Cette décision de justice a été rendue jeudi par la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Le syndicat des fabricants aveyronnais du couteau de Laguiole, porté par ...
Actualités similaires
Articles similaires à Laguiole. La cour d'appel annule l'octroi de l'IG à Thiers
Pour Franck Proust, président de Nîmes métropole, relaxé à l'issue d'une longue procédure, a vécu "un supplice psychique amplifié par la ...
Actualités similaires
Le maire du Barcarès, interpellé à l'aéroport de Montpellier à son retour du Congo-Brazzaville dans le cadre d'une enquête pour favoritisme et corruption ...
Actualités similaires
L'institution a entendu les craintes soulevées par la LPO contre le projet de parc, autorisé il y a plusieurs années par la préfecture de l'Aveyron.
Actualités similaires
Dans le (long) combat de la commune de Laguiole contre l'homme d'affaires Gilbert Szajner qui a déposé le nom Laguiole en 1993 à des fins commerciales, une ...
Actualités similaires
Mattéo, le jeune motard qui a percuté la petite Kamilya à Vallauris fin août, a livré sa version de ce dramatique accident, ce mardi, à l'occasion de ...
Actualités similaires
Mattéo, le jeune motard qui a percuté la petite Kamilya à Vallauris fin août, a livré sa version de ce dramatique accident, ce mardi, à l'occasion de ...
Actualités similaires
Les riverains contestent l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, qui allait dans le même sens que l'arrêt de la cour de cassation de novembre 2023.
Actualités similaires
La liberté d'expression a triomphé ce mercredi 4 septembre 2024, avec l'arrêt de la cour d'appel de Rennes qui relaxe Philippe Le Grand, directeur de ...
Actualités similaires
"Ces constructions auront aussi une capacité d'isolation phonique", a rappelé la maire. Ce qui atténuera les nuisances sonores lors des courses patrimoniales ...
Actualités similaires
La cour d'appel devait se prononcer aujourd'hui sur 211 infractions au code de la santé publique, du temps au DS Events était délégataire du circuit.
Actualités similaires
Quatre magistrates ont prêté serment, ce lundi 2 septembre, lors d'une audience solennelle de la cour d'appel de Bourges. Trois installations ont également ...
Actualités similaires
Incaréré depuis trois mois, après sa condamnation par la cour d'assises du Loiret à 17 ans de réclusion criminelle pour viols sur mineurs, l'ancien prêtre ...
Actualités similaires
Dans un jugement rendu ce jeudi 22 août, la cour d'appel de Bourges a confirmé le jugement rendu en première instance dans l'affaire de diffamation opposant ...
Actualités similaires
Cet appel avait été initié par la Franco-Vietnamienne Tran To Nga, touchée par ce défoliant ultra-toxique répandu par l'armée américaine dans sa guerre ...
Actualités similaires
"Il n'y a pas une activité débordante supplémentaire liée aux Jeux olympiques (...), on est satisfait de voir qu'il n'y a pas de pic majeur de ...
Actualités similaires
La FCC a voté en avril dernier afin de rétablir la « neutralité du net » aux Etats-Unis (que Trump avait effacée), mais ce processus de retour rencontre ...
Actualités similaires
Maxime Alexandrov, alias La Menace, avait toujours contesté les accusations dont il faisait l'objet. Condamné en première instance, en mars 2023, il a ...
Actualités similaires
L'animal était menacé d'euthanasie depuis une décision de justice du 12 juillet. Une forte mobilisation avait suivi pour sauver la vie du sanglier.
Actualités similaires
La cour d'appel de Bamako refuse de libérer Clément Dembélé. Décision prise ce mardi et transmise à RFI mercredi 24 juillet 2024 par l'entourage de ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Versailles vient de rejeter la requête de la société Dierick, exploitant l'hyper U de Hanches, qui demandait à la justice ...
Actualités similaires
Il faudra patienter jusqu'à ce vendredi 26 juillet pour connaitre le sort réservé à Toto, le sanglier. Ce matin, deux avocats se sont présentés à la cour ...
Actualités similaires
Ce vendredi 19 juillet, la cour d'appel d'Orléans a notifié à l'avocat de Jean Marc Ettori qu'elle suspendait pour 2 à 3 mois la liquidation judiciaire ...
Actualités similaires
En septembre 2022, l'association Claa, basée à Thiers, était officiellement désignée par l'Inpi comme organisme de défense et de gestion de la nouvelle ...
Actualités similaires