Le devoir de conseil trouve sa source dans la mission de base confiée au maître d'oeuvre pour les opérations de construction ou de rénovation. Mais cette ...
Articles similaires à La responsabilité du maître d'oeuvre pour manquement à son devoir de conseil
« Il s'agissait de répondre de façon mature et réfléchie à un comportement grave », décrit Aude Breese, substitut de la procureure, lors de l'audience ...
Actualités similaires
« Le Sénégal est un pays indépendant, c'est un pays souverain et la souveraineté ne s'accommode pas de la présence de bases militaires dans un pays ...
Actualités similaires
Dans un entretien accordé jeudi, le président Bassirou Diomaye Faye défend la "souveraineté" du Sénégal qui "ne s'accommode pas de la présence de bases ...
Actualités similaires
Le président sénégalais Bassirou Diomaye Faye a indiqué jeudi que la France allait devoir fermer ses bases militaires au Sénégal, dont la présence est ...
Actualités similaires
Ce 18 novembre, la réunion du conseil municipal a permis de régulariser des points résultant de cas particuliers tels que :A l'ALSH , suite à la démission ...
Actualités similaires
Le président sénégalais Bassirou Diomaye Faye a indiqué jeudi dans un entretien avec l'AFP que la France allait devoir fermer ses bases militaires au ...
Actualités similaires
La poursuite à la rentrée 2025 de la mesure controversée des « groupes de niveau » au collège, en français et mathématiques, « nécessitera un ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Jégun a examiné de nombreux dossiers, dont les effectifs à l'école, la rénovation de la salle des fêtes, etc.
Actualités similaires
La cour d'appel d'Agen a rendu son arrêt, ce jeudi 28 novembre, inscrivant les envois de messages à Sophie Borderie en 2022, dans le cadre du dialogue ...
Actualités similaires
Face à l'opposition toulousaine qui accuse Jean-Luc Moudenc d'avoir instrumentalisé les faits, Samir Hajije a assuré aujourd'hui aux élus du conseil ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Agen a confirmé le jugement correctionnel de première instance, relaxant le syndicaliste de la CGT jugé pour outrages présumés ...
Actualités similaires
C'est ce que les observateurs et les défenseurs de la liberté de la presse en Afrique de l'ouest qualifient avec ironie « d'échanges de bons procédés ...
Actualités similaires
Le général Assimi Goïta, chef de la junte au pouvoir au Mali, a évoqué en Conseil des ministres ce mercredi 27 novembre des préparations en vue ...
Actualités similaires
En session départementale du mercredi 27 novembre, à Moulins-Engilbert, les élus ont présenté un rapport de renégociation de la dette.
Actualités similaires
Pour la dernière session départementale de 2024, c'est une plongée dans l'expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée qui a été soumise aux ...
Actualités similaires
Les élus du Conseil national ont restitué mardi 26 novembre les résultats de la consultation des Monégasques lancée en septembre 2024. D'après le ...
Actualités similaires
Les fêtes de Noël approchent à grands pas ! Et avec elles, cette pression de rendre cette période magique aux yeux de vos proches. Comment alléger sa ...
Actualités similaires
« On a le choix aujourd'hui entre relever la tête, accepter un budget de redressement [...] ou s'enfoncer dans un déficit qui nous mènera vers un ...
Actualités similaires