Articles similaires à La justice ordonne la restitution de toiles de Derain aux héritiers d'un marchand d'art juif spolié
La justice française ordonne à Telegram de dévoiler l'identité d'un pirate informatique
Après un vol de données massif au sein de l'opérateur de télécom Free, la justice française a ordonné à la messagerie Telegram de révéler l'identité ...Actualités similaires
Top Chef : La justice ordonne la fermeture du restaurant d'un ancien candidat de l'émission
Le restaurant d'un ancien candidat de "Top Chef" vient de définitivement fermer ses portes, après une décision de justice, qui l'a déclaré en faillite. ...Actualités similaires
Naps accusé de viol : la justice ordonne l'ouverture d'un procès
Naps va certainement devoir faire face à la justice. Ce mercredi 24 juillet 2024, il a été révélé qu'un juge d'instruction avait ordonné un procès pour ...Actualités similaires
La justice ordonne la fermeture du site "Coco", plateforme de rencontres très controversée d'un discret ingénieur varois
Ce site web dit "de rencontres libertines" fut notamment impliqué dans une affaire de viols dans le Vaucluse, où un retraité est accusé d'avoir drogué son ...Actualités similaires
La justice ordonne l'arrêt des fouilles d'un gisement de saphirs contesté en Auvergne
La justice a ordonné l'arrêt de la prospection de saphirs sur la berge d'une rivière auvergnate appartenant à un couple qui accuse leur voisin d'avoir ...Actualités similaires
La justice ordonne la destruction d'un immeuble à Graulhet
Le tribunal judiciaire de Castres a autorisé ce lundi 18 décembre à procéder aux travaux de démolition aux frais du propriétaire de l'immeuble qui ...Actualités similaires
Niger: la justice ordonne la libération d'un général écroué depuis 2015
La justice du Niger a ordonné mardi la libération du général Souleymane Salou, ancien chef d'état-major des Armées, condamné à 15 ans de prison en 2018 ...Actualités similaires
Des oeuvres d'art spoliées par les nazis restituées aux héritiers d'un collectionneur juif tué à Dachau
Ce mercredi, sept oeuvres d'art de l'artiste autrichien Egon Schiele ont été rendues aux héritiers d'un collectionneur juif tué par les nazis pendant la ...Actualités similaires
Linky : la justice ordonne la désinstallation d'un compteur, pourquoi ça pourrait tout changer
Le tribunal de Valence a ordonné à Enedis le remplacement d'un compteur Linky par un ancien modèle non connecté dans un appartement. Cette décision fait ...Actualités similaires
La justice britannique ordonne la tenue d'un procès pour l'éditeur du tabloïd The Sun, poursuivi par Hugh Grant pour collecte d'information illégale
La justice britannique a ordonné la tenue d'un procès pour l'éditeur du tabloïd The Sun, poursuivi par le comédien Hugh Grant pour collecte d'information ...Actualités similaires
La justice russe ordonne la dissolution d'un centre de recherche sur le racisme
Le centre a été dissous sur décision d'un juge qui a approuvé une demande du ministère de la Justice. L'organisation a annoncé qu'elle fera appel de cette ...Actualités similaires
Étudiant mort noyé dans la Garonne à Bordeaux : la justice ordonne de nouvelles investigations, plus d'un an après
Le 19 novembre 2021, Guillaume Moallic, 19 ans, disparaît après une soirée en discothèque. Son corps est retrouvé dans la Garonne, en janvier 2022. Plus ...Actualités similaires
Conflit au Nagorny Karabakh : la Cour internationale de justice ordonne à Bakou de mettre fin au blocage d'un axe routier vers l'Arménie
La plus haute juridiction de l'ONU a ordonné à l'Azerbaïdjan de mettre fin au blocage d'un axe vital pour...Actualités similaires
États-Unis : la justice de New-York ordonne la restitution à l'Italie de 14 oeuvres de l'Antiquité pillées
La justice de l'Etat de New York mène depuis plus de deux ans une vaste campagne de restitution d'antiquités pillées dans une vingtaine de pays, qui ont ...Actualités similaires
Un marchand d'art ukrainien devant la justice française pour vol de tableaux
Vadym Huzhva, qui comparaît jusqu'à mardi à Nancy, est accusé d'avoir dérobé plusieurs toiles en France entre 2017 et 2018 avec des complices. Il nie en ...Actualités similaires
IPTV : la justice ordonne à Google la suppression d'un lecteur pirate du Play Store
Nouvelle décision de justice concernant les services : suite à la plainte de la Liga, la ligue de football espagnole, l'application IPTV Smarters Pro a été ...Actualités similaires
Le collectionneur d'art franco-italien Giuliano Ruffini, recherché par la justice française dans le cadre d'un trafic au long cours de faux tableaux de grands maîtres, mis en examen à Paris
Le collectionneur d'art franco-italien Giuliano Ruffini, recherché par la justice française dans le cadre d'un trafic au long cours de faux tableaux de grands ...Actualités similaires
La justice ordonne la fermeture d'un institut de beauté à Orléans
La gérante d'un institut de beauté à Orléans a été mise en examen pour exercice illégal de la médecine : âgée de 32 ans, elle pratiquait des ...Actualités similaires
Tarn-et-Garonne: la justice ordonne l'expulsion de l'UD-CGT d'un local de la mairie de Montauban, le syndicat contre-attaque
La juge des référés du tribunal judiciaire de Montauban, constatant l'occupation "sans droit ni titre" par l'Union départementale CGT de locaux appartenant ...Actualités similaires
Strasbourg : la justice ordonne à la mairie l'évacuation d'un campement de migrants
Ce vendredi 2 décembre, le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg enjoint la maire Jeanne Barseghian, de faire évacuer, dans les trois ...Actualités similaires
La justice ordonne la remise en état d'un terrain agricole de Garchizy, défriché et remblayé pour y installer une famille
Un membre de la communauté des gens du voyage devra remettre en état son terrain agricole qu'il avait défriché et remblayé pour y installer sa famille. ...Actualités similaires
Affaire Rybolovlev: la justice suisse rouvre la procédure contre le marchand d'art Yves Bouvier
Le président de l'AS Monaco Dmitri Rybolovlev a obtenu que la justice suisse rouvre la procédure diligentée contre le marchand d'art Yves Bouvier, qu'il ...Actualités similaires
Un tribunal californien ordonne la publication d'un témoignage d'un ancien procureur dans les accusations de viol sur mineure contre Roman Polanski, qui selon le réalisateur prouverait que la justice n'a pas respecté un accord conclu avec lui
Un tribunal californien a ordonné la levée de la confidentialité qui pesait jusqu'à présent sur le témoignage d'un ancien procureur dans les accusations ...Actualités similaires
Restitution d'objets d'art africains : des activistes protestent contre la vente d'un masque rare du Gabon
Des activistes exigent le retour au Gabon d'un rare masque en bois du XIXe siècle vendu en France pour près de 5 millions de dollars.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
