Pour la justice américaine, l'argumentaire déployé par Huawei - pour qui toute interdiction au niveau fédéral est anticonstitutionnelle - ne tient pas.
Actualités similaires
Articles similaires à La justice américaine rejette la défense de Huawei
Saisi par la Ville de Paris, propriétaire du théâtre, le juge estime que l'occupation illicite des locaux « fait courir aux jeunes majeurs un risque ...
Actualités similaires
Un homme contrôlé positif au cannabis lors d'un contrôle de police à Lourdes (Hautes Pyrénées) a fait opposition à une condamnation prononcée par le ...
Actualités similaires
En réaction aux mesures anti-immigration de Donald Trump, un mouvement lancé sur les réseaux sociaux exhorte la communauté latino-américaine à boycotter ...
Actualités similaires
La ministre lituanienne de la Défense estime que l'OTAN traverse une période très difficile en raison de la lenteur de l'Europe pour développer ses ...
Actualités similaires
Donnant raison au CHU d'Angers, le tribunal administratif de Nantes a ordonné l'arrêt des soins d'une fillette atteinte d'une tumeur, estimant « qu'aucune ...
Actualités similaires
Bastien Vivès va être jugé pour avoir diffusé des images à caractère pornographique de mineurs dans deux albums. L'auteur de BD sera jugé les 27 et 28 ...
Actualités similaires
Robert Charles Albon est un donneur plutôt extrême, puisqu'il revendique avoir "engendré plus de 180 enfants" à travers le monde. Celui qui se fait ...
Actualités similaires
Le président de la communauté de communes de l'île vendéenne comparaîtra en avril prochain devant la justice pour avoir ouvert avec sa famille un lieu de ...
Actualités similaires
La Ligue de football professionnel (LFP) et DAZN, principal détenteur des droits télévisuels de la Ligue 1, sont en conflit depuis fin janvier. En cause : ...
Actualités similaires
Les députés français ont adopté ce jeudi 13 février en première lecture une proposition de loi visant à durcir la justice des mineurs, actant notamment ...
Actualités similaires
La Commission européenne juge les efforts de la France « insuffisants ». Le 12 février, elle a saisi la Cour de justice de l'Union européenne d'un ...
Actualités similaires
Un rapport publié mercredi par le gouvernement suisse suggère que la Chine incite des Tibétains et des Ouïghours vivant en Suisse à espionner des membres ...
Actualités similaires
Le juge estime que l'occupation illicite des locaux depuis décembre fait notamment courir aux jeunes majeurs un risque élevé en cas d'incendie, un risque ...
Actualités similaires
La Communauté Pays basque obtient devant la cour administrative d'appel l'obligation de l'État de lui rembourser le financement du centre Pausa, à Bayonne. ...
Actualités similaires
Deux ouvrages sont mis en cause, "La D?charge mentale" et "Petit Paul". Cette derni?re BD avait fait l'objet de signalements en 2018 et 2020, qui avaient ?t? ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte un texte pour durcir la justice des mineurs, le lanceur de la grenade dans un bar de Grenoble toujours recherché et les puffs ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à "restaurer l'autorité" de la justice à l'égard des "mineurs délinquants" et de "leurs parents", soutenue par le ...
Actualités similaires
Roustem Oumierov, ministre de la Défense de l'Ukraine, s'est exprimé sur le soutien des Alliés lors de la réunion des ministres de la Défense de l'OTAN.
Actualités similaires
Les députés ont adopté jeudi en première lecture la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, actant notamment la ...
Actualités similaires
Ce 13 février 2025, l'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs.
Actualités similaires
La proposition de loi visant à "restaurer l'autorité" de la justice à l'égard des "mineurs délinquants" et de "leurs parents", soutenue par le ...
Actualités similaires
Les 300 migrants occupant le théâtre de la Gaîté Lyrique vont devoir quitter les lieux d'ici un mois, a tranché la justice, ce jeudi 13 février.
Actualités similaires