La Rochelle : l'industriel Innov'IA puni par la justice pour ses négligences environnementales
Le casier judiciaire de la société rochelaise Innov'IA s'alourdit. Le tribunal judiciaire de La Rochelle a en effet condamné la filiale de la multinationale ...Articles similaires à La Rochelle : l'industriel Innov'IA puni par la justice pour ses négligences environnementales
Meublés de tourisme : satisfaite de la loi, l'Agglo de La Rochelle attend maintenant la justice
Les maires de l'intercommunalité rochelaises applaudissent la loi sur la régulation, votée ce jeudi 7 novembre à Paris. Mais la collectivité attend le ...Actualités similaires
Forages pétroliers en Seine-et-Marne : Eau de Paris et six ONG environnementales saisissent la justice
La préfecture de Seine-et-Marne a autorisé en janvier dernier une compagnie pétrolière à forer deux nouveaux puits de pétrole à Nonville. Face au risque ...Actualités similaires
La Rochelle : Quatre propriétaires de meublés de tourisme assignés en justice par la ville
Avec 6.000 meublés de tourisme de type Airbnb, La Rochelle subit depuis plusieurs années le contrecoup d'une attractivité touristique de plus en plus forteActualités similaires
La Rochelle : quatre premiers loueurs en meublé de tourisme assignés en justice
La chasse aux loueurs qui ne se conforment pas à la réglementation, dans l'Agglo rochelaise, franchit une étape. Les contrevenants risquent jusqu'à ...Actualités similaires
La Rochelle : la Scierie de l'Atlantique dans le viseur de la justice
Malgré un chiffre d'affaires record, l'entreprise de la Pallice est en difficulté. Elle fait l'objet d'une enquête menée par la police judiciaireActualités similaires
La Rochelle : des associations environnementales alertent sur « la puissance explosive du port de la Pallice »
Elles s'inquiètent de la « multiplicité » des accidents et des intrusions ces derniers mois sur les sites à haut risque du port de commerceActualités similaires
Antibassines : 1.615 objets dangereux saisis dans les Deux-Sèvres et des manifestants de La Rochelle devant la justice
Dans un bilan effectué dimanche matin, le procureur de la République de La Rochelle indique que six gardes à vue sont levées, une a été prolongée pour ...Actualités similaires
La Rochelle : la justice enjoint au Département de mieux sécuriser le pont de Tasdon
Mais celui-ci continue de contester fermement être le propriétaire de l'ouvrageActualités similaires
La Rochelle : SNCF Réseau assigne les collectivités en justice pour le pont de Tasdon
Le gestionnaire du réseau ferré met en demeure la Ville, la Communauté d'agglomération de La Rochelle et le Conseil départemental de sécuriser l'ouvrage ...Actualités similaires
La Rochelle : la justice ordonne aux gens du voyage de quitter le site de l'ancien parc des expositions
Une centaine de caravanes sont installées sur le site devant servir de parking. La convention d'occupation était valable jusqu'à fin janvier. Après avoir ...Actualités similaires
La Rochelle : la justice ordonne l'expulsion des gens du voyage du parc des expos
La mairie vient d'obtenir du tribunal administratif qu'il exige le départ des familles qui continuent à occuper le site de manière illicite. Avec recours ...Actualités similaires
Festival Justice et cinéma à La Rochelle : la conférence du vendredi annulée
Pour cette nouvelle édition, le thème retenu est le terrorisme. Des invités ne pourront finalement pas être présents à la conférence du vendredi à la ...Actualités similaires
La Rochelle : le terrorisme au programme du 13e festival Justice et Cinéma
Pour cette treizième édition, des invités du monde judiciaire débattront sur le thème du terrorisme les 22 et 23 mars prochainsActualités similaires
Policier poignardé dans le commissariat de La Rochelle : L'agresseur âgé de 21 ans, né au Cameroun, était déjà connu de la justice depuis 2018 avec "plusieurs procédures pénales"
A 13h, mardi, un homme d'une vingtaine d'années a fait irruption dans le commissariat de La Rochelle. L'individu a indiqué dans un premier temps qu'il ne ...Actualités similaires
La Rochelle Agglo : l'industriel des mini-pelles mécaniques terrassé par une « série d'embûches »
Contentieux de départ, Covid-19, pénurie de matériaux... Ekiplus, filiale à Périgny de GO Industry, est en liquidation judiciaire depuis le 23 janvier. ...Actualités similaires
La Rochelle: 14 ans après les faits, l'avocat d'une victime de viol attaque l'Etat pour "déni de justice"
François Drageon compte lancer une action en responsabilité de l'état, début janvier, attaquant "un dysfonctionnement de la justice". L'avocat estime que sa ...Actualités similaires
Attentat du 14 juillet à Nice: les imprudences et négligences de la ville questionnées par la justice
Une question continue de hanter les Niçois: le massacre du 14 juillet 2016 aurait-il pu être évité si des mesures de sécurité plus sérieuses avaient ...Actualités similaires
Le Ministre de la justice Eric Dupond-Moretti présent à l'audience solennelle de La Rochelle
Le garde des Sceaux est attendu ce vendredi en fin de matinée à La Rochelle à l'occasion de l'audience solennelle du tribunal judiciaire.Actualités similaires
Intrusion dans le port maritime de La Rochelle : quatre militants d'Extinction Rebellion renvoyés devant la justice
Des banderoles revendicatives avaient été accrochées sur des silos du port de La Rochelle dans la nuit de vendredi 1er à samedi 2 septembre. Quatre ...Actualités similaires
L'arrêté "anti-SDF" de La Rochelle attaqué en justice : l'audience a débuté à Poitiers
La Ligue des droits de l'Homme (LDH) attaque en justice la ville de La Rochelle au sujet d'un arrêté pris par la commune en juin dernier. Le texte que ...Actualités similaires
Similaire à l'arrêté anti-zonards d'Angoulême, l'arrêté municipal de La Rochelle attaqué en justice
Après la suspension de l'arrêté anti-zonards d'Angoulême le 7 août, la Ligue des droits de l'Homme a déposé un recours contre l'arrêté similaire à ...Actualités similaires
Angoulême : l'arrêté « anti-zonards » de La Rochelle à son tour attaqué en justice
La Ligue des droits de l'Homme a déposé un recours contre l'arrêté de salubrité publique , pris en juin à La Rochelle.Actualités similaires
Après Angoulême, l'arrêté « anti-SDF » de La Rochelle attaqué en justice
Le 7 août, l'arrêté d'Angoulême était partiellement suspendu par le tribunal administratif. À La Rochelle, un texte similaire est dans la ligne de mire ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
