La SNCB écope d'une amende de 10.000 euros pour publicité non sollicitée
La chambre contentieuse de l'Autorité de protection des données (APD) a infligé à la SNCB une amende de 10.000 euros...Articles similaires à La SNCB écope d'une amende de 10.000 euros pour publicité non sollicitée
Loi Evin: la justice inflige une amende de 50.000 euros à la bière "Levrette"
La société Beer Market a été sanctionnée d'une amende de 50.000 euros par la justice. Elle commercialisait une bière appelée "Levrette" en utilisant des ...Actualités similaires
Cinq jeunes interpellés, 10.000 euros dérobés... Ce que l'on sait du cambriolage du domicile de la mère d'Adrien Rabiot
Le domicile de la mère d'Adrien Rabiot, joueur de l'équipe de France de football, situé sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) a été ...Actualités similaires
Cinq jeunes interpellés, 10.000 euros dérobés... Ce que l'on sait du cambriolage du domicile de la mère d'Adrien Rabiot
Le domicile de la mère d'Adrien Rabiot, joueur de l'équipe de France de football, situé sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) a été ...Actualités similaires
Disneyland Paris écope d'une amende de 400.000 euros pour « pratiques commerciales trompeuses »
Avec les anciens passes annuels du groupe, les usagers devaient réaliser une « pré-réservation obligatoire » pour se rendre dans les parcs. Pourtant, des ...Actualités similaires
Eurodisney écope d'une amende de 400 000 euros pour « pratiques commerciales trompeuses »
Des « quotas » restreignaient l'accès au parc pour les détenteurs de pass annuels, pourtant censés permettre d'accéder aux attractions chaque jour de ...Actualités similaires
Euro 2024 : l'Albanie écope d'une lourde amende, un de ses joueurs suspendus
La fédération albanaise devra verser 47.500 euros à l'UEFA en raison du comportement de ses supporteurs en Allemagne. Une décision notamment prise à la ...Actualités similaires
Un objet spatial incontrôlable transperce "le toit et deux étages" d'une maison : les propriétaires réclament près de 75 000 euros à la Nasa
Une famille américaine réclame plus de 80.000 dollars (près de 75 000 euros) à la Nasa pour les dommages causés par un objet spatial ayant transpercé il ...Actualités similaires
Cet écran à moins de 1000 euros dispose d'une fiche technique impressionnante, mais tient-il toutes ses promesses dans la vraie vie ? Test du Samsung Odyssey OLED G6
Samsung veut séduire les joueurs avec son nouvel écran gaming : l'Odyssey OLED G6 (G60SD). Pour cela, il mise sur sa taille de 27 pouces, sur sa définition ...Actualités similaires
Gabriel Attal: "Nous permettrons aux entreprises d'augmenter jusqu'à 10.000 euros par an, sans charge ni impôt, le montant de la prime du pouvoir d'achat"
Gabriel Attal, Premier ministre, donne une conférence de presse ce jeudi 20 juin pour dévoiler le programme de Renaissance pour ces élections législatives.Actualités similaires
Le dirigeant d'une société de taxi accusé d'une fraude de 66 000 euros par la Caisse d'assurance maladie relaxé
Le chef d'entreprise était accusé d'avoir soumis à la Sécu des factures pour des transports médicalisés qui n'entraient pas dans le cadre de la convention ...Actualités similaires
Procès du guide RN de la "discrimination nationale" : 10.000 euros d'amende requis contre l'adjointe au maire de Perpignan
À l'instar de deux autres cadres du Rassemblement national, Marie-Thérèse Costa-Fesenbeck adjointe au maire de Perpignan, était appelée à comparaître ce ...Actualités similaires
Elle voulait faire le buzz: Une influenceuse écope de 1.800 euros d'amende pour avoir foulé le sable d'une plage interdite
La police a pu localiser la contrevenante à Dubaï.Actualités similaires
Il avait présenté des personnes handicapées comme des victimes de la "drogue zombie" : l'émission TPMP condamnée à une amende de 50.000 euros par l'Arcom
La décision de l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel en France, a été publiée au Journal officiel, ce vendredi 14 juin.Actualités similaires
Handicap : C8 écope d'une amende pour des images détournées dans une émission de Hanouna
L'animateur avait diffusé une séquence dans laquelle des personnes handicapées avaient été présentées comme des toxicomanesActualités similaires
Omar Sy écope d'une amende de plus de 30 000 euros par la justice suisse pour excès de vitesse à moto
Omar Sy, l'acteur "d'Intouchables" a été flashé à deux reprises durant l'été 2013 lors d'un séjour près de Genève.Actualités similaires
Si vous êtes concerné par la loi 3 DS, changez l'adresse de votre carte grise sur l'ANTS pour éviter une amende de 135 euros
Depuis le 1er juin 2024, la loi 3 DS impose à toutes les municipalités d'attribuer une adresse et un numéro à chaque voie. Cette réforme oblige de nombreux ...Actualités similaires
Roland-Garros : le tennisman boulonnais Terence Atmane écope d'une lourde amende
23.000 euros. C'est le montant de l'amende dont écope le tennisman boulonnais Terence Atmane pour un geste d'humeur lors du premier tour de Roland-Garros. Il ...Actualités similaires
États-Unis : L'entreprise qui élevait des chiens de laboratoire dans des conditions horribles écope d'une amende record
La société américaine condamnée gardait près de 4.000 chiens dans ses locaux, mais ne leur apportait ni soins ni nourriture en quantité suffisanteActualités similaires
Italie: Meta écope d'une amende de 3,5 millions d'euros pour « pratiques commerciales déloyales »
Le gendarme italien de la concurrence a annoncé mercredi imposer une amende de 3,5 millions d'euros au géant technologique Meta. Il lui reproche d'avoir ...Actualités similaires
Interpellé à Fréjus, un routier écope d'une amende de 977.000 euros pour avoir transporté une demi tonne de drogue
Un sexagénaire a été lourdement condamné ce mardi à Draguignan pour sa tentative de participation à un narcotrafic international. Son parcours entre ...Actualités similaires
Interpellé à Fréjus, un routier écope d'une amende de 977.000 euros pour avoir transporté une demi tonne de drogue
Un sexagénaire a été lourdement condamné ce mardi à Draguignan pour sa tentative de participation à un narcotrafic international. Son parcours entre ...Actualités similaires
Plus de 75.000 euros, de la drogue et des armes saisis lors d'une vaste opération transfontalière
Les services de police et de douane de Belgique, des Pays-Bas, du Luxembourg et de France ont organisé une opération, au...Actualités similaires
Gaz lacrymogène, Richard Mille à 300.000 euros, bagues avec diamants... L'agression d'une star du foot anglais sur la Croisette fait grand bruit
La police recherche les deux malfaiteurs qui ont arraché la Richard Mille à 300.000 euros de la star du foot anglais Yves Bissouma sur la Croisette à Cannes. ...Actualités similaires
Richard Mille à 300.000 euros, bagues avec diamants... L'agression d'une star du foot anglais sur la Croisette fait grand bruit
La police recherche les deux malfaiteurs qui ont arraché la Richard Mille à 300 000 euros de la star du foot anglais Yves Bissouma sur la Croisette à Cannes. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
