail en commission des députés de la Nièvre : Julien Guibert et les retenues d'eau ; Perrine Goulet et la loi spéciale
Les députés de la Nièvre sont actifs dans leur commission respective.Actualités similaires
Budget 2025 : la loi spéciale adoptée en commission
Après s'être affrontés sur la constitutionnalité de cette mesure, les députés ont adopté la loi spéciale avec une indexation sur l'inflation.Actualités similaires
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Les députés ont voté pour inclure au projet de loi spéciale, qui vise à permettre la continuité de l'État en absence de loi de finances, un amendement ...Actualités similaires
La loi spéciale adoptée en commission, avec indexation de l'impôt sur le revenu
Consensuel au possible, le texte apolitique vise uniquement à autoriser le gouvernement à lever les impôts et dépenser des crédits sur la base du ...Actualités similaires
La loi spéciale sur le budget adoptée en commission, avec une indexation de l'impôt sur le revenu
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Le texte apolitique vise uniquement à autoriser le gouvernement à lever les impôts et dépenser des crédits sur la base du précédent budget. Il entend ...Actualités similaires
Assemblée : la loi spéciale pour assurer le fonctionnement de l'Etat arrive en commission
Les députés s'emparent jeudi en commission des Finances du projet de loi spéciale censé pallier l'absence de budget, en permettant à l'Etat de...Actualités similaires
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Le texte issu d'un compromis entre députés et sénateurs sera soumis aux votes des deux chambres ce mercredi, où il pourrait être adopté à la faveur de ...Actualités similaires
Il a perdu l'équilibre en prenant une photo : un jeune randonneur de 24 ans chute mortellement des falaises de Cassis
Ce vendredi 29 novembre, un homme âgé de 24 ans a perdu la vie à Cassis, dans les Bouches-du-Rhône. Il a fait une chute mortelle alors qu'il randonnait ...Actualités similaires
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Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...Actualités similaires
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