La justice européenne a annulé mercredi les sanctions de l'UE contre la mère du chef du groupe paramilitaire russe Wagner, dans la première d'une série de ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice européenne annule les sanctions contre la mère du chef du groupe Wagner
En opposition à la directive faisant contribuer l'industrie pharmaceutique au traitement des eaux usées, la fédération européenne des laboratoires ...
Actualités similaires
Suite à des "manquements et dysfonctionnements" observés lors d'inspections, la préfète d'Auvergne-Rhône-Alpes a annoncé le 10 janvier mettre fin aux ...
Actualités similaires
L'école conteste devant le tribunal administratif la décision de l'État de résilier son contrat, et donc son éligibilité à des subventions
Actualités similaires
Une mère de famille résidant à Artigues-près-Bordeaux (Gironde) est désemparée face aux agressions dont a été victime son fils, à plusieurs, par le ...
Actualités similaires
La Cour suprême administrative de Thaïlande a mis fin à une réglementation qui limitait fortement la manière dont les écoliers pouvaient se coiffer.
Actualités similaires
Un homme et sa mère ont été mis en examen jeudi 6 mars 2025 pour assassinats, soupçonnés d'être à l'origine de deux explosions qui ont fait trois morts ...
Actualités similaires
Un homme et sa mère ont été mis en examen jeudi 6 mars 2025 pour assassinats, soupçonnés d'être à l'origine de deux explosions qui ont fait trois morts ...
Actualités similaires
"Même si vous avez accumulé suffisamment de puissance économique et militaire, vous ne devez pas l'utiliser pour opprimer les autres en violation des ...
Actualités similaires
Alors que la Commission européenne vient d'annoncer un plan de 800 milliards d'euros pour "réarmer l'Europe", Jean-Paul Paloméros explique sur le plateau de ...
Actualités similaires
Dans un contexte de durcissement des politiques migratoires en Europe, les dossiers de refoulement illégal et musclé de demandeurs d'asile se multiplient ...
Actualités similaires
La Chambre du Conseil de Monaco a rendu un arrêt signant l'épilogue de l'affaire Bouvier-Rybolovlev en excluant les pièces issues du téléphone de Me ...
Actualités similaires
Dans un arrêt rendu jeudi, la Cour européenne des droits de l'homme conclut à une violation du «droit à la vie». L'État français doit verser 50 000 ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d'arrêt ce jeudi 27 février à l'imposant chantier de l'A69 en annulant l'arrêté préfectoral qui ...
Actualités similaires
Après plus de dix ans de luttes judiciaires, la Cour européenne des droits de l'Homme a reconnu, ce jeudi 27 février, la responsabilité de l'État ...
Actualités similaires
Le collectif d'opposants La Voie est libre s'est félicité du jugement rendu par le tribunal administratif de Toulouse, saluant son indépendance, malgré les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annulé jeudi l'arrêté préfectoral autorisant le chantier de l'autoroute A69 Toulouse-Castres, a-t-on appris auprès ...
Actualités similaires
Le bitume n'a pas encore été coulé, mais le tracé est en partie réalisé. La justice administrative devait annoncer ce jeudi 27 février si elle mettait à ...
Actualités similaires
La décision tant attendue est tombée. Le tribunal administratif de Toulouse a décidé ce jeudi 27 février 2025 d'annuler l'autorisation environnementale du ...
Actualités similaires
Ce 27 février 2025, la justice a annulé l'arrêté préfectoral autorisant le chantier de l'A69 entre Castres et Toulouse. Les travaux doivent cesser.
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'Homme a condamné la France ce jeudi. Elle jugeait l'intervention de la gendarmerie lors d'affrontements autour du chantier ...
Actualités similaires