Articles similaires à Lactalis obtient gain de cause dans un volet du litige l'opposant à la société deux-sévrienne Serval
ENVIRONNEMENT. Odeurs toxiques à Bazet : après deux ans de combat, l'Adrise obtient gain de cause face à Pall Exekia
Odeurs nauséabondes, pétitions, bras de fer : à Bazet, les riverains obtiennent gain de cause contre Pall Exekia. L'installation d'un système de ...Actualités similaires
Après la fermeture il y a deux ans d'une partie de ses emplacements après un arrêté du maire, ce camping près de Perpignan obtient gain de cause du tribunal administratif
Le jugement est tombé le 17 juin. Après deux années de fermeture obligatoire d'une partie de son terrain, le camping le Bois de Bins de Salses-le-Château ...Actualités similaires
Kolles obtient gain de cause dans le litige autour du nom Vanwall
Colin Kolles, via sa société PMC GmbH, et Sanderson International Marketing Limited (SIM), s'opposent depuis 2021 sur la question de savoir qui avait le droit ...Actualités similaires
La présidente (PS) de la Région Carole Delga obtient gain de cause devant la cour européenne dans un litige avec la ville de Beaucaire
Carole Delga, la présidente (PS) de la Région Occitanie, avait été condamnée pour discrimination après avoir refusé de signer le contrat de ville porté ...Actualités similaires
Contestant les résultats d'appels d'offres ouverts d'EDM-SA : la société Wade Technology Companysarl (wtc) obtient gain de cause Le crd ordonne la reprise des procédures des marchés
Quel coup dur pour la société Energie du Mali (EDM-SA) qui vient de se voir ordonnée la reprise des procédures de passation des appels d'offres ouverts ...Actualités similaires
Football. Nantes obtient gain de cause dans le litige contre Cardiff dans le transfert d'Emiliano Sala
C'est une longue procédure, forcément douloureuse, qui s'ajoute au drame. Le FC Nantes a annoncé ce vendredi avoir obtenu gain de cause auprès du Tribunal ...Actualités similaires
Adil Rami obtient gain de cause dans son litige avec Boavista
Les clubs de Gérard Lopez ont tous le point commun d'être en délicatesse avec les instances et Boavista ne fait pas exception. En conflit avec Adil Rami pour ...Actualités similaires
Fraude et escroquerie: la société Serval déboutée dans le volet commercial, Lactalis reste mis en examen
La cour d'appel de Poitiers a rendu un arrêt en faveur de Lactalis dans le litige commercial qui l'oppose à la société Serval, basée dans les Deux-Sèvres ...Actualités similaires
Deux-Sèvres : l'entreprise Serval obtient la mise en examen de Lactalis
Le géant laitier Lactalis est mis en examen pour escroquerie, tromperie et fraude, dans le cadre d'une information judiciaire ouverte pour falsification de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
