Le directeur du CNED de Toulouse est placé sous contrôle judiciaire en attente de son procès le 7 juillet prochain. Surpris aux abords d'un terrain de ...
Articles similaires à La justice ordonne une expertise psychiatrique et une obligation de soins au directeur du CNED de Toulouse
La justice a ordonné une expertise pour déterminer si les images d'un reportage de « Complément d'enquête », où Gérard Depardieu tient des propos à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif ordonne l'expulsion des occupants illégaux de la Zad du Verger à Verfeil, ils bloquent les travaux de l'autoroute A69.
Actualités similaires
C'est un pas vers la vérité sur l'ampleur de la pollution causée par les polluants dits éternels ( PFAS ). Saisie par la Métropole de Lyon, la justice a ...
Actualités similaires
La justice a infligé un sérieux revers aux groupes Daikin et Arkema dans le dossier des polluants éternels, en ordonnant une expertise indépendante pour ...
Actualités similaires
Un jugé des référés, saisi au civil par la Métropole de Lyon, a nommé un collège d'experts chargé de rendre un rapport d'ici au 31 décembre 2025 sur ...
Actualités similaires
La justice a infligé un sérieux revers aux groupes Daikin et Arkema dans le dossier des polluants éternels, en ordonnant une expertise indépendante pour ...
Actualités similaires
Le juge des référés a ordonné, le vendredi 2 août 2024, qu'une expertise indépendante soit réalisée sur le rôle des chimistes Arkema et Daikin dans la ...
Actualités similaires
Saisie par la Métropole de Lyon, la justice a ordonné une expertise indépendante pour évaluer le rôle des groupes Daikin et Arkema dans la pollution aux ...
Actualités similaires
Un collège d'experts devra décrire d'ici au 31 décembre 2025 les polluants éternels employés ou émis sur la plate-forme de Pierre-Bénite depuis sa ...
Actualités similaires
Le Français Arkema et le Japonais Daikin utilisent depuis des années des PFAS dans leurs usines en aval de la métropole lyonnaise. La justice a ordonné une ...
Actualités similaires
Le Français Arkema et le Japonais Daikin utilisent depuis des années des PFAS dans leurs usines en aval de la métropole lyonnaise. La justice a ordonné une ...
Actualités similaires
Un juge, saisi par la Métropole de Lyon, a ordonné une expertise indépendante pour évaluer la responsabilité des industriels Daikin et Arkema dans la ...
Actualités similaires
Un juge, saisi par la Métropole de Lyon, a ordonné une expertise indépendante pour évaluer la responsabilité des industriels Daikin et Arkema dans la ...
Actualités similaires
Un collège d'experts devra décrire d'ici au 31 décembre 2025 les polluants éternels employés ou émis sur la plate-forme de Pierre-Bénite depuis sa ...
Actualités similaires
Le tribunal régional de la ville autrichienne de Krems a ordonné jeudi la libération conditionnelle de Jozef Fritzl d'une prison pour délinquants souffrant ...
Actualités similaires
Le juge des référés du tribunal administratif, saisi par l'université, ordonne à l'ensemble des occupants illégaux du 4R3 de libérer les lieux dans le ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a ordonné ce jeudi 21 septembre une expertise sur l'état de santé et les conditions de vie des orques du Marineland ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a ordonné ce jeudi 21 septembre une expertise sur l'état de santé et les conditions de vie des orques du Marineland ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) a ordonné une expertise sur l'état de santé et les conditions de vie des orques du Marineland ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en Provence a ordonné ce jeudi 21 septembre la nomination d'un expert indépendant pour évaluer l'état de santé de deux des quatre ...
Actualités similaires