Articles similaires à La justice valide l'élection municipale de 2020
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Violences sexuelles à Bétharram : Elisabeth Guigou, alors ministre de la Justice, avait été avertie
Élisabeth Guigou, ministre de la Justice de 1997 à 2000, aurait été avertie dès 1998 d'une partie des faits de violences sexuelles ayant lieu dans le ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : l'ex-ministre de la Justice Elisabeth Guigou a reçu trois signalements dès 1998
Selon trois courriers datant de 1998 et 2000, Élisabeth Guigou, ministre de la Justice de l'époque, avait été avertie de possibles violences physiques et ...Actualités similaires
Affaire judiciaire Antoine Daoust. La justice à Castres encourage-t-elle les violences faites aux femmes et aux enfants ?
Les violences faites aux femmes en France : une justice à deux vitesses ?Actualités similaires
Bordeaux : la police municipale déploie sa "brigade anti-incivilités"
La "brigade anti-incivilités" de la police municipale a été présentée officiellement ce mardi à Bordeaux. Chargée de repérer les auteurs de dépôts ...Actualités similaires
"La justice ne doit pas l'oublier" : nouvelle marche blanche de la communauté des gens du voyage pour Maïki, tué par le tir d'un gendarme
Après la mort de Maïki Loerch, tué par le tir d'un gendarme un soir de juillet 2024 à Fenouillet, près de Toulouse, sa famille organise une nouvelle ...Actualités similaires
Scandale de Bétharram : ministre de la Justice à l'époque, Élisabeth Guigou était au courant des faits dès 1998 par plusieurs courriers
Alors que François Bayrou nie toujours avoir été mis au courant de l'affaire de violences sexuelles au sein de l'établissement catholique de Bétharram dans ...Actualités similaires
La justice interdit la crèche de la mairie de Perpignan.... deux mois après Noël
La décision du tribunal administratif de Montpellier est tombée ce mardi 18 février 2025 : le pessebre, installé dans le patio de la mairie de Perpignan, ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : la justice exige le retrait du drapeau indépendantiste sur les permis de conduire
La cour administrative d'appel de Paris a donné raison au parti non-indépendantiste Générations NC et ordonné au gouvernement de Nouvelle-Calédonie de ...Actualités similaires
Le procès de Tunis : « Quand la justice devient une arme de répression » par Salah HORCHANI
Préambule : Communiqué du Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l'Homme en Tunisie (CRLDHT) * -Tunisie : Quand la justice devient une arme de ...Actualités similaires
Grenoble : La justice annule les congés « règles douloureuses » instaurés par la métropole
Mardi, la justice administrative, saisie par la préfecture de l'Isère, a annulé les mesures prises par des collectivités grenobloises qui permettaient à ...Actualités similaires
TFC : Zakaria Aboukhlal relaxé par la justice, après sa plainte en diffamation contre RMC Sport
Zakaria Aboukhlal, joueur et vice-capitaine du TFC, a remporté une victoire judiciaire, ce mardi 18 février, contre les accusations portées par RMC Sport ...Actualités similaires
Tétraplégique après une banale opération d'une hernie discale, il réclame 1,6 million d'euros d'indemnisation : la justice ne lui en accorde que 1 000
Un montant dérisoire au regard des préjudices physiques et moraux subis par le patient.Actualités similaires
En Eure-et-Loir, la justice déploie un nouveau groupe d'évaluation pour mieux identifier les trafiquants de produits stupéfiants
Le procureur de la République de Chartres, Frédéric Chevallier, a profité de l'audience de rentrée du tribunal judiciaire pour annoncer la création d'un ...Actualités similaires
Robert Ménard, convoqué par la justice pour avoir refusé le mariage d'un jeune homme sous OQTF, ne plaide pas coupable
Robert Ménard, maire de Béziers fait face à la justice ce mardi 18 février. Il est convoqué pour avoir refusé en 2023 de célébrer l'union d'une jeune ...Actualités similaires
Arthur réclame devant la justice la suppression des vidéos de « A prendre ou à laisser »
Une première audience opposait ce mardi matin l'animateur Arthur aux plateformes X et Méta pour la suppression d'une vidéo pointant des comportements ...Actualités similaires
Autoroute A69 : la justice administrative se prononcera sur la poursuite du chantier le 27 février prochain
Le sort de l'A69, future autoroute entre Toulouse et Castres, pourrait se jouer le 27 février au tribunal administratif de Toulouse.Actualités similaires
Mariage refusé : le maire devant la justice
En 2023, il avait refusé de marier un couple dont le futur époux était sous obligation de quitter le territoire français. Le maire de Béziers, Robert ...Actualités similaires
Cinq ans après la mise en terre des plants, que devient la truffière municipale de Périgueux ?
Sur les 45 plants initiaux, un seul semble aujourd'hui en mesure de produire le diamant noir. L'ancien maire, qui a lancé le projet, dénonce un abandon. La ...Actualités similaires
Comment va se dérouler l'élection pour la présidence de LR, où Wauquiez et Retailleau sont candidats
Bruno Retailleau ou Laurent Wauquiez? Les adhérents de LR vont désigner leur prochain président en mai. Voici les modalités de l'élection du parti.Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuMarbre, motifs or et Art déco... Le « Stefania », yacht de 16 millions d'euros saisi par la justice, est mis aux enchères
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...Actualités similaires
/2025/02/18/000-3263476-67b4652f8393f684206056.jpg)
Mort d'Yvan Colonna : l'État condamné par la justice à verser 75 000 euros à sa femme et ses enfants
Le tribunal a estimé que l'État devait réparation à la famille pour les "souffrances physiques et morales endurées par Yvan Colonna" en raison de ...Actualités similaires
"Le conciliateur de justice est comme un chef d'orchestre" selon la présidente de leur association en Picardie.
La Picardie a besoin de conciliateurs de justice. Ces bénévoles interviennent en amont des procédures judiciaires pour tenter de trouver un accord à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
