Le directeur du CNED de Toulouse est placé sous contrôle judiciaire en attente de son procès le 7 juillet prochain. Surpris aux abords d'un terrain de ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice ordonne une expertise psychiatrique et une obligation de soins au directeur du CNED de Toulouse
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Grenoble a rejeté mardi la demande d'annulation de la dernière expertise psychiatrique de Nordahl Lelandais, ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Toulouse vient d'ordonner ce mardi l'expulsion du Droit au logement 31 et du centre Abbé Pierre installés illégalement depuis ...
Actualités similaires
C'est le dôme emblématique de Toulouse, c'est aussi un hôpital et le théâtre d'une bataille politique de longue date. Une partie du site, le "pavillon ...
Actualités similaires
La justice administrative a ordonné au gouvernement de garantir aux détenus de la prison de Seysses près de Toulouse des parloirs permettant d'entendre ...
Actualités similaires
Maëlys De Araujo, huit ans, avait disparu dans la nuit du 26 au 27 août 2017 lors d'un mariage dans la salle des fêtes de Pont-de-Beauvoisin, en Isère.
Actualités similaires
Maëlys De Araujo, huit ans, avait disparu dans la nuit du 26 au 27 août 2017 lors d'un mariage dans la salle des fêtes de Pont-de-Beauvoisin, en Isère.
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Dax a repoussé son délibéré au 11 octobre dans l'affaire Herta. L'industriel est poursuivi par les parents du jeune Lilian, ...
Actualités similaires
Lourdement handicapé, Jacques Santoni, chef présumé de la bande mafieuse corse dite du Petit Bar aujourd'hui en détention, va subir une expertise médicale
Actualités similaires
A la requête de 4 avocats toulousains, le tribunal administratif de Toulouse, dans une ordonnance en référé du 4 septembre, enjoint la direction de la ...
Actualités similaires
Piotr Pavlenski, qui a diffusé des images intimes de l'ancien candidat LREM à la mairie de Paris, a refusé de se soumettre à une expertise psychiatrique ...
Actualités similaires
Les juges d'instruction chargés de l'affaire Adama Traoré, mort en 2016 après son interpellation par des gendarmes et érigé en symbole des violences ...
Actualités similaires
Le Parquet de Toulouse classe sans suite la plainte du CHU de Toulouse contre une salariée et syndicaliste de l'établissement qui avait porté un slogan sur ...
Actualités similaires
Le tribunal de Saint-Malo a ordonné jeudi une expertise sur les "nuisances olfactives" et les rejets de l'usine d'engrais et de nutrition animale Timac Agro, ...
Actualités similaires
Le patron du restaurant chez Aldo, plage du Petit Nice, était-il couvert par son assurance en cas d'épidémie de coronavirus ? Le tribunal de commerce de ...
Actualités similaires
Cela ressemble à l'affaire Vincent Lambert, à l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre, l'alimentation et les soins d'un patient ont été arrêtés, et la famille ...
Actualités similaires